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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures Referentiels - Nomenclatures

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537

Validé

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25/03/2008
26/08/2008
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Element
B Brouillon Brouillon Validé Fiche descriptive de dispositif de collecte en cours de création par le gestionnaire de réseau. Fiche non accessible au publique. 25/03/2008 21/05/2008
P Provisoire Provisoire Validé Fiche descriptive du dispositif de collecte validée et publiée par le gestionnaire de réseau, mais en attente de validation par l'administrateur de bassin. 25/03/2008 21/05/2008
V Validé Validé Validé Fiche descriptive du dispositif de collecte validée par l'administrateur de bassin et en attente de validation de l'administrateur national. 25/03/2008 21/05/2008
G Gelé Gelé Validé Fiche descriptive du dispositif de collecte qui n'a pas lieu d'exister. 25/03/2008 21/05/2008
A Approuvé Approuvé Validé Fiche descriptive du dispositif de collecte approuvée par l'administrateur national. 25/03/2008 21/05/2008
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Office International de l'Eau [31490172900066]