JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 426

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

25/07/2005

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

21/05/2008

Nom de la nomenclature

Rôle de l'intervenant sur un plan d'eau

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
GES	Gestionnaire	Gestionnaire	Validé	Organisme charg?? de la gestion du plan d'eau.	25/07/2005	21/05/2008
PRO	Propri??taire	Propriétaire	Validé	Organisme qui possède le plan d'eau. Ex : syndicat mixte d¿équipement	25/07/2005	21/05/2008
SPE	Police des eaux	Police des eaux	Validé	Organisme chargé de la police des eaux sur le plan d'eau	25/07/2005	21/05/2008

Contributeur