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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures Referentiels - Nomenclatures

Origine du code de l'action

683

Validé

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20/02/2012
11/01/2013
Origine du code de l'action
Element
0 Inconnu Inconnu Validé Inconnu 20/02/2012 20/02/2012
1 Sandre Sandre Validé Le code est créé au niveau national 20/02/2012 20/02/2012
2 OSMOSE Code d'OSMOSE Validé Le code est créé par l'application OSMOSE 08/03/2012 20/12/2012
4 AIDES Code d'AIDES Validé Le code est créé par les logiciels de suivi des aides de chaque Agence de l'eau. 08/03/2012 11/01/2013
5 OSIRIS/ODR Code d'OSIRIS/ODR Validé Le code est crée par l'application OSIRIS ou par l'ODR. 08/03/2012 11/01/2013
6 S3IC Code de S3IC Validé Le code est créé par l'application S3IC. 08/03/2012 11/01/2013
7 CASCADE Code de CASCADE Validé Le code est créé par l'application CASCADE. 08/03/2012 11/01/2013
8 Code local Code local Validé Code localement créé par le service qui intruit l'action pour le PAOT avant son intégration dans Osmose. 08/03/2012 11/01/2013
7
Office International de l'Eau [31490172900066]