JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 489

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

11/07/2007

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

21/05/2008

Nom de la nomenclature

Conformité en équipement du système de traitement d'eau usée

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	Inconnu	Inconnu	Validé	11/07/2007	21/05/2008
X	sans objet	sans objet	Validé	11/07/2007	21/05/2008
1	Conformité	Conformité	Validé	11/07/2007	21/05/2008
2	Non-conformité	Non-conformité	Gelé	11/07/2007	21/05/2008

Contributeur