JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 863

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

30/06/2015

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

02/07/2015

Nom de la nomenclature

Etat de l'ouvrage de dépollution

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	PROJET	En projet	Validé	Système de traitement d'eaux usées en cours de construction et non encore mis en service	30/06/2015	30/06/2015
1	SERVICE	En service	Validé	Système de traitement d'eaux usées en service	30/06/2015	29/06/2015
2	HS	Hors service	Validé	Système de traitement d'eaux usées hors service	30/06/2015	29/06/2015

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2015-06-30 12:12:00