Eaufrance, le portail de l'information sur l'eau

Aide Aide Espace perso Contact Contact Glossaire

JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Méthode de caractérisation du segment hydrographique réglementé potentiel

Code Sandre : 880

Statut : Validé

Proposer une modification

Noter cette fiche :

Télécharger :
XML
CSV
JSON
RDF

Informations
Historique

Date de création de la nomenclature

24/08/2015

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

12/10/2018

Nom de la nomenclature

Méthode de caractérisation du segment hydrographique réglementé potentiel

Définition de la nomenclature

Processus aboutissant à l'identification d'un segment hydrographique thématique. La méthode de caractérisation du segment hydrographique n'est obligatoire que pour l'identification des cours d'eau Police de l'eau.

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	Critères cumulatifs	Critères cumulatifs	Validé	Segment hydrographique identifié par critères cumulatifs.	24/08/2015	27/08/2015
2	Expertise	Expertise	Validé	Segment hydrographique identifié par expertise.	24/08/2015	24/08/2015

Contributeur

Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2015-08-23 22:00:00

Commentaire sur l'évolution : Dictionnaire Cours d'eau Police de l'eau.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2018-10-07 22:00:00

Commentaire sur l'évolution : Généralisation de la nomenclature à l'ensemble des types d'eaux superficielles réglementées, dans le cadre de l'élaboration du dictionnaire "Eaux superficielles réglementées". Mise à jour du titre et de la définition.