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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures Referentiels - Nomenclatures

Norme en vigueur du support

215

Validé

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13/08/2001
28/03/2024
Norme en vigueur du support
Cette nomenclature désigne, à l'aide de l'un des codes suivants, la norme qualitative que doit respecter le support.
Element
0 Inconnu TYPE D'EAU SURVEILLEE INCONNU Validé 13/08/2001 12/08/2001
A Autre AUTRES TYPES D'EAU Validé 13/08/2001 12/08/2001
A1 superficielle A1 EAU BRUTE SUPERFICIELLE DE CATEGORIE A1 Validé Eau superficielle distribuée après un traitement physique simple et à une désinfection. 13/08/2001 12/08/2001
A2 superficielle A2 EAU BRUTE SUPERFICIELLE DE CATEGORIE A2 Validé Eau superficielle distribuée après un traitement normal physique, chimique et à une désinfection 13/08/2001 12/08/2001
A3 superficielle A3 EAU BRUTE SUPERFICIELLE DE CATEGORIE A3 Validé Eau superficielle distribuée après un traitement physique et chimique poussé, à des opérations d'affinage et de désinfection. 13/08/2001 12/08/2001
B Souterraine EAU BRUTE SOUTERRAINE Validé Pour les eaux brutes superficielles les limites absolues à respecter correspondent à celle de A3. 13/08/2001 12/08/2001
CD eau source conditionnee EAU DE SOURCE CONDITIONNEE Validé Les eaux vendues en bouteilles ou en conteneurs à l'exception des eaux de source préemballées et des eaux minérales (annexe 13.1 du CSP) 13/08/2001 12/08/2001
DY Dialyse EAU UTILISEE EN DIALYSE Validé 13/08/2001 12/08/2001
EB Baignade EAU DE BAIGNADE Validé 13/08/2001 12/08/2001
MI Minérale EAU MINERALE Validé 13/08/2001 12/08/2001
S distribuée ss desinf. EAU DISTRIBUEE SANS DESINFECTION Validé Depuis le 25 décembre 2003, les normes de qualités applicables aux eaux distribuées sans désinfection sont les mêmes que celles des eaux désinfectées. 13/08/2001 12/08/2001
T distribuée après desinf. EAU DISTRIBUEE DESINFECTEE Validé Depuis le 25 décembre 2003, les normes de qualités applicables aux eaux distribuées sans désinfection sont les mêmes que celles des eaux désinfectées. 13/08/2001 12/08/2001
T1 T1 ESO A TURB. < 2 SORTIE PRODUCTION Validé Eaux d’origine souterraine non influencée en sortie des installations de traitement.(la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,1mg/l). 13/08/2001 12/08/2001
T2 T2 ESU+ESO TURB >2 POUR TTP >1000 M3J Validé Eaux d’origine superficielle ou souterraine influencée en sortie des installations de traitement : - la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,1mg/l. - La limite de qualité de 1 NFU pour la turbidité est applicable au point de mise en distribution, pour les eaux superficielles et pour les eaux d'origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique importante et supérieure à 2 NFU. En cas de mise en œuvre d'un traitement de neutralisation ou de reminéralisation, la limite de qualité s'applique hors augmentation éventuelle de turbidité due au traitement. 13/08/2001 12/08/2001
T3 T3 ESU+ESO TURB >2 POUR TTP <1000 M3J Validé Du 25/12/03 au 25/12/08, eaux d’origine superficielle ou souterraine influencée en sortie des installations de traitement ayant un débit < 1.000 m3/j: - la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,1mg/l - pour la turbidité au point de mise en distribution lorsque les installations sont d'un débit inférieur à 1 000 m3/j ou desservent des unités de distribution de moins de 5 000 habitants et que ces eaux sont d’origine superficielle ou sont des eaux d'origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique supérieure à 2 NFU : limite de qualité = 2 NFU. 13/08/2001 12/08/2001
TH TH Eau thermale (arreté du 19/06/2000) Validé 26/01/2009 25/01/2009
PI PI EAU DES BASSINS DES PISCINES Validé 26/01/2009 25/01/2009
NFU44051.1 NFU44051.1 NFU44051.1 Fumier Validé Déjections animales avec litière 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.2 NFU44051.2 NFU44051.2 Déjections animales sans litière Validé Déjections animales sans litière, telles que lisiers et fientes, ayant subit une transformation physique telle que séchage, centrifugation, filtre presse etc. 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.3 NFU44051.3 NFU44051.3 Fumier Lisier ou Fiente composté Validé Fumiers et/ou lisiers et/ou fientes, bruts ou après pré-traitement anaérobie ou physique, ayant subit un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage avec ou sans ajout de matières végétales. 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.4 NFU44051.4 NFU44051.4 Compost vert Validé Compost obtenu à partir de végétaux issus en tout ou partie de l’entretien des jardins et espaces verts (tontes, tailles, élagages, feuilles etc.), brut ou après prétraitement anaérobie, ayant subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.5 NFU44051.5 NFU44051.5 Compost de fermentescibles alimentaires et/ou ménagers Validé Compost obtenu à partir de la fraction fermentescible des déchets ménagers et assimilés et/ou des déchets alimentaires, collectée sélectivement ou obtenue par tri mécanique, brute ou après prétraitement anaérobie, et ayant subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage, avec ou sans les autres matières répondant aux dénominations de la présente norme. 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.6 NFU44051.6 NFU44051.6 Matière végétale Validé Matière végétale (mono-produit) sans addition, sans transformation autre que physique, tels que les marcs de raisin, pailles, tourteaux, broyats végétaux, algues etc. 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.7 NFU44051.7 NFU44051.7 Matières végétales en mélange Validé Mélange de matières végétales dont certaines peuvent avoir préalablement subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.8 NFU44051.8 NFU44051.8 Mélange de matières végétales et de matières animales Validé Mélange majoritaire de matières végétales (supérieures à 50 % en masse de matière sèche à l’incorporation), contenant des matières animales (conformes à la réglementation en vigueur) telles que phanères, farines de sang, matières stercoraires, déjections animales, etc. ; ces matières animales et végétales peuvent avoir préalablement subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.9 NFU44051.9 NFU44051.9 Compost végétal Validé Matière(s) végétale(s), seule(s) ou en mélange, à l’exclusion des végétaux issus de l’entretien des jardins et espaces verts (tontes, tailles, élagages), brute(s) ou après prétraitement anaérobie, qui a (ont) subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage ou mélange de composts de matières végétales 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.10 NFU44051.10 NFU44051.10 Compost de matières végétales et animales Validé Mélange de matières végétales et animales (conformes à la réglementation en vigueur), brutes ou après pré-traitement anaérobie, ayant subi un procédé de compostage caractérisé ou de lombri-compostage 18/04/2016 17/04/2016
NFU44051.11 NFU44051.11 NFU44051.11 Compost de champignonnière Validé Mélange de compost et de terre à gobeter ayant servi à la cultures des champignons. 18/04/2016 17/04/2016
NFU44095 NFU44095 Amendements organiques - Composts contenant des matières d’intérêt agronomique, issues du traitement des eaux Validé Amendements organiques - Composts contenant des matières d’intérêt agronomique, issues du traitement des eaux. 21/09/2017 20/09/2017
NFU42001 NFU42001 Engrais Validé La présente norme a pour objet de fixer les dénominations et spécifications des engrais. Elle s'applique à tous les engrais, quelque soit leur état physique, appartenant aux types dont les dénominations et caractéristiques sont définies au chapitre 4. Elle a été établie conformément : à la loi n ° 79-595 du 13 juillet 1979 relative à l'organisation du contrôle des matières fertilisantes et des supports de culture et au décret n° 80-477 du 16 juin 1980 pris pour l'application de cette loi ; au décret n° 80-478 du 16 juin 1980 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi modifiée du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les matières fertilisantes et les supports de culture. 21/09/2017 20/09/2017
NFU44003 NFU44003 Amendements basiques Validé Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux - Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement des eaux. 21/09/2017 20/09/2017
NFU44001.1 NFU44001.1 Carbonates de calcium d’origine naturelle Validé Carbonates de calcium d’origine naturelle 04/12/2017 03/12/2017
NFU44001.2 NFU44001.2 Carbonates de calcium et de magnésium d’origine naturelle Validé Carbonates de calcium et de magnésium d’origine naturelle 04/12/2017 03/12/2017
NFU44001.3 NFU44001.3 Chaux Validé Chaux 04/12/2017 03/12/2017
NFU44001.4 NFU44001.4 Amendements basiques sidérurgiques Validé Amendements basiques sidérurgiques 04/12/2017 03/12/2017
NFU44001.5 NFU44001.5 Amendements minéraux basiques mixtes Validé Amendements minéraux basiques mixtes 04/12/2017 03/12/2017
NFU44001.6 NFU44001.6 Autres amendements minéraux basiques Validé Autres amendements minéraux basiques Cette classe d’amendements recouvre limitativement : - les écumes de sucrerie ; - les boues de décalcification des eaux de forage ; - le carbonate de calcium issu de la production de pâte à papier kraft. 04/12/2017 03/12/2017
NFU44095.1 NFU44095.1 Amendements organiques - Composts contenant des MIATE à destination des cultures maraîchères Validé Amendements organiques - Composts contenant des MIATE à destination des cultures maraîchères 04/06/2018 03/06/2018
NFU44095.2 NFU44095.2 Amendements organiques - Composts contenant des MIATE à destination des cultures non maraîchères Validé Amendements organiques - Composts contenant des MIATE à destination des cultures non maraîchères 04/06/2018 03/06/2018
NFU44295.1 NFU44295.1 NFU44295.1 Validé Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes utilisable pour cultures maraîchères 22/10/2018 21/10/2018
NFU44295.2 NFU44295.2 NFU44295.2 Validé Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes non utilisable pour cultures maraîchères 22/10/2018 21/10/2018
NF U42001-1 NF U42001-1 NF U42001-1 Validé Engrais minéraux 26/03/2024 25/03/2024
NF U42001-2 NF U42001-2 NF U42001-2 Validé Engrais organiques 26/03/2024 25/03/2024
NF U42001-3 NF U42001-3 NF U42001-3 Validé Engrais organo-minéraux 26/03/2024 25/03/2024
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Office International de l'Eau [31490172900066]

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2018-10-21 22:00:00

Ajout de 2 éléments NFU44295.1 et NFU44295.2

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2017-09-19 22:00:00

Ajout de 3 éléments [NFU44095], [NFU42001] et [NFU44003].

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2017-12-03 23:00:00

Ajout de la norme NFU44001.

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2017-12-03 23:00:00

Ajout de la définition et des éléments [NFU44001.1], [NFU44001.2], [NFU44001.3], [NFU44001.4], [NFU44001.5] et [NFU44001.6].

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2018-06-04 12:38:00

Ajout des normes NFU44095.1 et NFU44095.2

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2024-03-28 09:43:00

Ajout des normes NF U42001-1 ; NF U42001-2 et NF U42001-3

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