JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 693

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

13/03/2012

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

03/06/2016

Nom de la nomenclature

Type d'élément du Domaine Public Fluvial

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	SegDPF	Segment du Domaine Public Fluvial	Validé	L'élément du DPF est un segment.	13/03/2012	13/03/2012
2	PlanEauDPF	Plan d'Eau du Domaine Public Fluvial	Validé	L'élément du DPF est un Plan d'Eau.	13/03/2012	13/03/2012
3	OuvrageDPF	Ouvrage du Domaine Public Fluvial	Validé	L'élément du DPF est un Ouvrage.	13/03/2012	13/03/2012

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2012-03-12 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création