JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 487

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

11/07/2007

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

21/05/2008

Nom de la nomenclature

Présence d'un plan d'épandage

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	Présence	Présence d'un plan d'épandage réglementaire	Validé	11/07/2007	21/05/2008
2	Absence	Absence d'un plan d'épandage (ou en cours d'instruction).	Validé	11/07/2007	21/05/2008

Contributeur