JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 467

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

02/03/2007

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

08/06/2015

Nom de la nomenclature

Modalités sur la prise en compte du flux pour la conformité

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	ET	ET	Validé	Les obligations s’appliquent sur le flux maximum en sortie et sur la concentration maximum en sortie.	02/03/2007	02/03/2007
2	OU	OU	Validé	Les obligations s’appliquent sur le flux maximum en sortie ou sur la concentration maximum en sortie.	02/03/2007	02/03/2007

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Dégel

Date de l'évolution : 2015-06-07 22:00:00