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1.1
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TBE
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Cours d'eau en très bon état
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Validé
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Classement au titre du 1° (liste 1) de l'article L.214-17-I du code l'environnement pour le critère "cours d'eau en très bon état".
Cours d’eau en très bon état chimique et en très bon état biologique, indemnes de perturbations anthropiques significatives.
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08/03/2012
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08/03/2012
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1.2
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ResBio
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Réservoir Biologique
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Validé
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Classement au titre du 1° (liste 1) de l'article L.214-17-I du code l'environnement pour le critère "cours d'eau jouant un rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou a l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant". Tout ou partie d'un réservoir biologique identifié dans le SDAGE au titre de l'article R. 214-108 peut être retenu.
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08/03/2012
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08/03/2012
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1.3
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Amphihalin
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Poisson migrateur amphihalin
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Validé
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Classement au titre du 1° (liste 1) de l'article L.214-17-I du code l'environnement pour le critère "cours d'eau nécessitant une protection complète des poissons migrateurs amphihalins".
Grands axes de circulation des poissons migrateurs et cours d’eau leur offrant les meilleures potentialités en termes d’habitats de reproduction et/ou de croissance.
Ces axes sont identifiés dans les plans de gestion des poissons migrateurs (Plagepomi) et figurent dans les SDAGE.
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08/03/2012
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08/03/2012
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2.1
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TranspSediment
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Transport suffisant des sédiments
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Validé
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Classement au titre du 2° (liste 2) de l'article L.214-17-I du code l'environnement pour le critère "cours d'eau pour lesquels il est nécessaire d'assurer le transport suffisant des sédiments".
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08/03/2012
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08/03/2012
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2.2
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PoissMigrateurs
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Poissons Migrateurs (Amphihalins ou non)
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Validé
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Classement au titre du 2° (liste 2) de l'article L.214-17-I du code l'environnement pour le critère "cours d'eau pour lesquels il est nécessaire d'assurer la circulation des poissons migrateurs (amphihalins ou non)".
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08/03/2012
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08/03/2012
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