Eaufrance, le portail de l'information sur l'eau

Aide Aide Espace perso Contact Contact Glossaire

JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Thématique du segment hydrographique thématique

Code Sandre : 632

Statut : Validé

Proposer une modification

Noter cette fiche :

Télécharger :
XML
CSV
JSON
RDF

Informations
Historique

Date de création de la nomenclature

30/06/2011

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

10/11/2020

Nom de la nomenclature

Thématique du segment hydrographique thématique

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	FrayereInventoriee	Frayères Inventoriée	Validé	Identification de frayères dans le cadre de l'article L.432-3 du code de l'environnement.	30/06/2011	13/03/2012
2	RBio	Réservoir Biologique	Validé		13/03/2012	13/03/2012
3	SegClassContinuiteEco	Segment de classement de Continuité Ecologique	Validé		13/03/2012	13/03/2012
4	SegClassCatPisci	Segment de Classement de Catégorie Piscicole	Validé		13/03/2012	13/03/2012
5	SegDPF	Segment du Domaine Public Fluvial	Validé		13/03/2012	13/03/2012
6	EntVigiCru	Entité de vigilance crues	Validé	Emprise géographique de l'entité de vigilance crues destinée à porter la situation de vigilance crues au cours du temps.	09/04/2014	05/09/2019
7	SegHydPE	Cours d'eau Police de l'eau	Validé	Segment hydrographique thématique associé au thème Cours d'eau Police de l'eau	24/08/2015	24/08/2015
8	TronconHydroCirculaire	Tronçon hydrographique BD CarTHAgE	Validé	Découpage du réseau hydrographique au sens de la BD CarTHAgE	28/08/2015	28/08/2015
9	TronconHydrographique	Tronçon hydrographique BdTopo	Validé	Découpage du réseau hydrographique au sens du Tronçon hydrographique BdTopo	28/08/2015	28/08/2015
0	Inconnu	Inconnu	Validé	Découpage du réseau hydrographique n'ayant fait l'objet d'aucune modélisation Sandre.	28/08/2015	28/08/2015
10	TronconElemMasseDEauRiv	Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau	Validé	Découpage des masses d'eau au sens du Tronçon élémentaire de masse d’eau cours d'eau. Dans le cas où l'élément correspond à un tronçon élémentaire hydrographique, il en hérite les propriétés.	10/10/2018	09/10/2018
11	CoursEauBCAE	Cours d'eau BCAE	Validé	Découpage du réseau hydrographique en segments sur lesquels s'appliquent les Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE), définis dans l'arrêté ministériel du 24 avril 2015 modifié.	10/10/2018	09/10/2018
12	PointsEauZNT	Points d'eau ZNT	Validé	Découpage du réseau hydrographique en segments pour lesquels une Zone de Non Traitement (ZNT) minimale de 5 mètres doit être respectée. Ils sont définis dans l'arrêté du 4 mai 2017.	10/10/2018	09/10/2018
13	TronconHydroTopage	Tronçon hydrographique BD Topage	Validé	Découpage du réseau hydrographique au sens de la BD Topage	04/11/2020	03/11/2020

Contributeur

Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-06-29 22:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2018-10-09 22:00:00

Commentaire sur l'évolution : Ajout des éléments [10] Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau ; [11] Cours d'eau BCAE et [12] Points d'eau ZNT.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2019-09-05 10:43:00

Commentaire sur l'évolution : Mise à jour de la définition de l'élément [6] Entités de vigilance crues.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2020-11-04 08:17:00

Commentaire sur l'évolution : Ajout de l'élément [13] Tronçon hydrographique BD Topage