JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 464

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

02/03/2007

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

02/03/2007

Nom de la nomenclature

Conformité d'un système de collecte

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	Inconnu	Inconnu	Validé	02/03/2007	02/03/2007
X	Sans objet	Sans objet (non concerné)	Validé	02/03/2007	02/03/2007
1	Conforme	Conforme	Validé	02/03/2007	02/03/2007
2	Non-conforme	Non-conforme	Validé	02/03/2007	02/03/2007

Contributeur