JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 463

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

02/03/2007

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

24/05/2016

Nom de la nomenclature

Conformité de l'agglomération d'assainissement

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	Inconnu	Inconnu	Validé	02/03/2007	02/03/2007
X	Sans objet	Sans objet (non concerné)	Validé	02/03/2007	02/03/2007
1	Conforme	Conforme	Validé	02/03/2007	02/03/2007
2	Non-conforme	Non-conforme	Validé	02/03/2007	02/03/2007

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-03-01 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création