JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 878

Statut : Gelé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

24/08/2015

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

03/08/2022

Nom de la nomenclature

Nature de segment hydrographique police de l’eau potentiel

Définition de la nomenclature

Ensemble des natures des segments hydrographiques police de l’eau potentiels

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	Cours d'eau	Cours d’eau	Gelé	Cours d’eau identifié comme étant police de l’eau.	24/08/2015	03/08/2022
2	Écoulement	Écoulement	Gelé	Segment hydrographique identifié comme n’étant pas un cours d’eau police de l’eau	24/08/2015	03/08/2022
3	Attente d’expertise	En attente d’expertise	Gelé	Segment hydrographique en attente d’expertise vis-à-vis de son appartenance ou non au périmètre des missions de la police de l’eau.	24/08/2015	03/08/2022

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Gel

Date de l'évolution : 2015-08-24 12:16:00

Commentaire sur l'évolution : Pour le dictionnaire cours d'eau Police de l'eau

Date de l'évolution : 2022-08-03 14:23:29

Commentaire sur l'évolution : GEL des valeurs possibles