JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 965

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

19/11/2018

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

21/11/2018

Nom de la nomenclature

Contrainte d'aptitude à l'épandage

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	Inconnue	Inconnue	Validé	Épandage sous contrainte ou interdit pour une raison inconnue.	19/11/2018	19/11/2018
H	Habitation	Habitation	Validé	Épandage sous contrainte ou interdit en raison de la proximité d'habitation.	19/11/2018	18/11/2018
ZR	Zones réglementaires	Zones réglementaires	Validé	Épandage sous contrainte ou interdit en raison de l'appartenance ou la proximité de la parcelle à une ou plusieurs zones réglementaires (ZNIEFF, ZICO, zones conchylicoles, zones inondables, aire d'alimentation de captage, etc.).	19/11/2018	18/11/2018
CPP	Car physico-chimiques	Caractéristiques physico-chimiques ou pédologiques	Validé	Épandage sous contrainte ou interdit en raison des caractéristiques physico-chimiques ou pédologiques du sol telles que la pente de la parcelle, terrain hydromorphe ou karstique, sol peu profond, le pH ou des ETM élevés.	19/11/2018	18/11/2018
PCP	Prox. cours d'eau	Proximité d'un cours d'eau ou plan d'eau	Validé	Épandage sous contrainte ou interdit en raison de la proximité d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau.	19/11/2018	18/11/2018
AU	Autres contraintes	Autres contraintes	Validé	Épandage sous contrainte ou interdit pour une autre raison que celles définies dans la liste.	19/11/2018	18/11/2018

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2018-11-18 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création