JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Commemoratifs

Code Sandre : 53

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Libellé du commémoratif	Demande de contact de l'agriculteur
Définition du commémoratif	Donnée permettant d'informer le technicien en charge de la réalisation du prélèvement s'il doit préalablement ou pas prendre contact avec le propriétaire de la parcelle avant son intervention. Les valeurs possibles doivent être relative à la nomenclature SANDRE N°1013. Ce commémoratif est porté au niveau d'une demande
Type du commémoratif	DEM
Date création du commémoratif	18/10/2021
Date mise à jour du commémoratif	12/09/2025
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]