JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Intervenants

Code : 21210445900012

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de l'intervenant	02/01/2015
Date de la dernière mise-à-jour de l'intervenant	05/01/2026
Type de code	SIRET
Nom de l'intervenant	COMMUNE LA MOTTE TERNANT - MAIRIE
Mnémonique de l'intervenant	COMMUNE LA MOTTE TERNANT
Auteur de l'intervenant	SANDRE
Rue de l'intervenant	RUE DE MONTLAVILLE
Ville de l'intervenant	LA MOTTE-TERNANT
Code postal de l'intervenant	21210
Département / pays de l'intervenant	21
Domaine(s) d'activité de l'intervenant	Administration publique générale
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2017-10-09 17:37:50

Commentaire sur l'évolution : Création de l'interlocuteur en provenance d'ARCADE

Date de l'évolution : 2020-11-14 14:03:34

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique de l'etabSiege,du nom,de la date de création,du destinataire et de l'adresse de l'interlocuteur.

Date de l'évolution : 2026-01-02 12:09:19

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique de l'adresse de l'interlocuteur.