Aide Aide Espace perso Espace perso Contact Contact Glossaire Glossaire

JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures Referentiels - Nomenclatures

Forces motrices

734

Gelé

Noter cette fiche :
Partager :
25/02/2014
01/09/2023
Forces motrices
Element
TR TRANSPORT Gelé Ensemble des activités humaines et des infrastructures relatives à la mobilité des hommes et des marchandises, quel que soit le mode de transport (routier, ferroviaire, navigable, aérien ). 25/02/2014 25/07/2023
EN ENERGIE Gelé Ensemble des activités humaines et des infrastructures relatives à la production, la distribution, la transformation d'énergie, quel que soit son mode de production (hydraulique, fossile, nucléaire, éolienne, solaire,...) et quelle que soit sa forme (électricité, produit pétrolier, gaz naturel...). 25/02/2014 25/07/2023
AG AGRICULTURE Gelé Ensemble des activités humaines et des infrastructures relatives à l'extraction des ressources naturelles. Il comprend l'agriculture, la pêche, l'exploitation forestière et l'exploitation minière. Elles correspondent à celles du secteur primaire, telles que définies dans la comptabilité nationale. Les activités de sylviculture, pêche et aquaculture sont à inclure dans cette catégorie de force motrice. Article L311.1 du Code Rural : "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l’exploitation d’un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l’acte de production ou qui ont pour support l’exploitation." 25/02/2014 25/07/2023
UR URBANISATION Gelé Ensemble des activités humaines et des infrastructures relatives à l'habitat résidentielle, au tourisme et aux loisirs. 25/02/2014 25/07/2023
IN INDUSTRIE Gelé Ensemble des activités humaines et des infrastructures relatives à la production de biens. L'industrie extractive (extraction minière, carrières) est incluse dans cette catégorie. 25/02/2014 25/07/2023
TO TOURISME Gelé Le tourisme comprend les activités déployées par les personnes au cours de leurs voyages et séjours dans des lieux situés en dehors de leur environnement habituel pour une période consécutive qui ne dépasse pas une année, à des fins de loisirs, pour affaires et autres motifs non liés à l'exercice d'une activité rémunérée dans le lieu visité. source: INSEE 25/02/2014 25/07/2023
5
Office International de l'Eau [31490172900066]

Création

2014-02-24 23:00:00

Création

Gel

2023-07-25 15:30:00

Gel car création d'une nouvelle nomenclature dans le cadre du rapportage MDO

1