JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 586

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

14/12/2009

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

14/12/2009

Nom de la nomenclature

Méthode d'évaluation de la conformité des systèmes de traitement d'eaux usées

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
ET		FLUX ET CONCENTRATION	Validé	Les obligations s’appliquent sur le flux maximum en sortie et sur la concentration maximum en sortie.	14/12/2009	14/12/2009
OU		FLUX OU CONCENTRATION	Validé	Les obligations s’appliquent sur le flux maximum en sortie ou sur la concentration maximum en sortie.	14/12/2009	14/12/2009

Contributeur