JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 160

Statut : Validé

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Date de création de la nomenclature

15/06/1999

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

04/10/2010

Nom de la nomenclature

Présence d'une D.I.P.

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
0	Présence inconnue de DIP	Présence inconnue de DIP	Validé	Aucune information n'est disponible sur la présence ou l'absence de DIP.	15/06/1999	04/10/2010
			Validé	Le point d'eau fait l'objet d'une Déclaration d'Intérêt Public (D.I.P.)	15/06/1999	04/10/2010
			Validé	Le point d'eau ne fait pas l'objet d'une Déclaration d'Intérêt Public (D.I.P.)	15/06/1999	04/10/2010

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