JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 2

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

24/10/1995

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

10/11/2021

Nom de la nomenclature

Catégories piscicoles

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	inconnue	Catégorie inconnue	Gelé		24/10/1995	09/03/2012
1	1reCat	Première catégorie	Validé	« La première catégorie comprend ceux qui sont principalement peuplés de truites ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce » (article L.436-5 du code de l'environnement)	24/10/1995	09/03/2012
2	2eCat	Deuxième catégorie	Validé	« La seconde catégorie comprend tous les autres cours d'eau, canaux et plans d'eau soumis aux dispositions du présent titre » (article L.436-5 du code de l'environnement)	24/10/1995	09/03/2012
3	Hors catégorie	Hors catégorie	Gelé		24/10/1995	09/03/2012
4	Sans objet	Sans objet	Validé		10/11/2021	10/11/2021

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 1995-10-23 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création

Date de l'évolution : 2021-11-10 14:53:00

Commentaire sur l'évolution : Ajout de l'élément "Sans objet" pour répondre au besoin du contexte tropical