JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 941

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

09/10/2017

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

14/12/2017

Nom de la nomenclature

Manifestation du dommage

Définition de la nomenclature

Temporalité de l'atteinte / du dommage.

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	Immédiate	Immédiate	Validé	07/01/2018	09/10/2017
2	Graduelle	Graduelle	Validé	09/10/2017	08/10/2017
3	Différée	Différée	Validé	13/12/2017	12/12/2017

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2017-10-09 13:31:00

Commentaire sur l'évolution : création