JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Intervenants

Code : 17140301700048

Statut : Gelé

Noter cette fiche :

Date de création de l'intervenant	01/01/1994
Date de la dernière mise-à-jour de l'intervenant	12/11/2020
Type de code	SIRET
Nom de l'intervenant	DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)
Mnémonique de l'intervenant	DDASS
Auteur de l'intervenant	Ministère de l'Environnement
Rue de l'intervenant	14 RUE DU CLOS HERBERT
Ville de l'intervenant	CAEN
Code postal de l'intervenant	14000
Département / pays de l'intervenant	14
Domaine(s) d'activité de l'intervenant	Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 1994-01-01 00:00:00

Type d'évolution : Gel

Date de l'évolution : 2016-03-11 13:42:23

Commentaire sur l'évolution : Code SIRET fermé dans la base INSEE.

Date de l'évolution : 2016-05-25 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Migration de l'intervenant (17140301700048) dans interlocuteur

Type d'évolution : Gel

Date de l'évolution : 2018-09-05 12:25:03

Commentaire sur l'évolution : Code SIRET fermé le 01/02/2006 selon l'INSEE.

Date de l'évolution : 2020-10-23 17:30:24

Commentaire sur l'évolution : Ajout automatique du code alternatif d'origine SIMM.

Date de l'évolution : 2020-11-12 21:41:57

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique de la date de création,de la date de fermeture et de l'adresse de l'interlocuteur.

Date de l'évolution : 2024-07-12 15:52:17

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique de la date de fermeture et de l'adresse de l'interlocuteur.