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Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)

7818

Validé

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Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578) est un(e) paramètre chimique du groupe de classe Divers (autres organiques) [61]

02/07/2015
09/10/2015
Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)
Paramètre chimique
Ce paramètre est la somme pondérée des 16 substances dangereuses pour l'environnement suivantes : - Anthracène de code Sandre n°1458 ; - Benzène de code Sandre n°1114 ; - Benzo(a)pyrène de code Sandre n°1115 ; - Benzo(b)fluoranthène de code Sandre n°1116 ; - Benzo(g,h,i)pérylène de code Sandre n°1118 ; - Benzo(k)fluoranthène de code Sandre n°1117 ; - Di(2-ethylhexyl)phtalate de code Sandre n°6616 ; - Ethylbenzène de code Sandre n°1497 ; - Fluoranthène de code Sandre n°1191 ; - Indéno(1,2,3-cd)pyrène de code Sandre n°1204 ; - Naphtalène de code Sandre n°1517 ; - Nonylphénols mélange (linéaire ou ramifiés) de code Sandre n°6598 ; - p-octylphénols (mélange) de code Sandre n°6600 ; - Toluène de code Sandre n°1278 ; - Tributylétain cation de code Sandre n°2879 ; - Xylène de code Sandre n°1780. selon la formule réglementaire ci-après : 100 x [1458] +10 x [1114] +100 x [1115] +100 x [1116] +1000 x [1118] +100 x [1117] +10 x [6616] +10 x [1497] +100 x [1191] +1000 x [1204] +10 x [1517] +50 x [6598] +100 x [6600] +10 x [1278] +1000 x [2879] +10 x [1780]
Paramètre calculé
16 SDE
16 SDE
AERM
Décret no 2014-1578 du 23 décembre 2014 relatif à la prise en compte des substances dangereuses pour l’environnement dans le calcul de l’assiette de la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique.
QUANTITATIF
Divers (autres organiques) [61]

microgramme par litre [133]

Fraction liquide

Divers (autres organiques) [61]
Office International de l'Eau [31490172900066]

Création

2015-07-02 22:00:00

Création

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2015-09-24 22:00:00

correction d'une erreur dans la définition (facteurs de pondération)

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