DICTIONNAIRE DES DONNEES

Point d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1
Code Sandre: PTE
Version: 2.1
Statut: Validé
Ce dictionnaire de données permet de définir l’ensemble de concepts se rapportant aux points d’accès aux eaux souterraines ou points d’eau. Un point d’eau est un point d’accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Il constitue le concept clef à partir duquel des données techniques sont recueillies pour suivre la qualité et la quantité des ressources en eaux souterraines. Périmètre du dictionnaire de données : - Description générale d’un point d’eau (code national, typologie,...) - Références altimétriques - Les différentes coupes géologiques, hydrogéologiques et techniques d’un point d’eau - Fonctions d’un point d’eau (qualitomètre, piézomètre,...) - Connexions avec les entités hydrogéologiques et les masses d’eau souterraines.
Noter cette fiche :

ALIAS DES POINTS D'EAU

Un point peut avoir un ou plusieurs noms d'usage employés localement. Il se distingue du libellé principal en ne se basant sur aucune règle de construction et en reprenant en intégralité le ou les noms d'usage. Le ou les alias des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AliasPointsEau
AliasPointsEau

Liste des propriétés:

Appellation locale du point d'eau couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celui-ci. Le ou les alias des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AliasPointEau
AliasPointEau
Appellation locale du point d'eau couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celui-ci. Le ou les alias des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:IdentifierType
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Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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ALIAS DES SOURCES

Une source peut avoir un ou plusieurs noms d'usage employés localement. Ces noms se distinguent du libellé principal en ne se basant sur aucune règle de construction et en reprenant en intégralité le ou les noms d'usage. Le ou les alias des sources relèvent de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AliasSources
AliasSources

Liste des propriétés:

Appellation locale de la source couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celle-ci. Le ou les alias des sources relèvent de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AliasSource
AliasSource
Appellation locale de la source couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celle-ci. Le ou les alias des sources relèvent de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur la source.
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cct:IdentifierType
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Liste des associations:

Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme g...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Source
Source
Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme générique sont incluses les sources captées, karstiques et non captées ainsi que les fontaines hors réseau de distribution. Source : Dictionnaire français d'hydrogéologie, G. Castany et J. Margat (1977) Pour chaque source, peuvent être précisées : - l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau de la source, - l'entité hydrographique dans laquelle la source aboutit (cours d'eau, lac, mer, ...). Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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AUTRES COORDONNEES DU POINT D'EAU

Le point d'eau est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme information du point d'eau Les coordonnées du point d'eau dans un autre système de projection sont indiquées dans les autres coordonnées du point d'eau. Ces informations relèvent de la responsabilité des producteurs de données qui utilisent le point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutresCoordPointEau
AutresCoordPointEau

Liste des propriétés:

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ProjAutreCoordPointEau
ProjAutreCoordPointEau
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutreCoordXPointEau
AutreCoordXPointEau
La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:NumericType

La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutreCoordYPointEau
AutreCoordYPointEau
La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:NumericType

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PrecisionAutreCoordPointEau
PrecisionAutreCoordPointEau
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/159

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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AUTRES COORDONNEES DE LA SOURCE

La source est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales de la source sont indiquées comme information de la source. Les coordonnées de la source dans un autre système de projection sont indiquées dans les autres coordonnées de la source. Ces informations relèvent de la responsabilité des producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutresCoordSources
AutresCoordSources

Liste des propriétés:

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées de la source. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par con...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ProjAutresCoordSource
ProjAutresCoordSource
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées de la source. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des sources seront en Lambert 93 (code 26), exceptées celles situées en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La coordonnée X de la source est la coordonnée X de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le t...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutreCoordXSource
AutreCoordXSource
La coordonnée X de la source est la coordonnée X de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les sources situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées de la source". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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cct:NumericType

La coordonnée Y de la source est la coordonnée Y de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le t...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutreCoordYSource
AutreCoordYSource
La coordonnée Y de la source est la coordonnée Y de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les sources situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées de la source". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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cct:NumericType

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées de la source. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PrecisionAutrCoordSource
PrecisionAutrCoordSource
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées de la source. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/159

Liste des associations:

Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme g...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Source
Source
Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme générique sont incluses les sources captées, karstiques et non captées ainsi que les fontaines hors réseau de distribution. Source : Dictionnaire français d'hydrogéologie, G. Castany et J. Margat (1977) Pour chaque source, peuvent être précisées : - l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau de la source, - l'entité hydrographique dans laquelle la source aboutit (cours d'eau, lac, mer, ...). Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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CODIFICATION LOCALE DU POINT D'EAU

L'origine du code local désigne le nom de la banque de données ou du point d'eau qui gère et utilise en interne le code local. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°297. Le ou les codes locaux des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CodificationLocalePointEau
CodificationLocalePointEau

Liste des propriétés:

Le code local est l'identifiant utilisé en interne par un des utilisateurs du point d'eau. Le ou les codes locaux des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdLocalPointEau
CdLocalPointEau
Le code local est l'identifiant utilisé en interne par un des utilisateurs du point d'eau. Le ou les codes locaux des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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L'origine du code local désigne le nom de la banque de données ou du point d'eau qui gère et utilise en interne le code local. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°297. Le ou les codes locaux des points d'eau relèvent de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/OrigineCdLocalePointEau
OrigineCdLocalePointEau
L'origine du code local désigne le nom de la banque de données ou du point d'eau qui gère et utilise en interne le code local. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°297. Le ou les codes locaux des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. a
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cct:TextType
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Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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COUPE GEOLOGIQUE

Chaque ouvrage peut faire l'objet d'une coupe géologique. Il s'agit de la description des terrains successivement traversés par l'ouvrage. La coupe géologique se compose de niveaux, chacun associé à un type de terrain traversé par l'ouvrage. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, par une stratigraphie et par une lithologie. Chaque coupe géologique est datée et son dépositaire identifié. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeGeologique
CoupeGeologique

Liste des propriétés:

Date établie au jour près à laquelle la coupe géologique a été réalisée. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateEtablissementCoupeGeologique
DateEtablissementCoupeGeologique
Date établie au jour près à laquelle la coupe géologique a été réalisée. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:DateType

Altitude exprimée en mètres dans le système altimétrique courant du point de référence à partir duquel a été établie la coupe géologique. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous So...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoteRepereCoupeGeologique
CoteRepereCoupeGeologique
Altitude exprimée en mètres dans le système altimétrique courant du point de référence à partir duquel a été établie la coupe géologique. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:NumericType

Ensemble des renseignements nécessaires à l'identification voire au repérage sur le terrain du point de référence à partir duquel a été établie la coupe géologique. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dos...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DsCoteRepereCoupeGeologique
DsCoteRepereCoupeGeologique
Ensemble des renseignements nécessaires à l'identification voire au repérage sur le terrain du point de référence à partir duquel a été établie la coupe géologique. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:TextType
100

Nom de la personne en tant qu'expert indépendant ou raison sociale de l'organisme auteur de la coupe géologique. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NomDepositaireCoupeGeologique
NomDepositaireCoupeGeologique
Nom de la personne en tant qu'expert indépendant ou raison sociale de l'organisme auteur de la coupe géologique. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:TextType
200

Représentation de la coupe géologique sous la forme d'une image. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/SchemaCoupeGeologique
SchemaCoupeGeologique
Représentation de la coupe géologique sous la forme d'une image. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:BinaryObjectType

Liste des associations:

Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, q...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauArtificiel
PointEauArtificiel
Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, que ceux qui font l'objet d'un enregistrement au sein de la Banque du Sous-Sol soit au titre des articles 131 à 136 du code minier, soit suite à la demande d'un producteur de données. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Le niveau de la coupe géologique est une couche de terrain homogène du point de vue de sa stratigraphie et de sa lithologie. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies ?? partir d'un repère identif...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauCoupeGeologique
NiveauCoupeGeologique
Le niveau de la coupe géologique est une couche de terrain homogène du point de vue de sa stratigraphie et de sa lithologie. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies ?? partir d'un repère identifié. La responsabilité des données sur le niveau de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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COUPE HYDROGEOLOGIQUE

La coupe hydrogéologique renseigne sur les différents niveaux aquifères traversés par l'ouvrage sans pour autant que l'ouvrage en capte l'eau. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, par une lithologie et par la ou les entités hydrogéologiques traversées avec le cas échéant, la désignation de ou des horizons captés du ou des entités hydrogéologiques. Chaque coupe hydrogéologique est datée et son dépositaire identifié. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeHydrogeologique
CoupeHydrogeologique

Liste des propriétés:

Date établie au jour près à laquelle la coupe hydrogéologique a été réalisée. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateEtablissementCoupeHydrogeologique
DateEtablissementCoupeHydrogeologique
Date établie au jour près à laquelle la coupe hydrogéologique a été réalisée. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:DateType

Altitude exprimée en mètres dans le système altimétrique courant du point de référence à partir duquel a été établie la coupe hydrogéologique. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoteRepereCoupeHydrogeologique
CoteRepereCoupeHydrogeologique
Altitude exprimée en mètres dans le système altimétrique courant du point de référence à partir duquel a été établie la coupe hydrogéologique. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:NumericType

Ensemble des renseignements nécessaires à l'identification voire au repérage sur le terrain du point de référence à partir duquel a été établie la coupe hydrogéologique. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du déposita...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DsRepereCoupeHydrogeologique
DsRepereCoupeHydrogeologique
Ensemble des renseignements nécessaires à l'identification voire au repérage sur le terrain du point de référence à partir duquel a été établie la coupe hydrogéologique. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:TextType
100

Nom de la personne en tant qu'expert indépendant ou raison sociale de l'organisme auteur de la coupe hydrogéologique. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NomDepositaireCoupeHydrogeologique
NomDepositaireCoupeHydrogeologique
Nom de la personne en tant qu'expert indépendant ou raison sociale de l'organisme auteur de la coupe hydrogéologique. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
0
1
cct:TextType
200

Représentation de la coupe hydrogéologique sous la forme d'une image. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/SchemaCoupeHydrogeologique
SchemaCoupeHydrogeologique
Représentation de la coupe hydrogéologique sous la forme d'une image. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
0
1
cct:BinaryObjectType

Liste des associations:

Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, q...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauArtificiel
PointEauArtificiel
Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, que ceux qui font l'objet d'un enregistrement au sein de la Banque du Sous-Sol soit au titre des articles 131 à 136 du code minier, soit suite à la demande d'un producteur de données. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Un horizon aquifère est un niveau aquifère traversé par un ouvrage. Il est décrit par : - une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, - une lithologie, - l'entité hydrogéologique à laquelle elle...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/HorizonAquifere
HorizonAquifere
Un horizon aquifère est un niveau aquifère traversé par un ouvrage. Il est décrit par : - une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, - une lithologie, - l'entité hydrogéologique à laquelle elle se rattache, - une information indiquant si l'eau de l'horizon est captée ou non par l'ouvrage. La responsabilité des données de l'horizon aquifère relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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COUPE TECHNIQUE

La coupe technique est la description des équipements installés dans l'ouvrage. Elle donne une information sur le tubage utilisé à différentes profondeurs. Pour chaque tronçon de l'ouvrage, la coupe technique précise : - le diamètre intérieur du tubage, - la nature du tubage (crépine ou tube plein), - l'épaisseur du tubage, - la matière du tubage (acier, inox, béton, fibre de verre, PVC, téflon, matière inconnue), - présence d'un massif filtrant. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeTechnique
CoupeTechnique

Liste des propriétés:

Date établie au jour près à laquelle la coupe géologique a été réalisée. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DsEtablissementCoupeTechnique
DsEtablissementCoupeTechnique
Date établie au jour près à laquelle la coupe géologique a été réalisée. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:DateType

Altitude exprimée en mètres dans le système altimétrique courant du point de référence à partir duquel a été établie la coupe technique. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoteRepereCoupeTechnique
CoteRepereCoupeTechnique
Altitude exprimée en mètres dans le système altimétrique courant du point de référence à partir duquel a été établie la coupe technique. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:NumericType

Ensemble des renseignements nécessaires à l'identification voire au repérage sur le terrain du point de référence à partir duquel a été établie la coupe technique. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DsRepereCoupeTechnique
DsRepereCoupeTechnique
Ensemble des renseignements nécessaires à l'identification voire au repérage sur le terrain du point de référence à partir duquel a été établie la coupe technique. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:TextType
100

Nom de la personne en tant qu'expert indépendant ou raison sociale de l'organisme auteur de la coupe technique. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NomDepositaireCoupeTechnique
NomDepositaireCoupeTechnique
Nom de la personne en tant qu'expert indépendant ou raison sociale de l'organisme auteur de la coupe technique. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
0
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cct:TextType
200

Représentation de la coupe technique sous la forme d'une image. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/SchemaCoupeTechnique
SchemaCoupeTechnique
Représentation de la coupe technique sous la forme d'une image. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:BinaryObjectType

Liste des associations:

Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, q...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauArtificiel
PointEauArtificiel
Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, que ceux qui font l'objet d'un enregistrement au sein de la Banque du Sous-Sol soit au titre des articles 131 à 136 du code minier, soit suite à la demande d'un producteur de données. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Le tubage est un tronçon homogène du point de vue de ses caractéristiques du tubage qui équipe un ouvrage. Chaque tronçon est défini par une profondeur de début et de fin établies à partir d'un repère identifié. La responsabilité des données su...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Tubage
Tubage
Le tubage est un tronçon homogène du point de vue de ses caractéristiques du tubage qui équipe un ouvrage. Chaque tronçon est défini par une profondeur de début et de fin établies à partir d'un repère identifié. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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ETAT DU POINT D'EAU

L'état du point d'eau décrit qualitativement les possibilités d'utilisation du point d'eau avec les valeurs de la liste administrée par le SANDRE, nomenclature n°146. La date à laquelle a été fait le constat de l'état sera également précisée. L'information sur l'état du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/EtatPointEau
EtatPointEau

Liste des propriétés:

Le code de l'état du point d'eau est le numéro affecté à chaque état possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. L'information sur l'état du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdEtatPointEau
CdEtatPointEau
Le code de l'état du point d'eau est le numéro affecté à chaque état possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. L'information sur l'état du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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1
http://id.eaufrance.fr/nsa/146

Le mnémonique de l'état du point d'eau est un libellé associé à chaque état tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, editi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MnEtatPointEau
MnEtatPointEau
Le mnémonique de l'état du point d'eau est un libellé associé à chaque état tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. L'information sur l'état du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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cct:TextType
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Le libellé de l'état du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque état du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. L'information su...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbEtatPointEau
LbEtatPointEau
Le libellé de l'état du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque état du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. L'information sur l'état du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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cct:TextType
250

La définition de l'état du point d'eau précise pour chaque état possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DefEtatPointEau
DefEtatPointEau
La définition de l'état du point d'eau précise pour chaque état possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. L'information sur l'état du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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EVENEMENT INTERVENU SUR LE POINT D'EAU

Les événements intervenus sur le point d'eau sont les faits que le producteur de données utilisant le point d'eau souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau et de l'interprétation des données qui y sont mesurées. Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure... Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/EvenementPointEau
EvenementPointEau

Liste des propriétés:

La date de l'événement intervenu sur le point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'événement a eu lieu. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateEvenementPointEau
DateEvenementPointEau
La date de l'événement intervenu sur le point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'événement a eu lieu. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:DateType

La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le point d'eau que le producteur de données utilisant le point d'eau souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau et...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DsEvenementPointEau
DsEvenementPointEau
La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le point d'eau que le producteur de données utilisant le point d'eau souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau et de l'interprétation des données qui y sont mesurées. Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure... Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType
100

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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NOMENCLATURE DES FONCTIONS DES POINTS D'EAU

Le ou les fonctions d'un point d'eau relèvent de la nomenclature administrée par le SANDRE, nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/FctionPointEau
FctionPointEau

Liste des propriétés:

Le code de la fonction du point d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionna...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdFctionPointEau
CdFctionPointEau
Le code de la fonction du point d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/148

Le mnémonique de la fonction du point d'eau est un libellé associé à chaque usage possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces inform...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MnFctionPointEau
MnFctionPointEau
Le mnémonique de la fonction du point d'eau est un libellé associé à chaque usage possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les info...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbFctionPointEau
LbFctionPointEau
Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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250

La définition de la fonction du point d'eau précise pour chaque usage possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomencl...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DefFctionPointEau
DefFctionPointEau
La définition de la fonction du point d'eau précise pour chaque usage possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau peut être utilisé pour une période donnée à une ou plusieurs fins qui relèvent de la nomenclature n°148. La ou les périodes d'utilisation des points d'eau pour une ou plusieurs fonctions données relèvent de la responsabilité des ge...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeUtilisationPointEau
PointEau
Un point d'eau peut être utilisé pour une période donnée à une ou plusieurs fins qui relèvent de la nomenclature n°148. La ou les périodes d'utilisation des points d'eau pour une ou plusieurs fonctions données relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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HORIZON AQUIFERE

Un horizon aquifère est un niveau aquifère traversé par un ouvrage. Il est décrit par : - une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, - une lithologie, - l'entité hydrogéologique à laquelle elle se rattache, - une information indiquant si l'eau de l'horizon est captée ou non par l'ouvrage. La responsabilité des données de l'horizon aquifère relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/HorizonAquifere
HorizonAquifere

Liste des propriétés:

Distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe hydrogéologique des premiers éléments qui caractérisent le début du niveau. La responsabilité des données de l'horizon aquifère relève du dépos...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauToitHorizonAquifere
NiveauToitHorizonAquifere
Distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe hydrogéologique des premiers éléments qui caractérisent le début du niveau. La responsabilité des données de l'horizon aquifère relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:NumericType

Distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe hydrogéologique des derniers éléments qui caractérisent la fin du niveau. La responsabilité des données de l'horizon aquifère relève du déposit...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauMurHorizonAquifere
NiveauMurHorizonAquifere
Distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe hydrogéologique des derniers éléments qui caractérisent la fin du niveau. La responsabilité des données de l'horizon aquifère relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:NumericType

Liste des associations:

La coupe hydrogéologique renseigne sur les différents niveaux aquifères traversés par l'ouvrage sans pour autant que l'ouvrage en capte l'eau. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeHydrogeologique
CoupeHydrogeologique
La coupe hydrogéologique renseigne sur les différents niveaux aquifères traversés par l'ouvrage sans pour autant que l'ouvrage en capte l'eau. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, par une lithologie et par la ou les entités hydrogéologiques traversées avec le cas échéant, la désignation de ou des horizons captés du ou des entités hydrogéologiques. Chaque coupe hydrogéologique est datée et son dépositaire identifié. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2/EntiteHydroGeol
EntiteHydroGeol2T
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Il n'existe pas de portion de territoire non couverte par une entité hydrogéologique. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2/EntiteHydroGeol
EntiteHydroGeol2C
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Il n'existe pas de portion de territoire non couverte par une entité hydrogéologique. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
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La lithologie est la nature des roches constituant une formation géologique, notamment les réservoirs aquifères. Elle se décrit à l'aide de la nomenclature n°165. Cette liste est mise à jour et diffusée sous la responsabilité du BRGM.

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/1.1/Lithologie
Lithologie
La lithologie est la nature des roches constituant une formation géologique, notamment les réservoirs aquifères. Elle se décrit à l'aide de la nomenclature n°165. Cette liste est mise à jour et diffusée sous la responsabilité du BRGM.
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Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la st...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/1.1/EntiteHydrogeol
EntiteHydroGeol1T
Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des systèmes aquifères pourront, ou non, être individualisés. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrogéologique ne sont pas nécessairement définies. On entend par "système aquifère", un domaine hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur. La liste des entités hydrogéologiques est diffusée par le SANDRE.
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Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la st...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/1.1/EntiteHydrogeol
EntiteHydroGeol1C
Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des systèmes aquifères pourront, ou non, être individualisés. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrogéologique ne sont pas nécessairement définies. On entend par "système aquifère", un domaine hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur. La liste des entités hydrogéologiques est diffusée par le SANDRE.
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MATERIAU DE TUBAGE

Le matériau du tubage décrit les principales familles de matériaux composant le tubage ou le revêtement de sa paroi intérieure avec les valeurs de la liste administrée par le SANDRE. Décrit dans la nomenclature n° 154. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MateriauTubage
MateriauTubage

Liste des propriétés:

Le code du type de tubage est le numéro affecté à chaque famille de matériau possible de tubage tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°154. La responsab...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdMateriauTubage
CdMateriauTubage
Le code du type de tubage est le numéro affecté à chaque famille de matériau possible de tubage tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°154. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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http://id.eaufrance.fr/nsa/154

Le mnémonique du matériau de tubage est un libellé associé à chaque famille de matériau tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MnMateriauTubage
MnMateriauTubage
Le mnémonique du matériau de tubage est un libellé associé à chaque famille de matériau tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°154. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:TextType
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Le libellé du matériau de tubage est l'appellation explicite affectée à chaque famille de matériau de tubage tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°154. La respon...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbMateriauTubage
LbMateriauTubage
Le libellé du matériau de tubage est l'appellation explicite affectée à chaque famille de matériau de tubage tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°154. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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La définition du matériau de tubage précise pour chaque famille de matériau possible décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DefMateriauTubage
DefMateriauTubage
La définition du matériau de tubage précise pour chaque famille de matériau possible décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°154. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Liste des associations:

Le tubage est un tronçon homogène du point de vue de ses caractéristiques du tubage qui équipe un ouvrage. Chaque tronçon est défini par une profondeur de début et de fin établies à partir d'un repère identifié. La responsabilité des données su...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Tubage
Tubage
Le tubage est un tronçon homogène du point de vue de ses caractéristiques du tubage qui équipe un ouvrage. Chaque tronçon est défini par une profondeur de début et de fin établies à partir d'un repère identifié. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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NOMENCLATURE DES NATURES DE POINT D'EAU

Les natures d'un point d'eau relèvent de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclature avec celle proposée dans le dictionnaire de la piézométrie 1997-1, les codes sont conservés avec des renvois le cas échéant sur de nouveaux codes quand il y a eu fusion d'occurrences. Décrit dans la nomenclature n°149. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NaturePointEau
NaturePointEau

Liste des propriétés:

Le code de la nature du point d'eau est le numéro affecté à chaque forme possible d'un point d'eau tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomencl...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdNaturePointEau
CdNaturePointEau
Le code de la nature du point d'eau est le numéro affecté à chaque forme possible d'un point d'eau tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclature avec celle proposée dans le dictionnaire de la piézométrie 1997-1, les codes sont conservés avec des renvois le cas échéant sur de nouveaux codes quand il y a eu fusion d'occurrences. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°149. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/149

Le mnémonique de la nature du point d'eau est un libellé associé à chaque forme possible de point d'eau tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MnNaturePointEau
MnNaturePointEau
Le mnémonique de la nature du point d'eau est un libellé associé à chaque forme possible de point d'eau tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclature avec celle proposée dans le dictionnaire de la piézométrie 1997-1, les codes sont conservés avec des renvois le cas échéant sur de nouveaux codes quand il y a eu fusion d'occurrences. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°149. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Le libellé de la nature du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque forme de point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclat...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbNaturePointEau
LbNaturePointEau
Le libellé de la nature du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque forme de point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclature avec celle proposée dans le dictionnaire de la piézométrie 1997-1, les codes sont conservés avec des renvois le cas échéant sur de nouveaux codes quand il y a eu fusion d'occurrences. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°149. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La définition de la nature du point d'eau précise pour chaque forme possible de point d'eau décrite dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Pour assurer la compatibilité ascendante de la versio...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DefNaturePointEau
DefNaturePointEau
La définition de la nature du point d'eau précise pour chaque forme possible de point d'eau décrite dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclature avec celle proposée dans le dictionnaire de la piézométrie 1997-1, les codes sont conservés avec des renvois le cas échéant sur de nouveaux codes quand il y a eu fusion d'occurrences. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°149. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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NATURE DE REFERENCE ALTIMETRIQUE

La nature de référence altimétrique du point d'eau décrit les différents types de points physiques qui peuvent être utilisés comme référence altimétrique dans une construction classique (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle). Décrit dans la nomenclature n°171. Cette liste de nature de référence altimétrique est administrée par le SANDRE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NatureRefAltimetrique
NatureRefAltimetrique

Liste des propriétés:

La nature de référence altimétrique du point d'eau précise à l'aide d'un des codes de la listes ci-dessous administrée par le SANDRE, le point physique sur le point utilisé comme référence altimétrique dans une construction classique (tube dépassa...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdNatureRefAltimetrique
CdNatureRefAltimetrique
La nature de référence altimétrique du point d'eau précise à l'aide d'un des codes de la listes ci-dessous administrée par le SANDRE, le point physique sur le point utilisé comme référence altimétrique dans une construction classique (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°171. Cette liste de nature de référence altimétrique est administrée par le SANDRE.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/171

Le mnémonique de la nature de référence altimétrique du point d'eau est un libellé associé à chaque type de points physiques qui peuvent être utilisés comme référence altimétrique. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des inte...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MnNatureRefAltimetrique
MnNatureRefAltimetrique
Le mnémonique de la nature de référence altimétrique du point d'eau est un libellé associé à chaque type de points physiques qui peuvent être utilisés comme référence altimétrique. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...) Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°171. Cette liste de nature de référence altimétrique est administrée par le SANDRE.
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Le libellé de la nature de référence altimétrique du point d'eau est l'appelation explicite affectée à chaque référence altimétrique tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenc...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbNatureRefAltimetrique
LbNatureRefAltimetrique
Le libellé de la nature de référence altimétrique du point d'eau est l'appelation explicite affectée à chaque référence altimétrique tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°171. Cette liste de nature de référence altimétrique est administrée par le SANDRE.
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La définition de la nature de référence altimétrique du point d'eau précise pour chaque référence altimétrique décrite dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont défin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DefNatureRefAltimetrique
DefNatureRefAltimetrique
La définition de la nature de référence altimétrique du point d'eau précise pour chaque référence altimétrique décrite dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°171. Cette liste de nature de référence altimétrique est administrée par le SANDRE.
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Liste des associations:

La référence altimétrique du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du piézomètre dont on a mesuré l'altitude (avec une plus ou moins grande précision) et auquel est rapportée la profondeur de la nappe afin d'en établir la côte. Pour...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/RefAltimetriquePointEau
PointEau
La référence altimétrique du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du piézomètre dont on a mesuré l'altitude (avec une plus ou moins grande précision) et auquel est rapportée la profondeur de la nappe afin d'en établir la côte. Pour une construction classique d'un point d'eau 'ouvrage' (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle), trois types référence altimétrique sont admis : - le repère de mesure (rebord du tube), - le rebord supérieur du socle ou de la margelle, - le sol au pied du piézomètre. dont on peut établir l'altitude suivant deux modes : relevé par un géomètre ou directement sur une carte d'une échelle supérieure ou égale au 1/25 000ème. L'altitude du repère altimétrique peut s'exprimer dans différents systèmes altimétriques. A un instant donné, plusieurs repères altimétriques de nature différente (repère, rebord ou sol) peuvent exister sur le point d'eau. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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NATURE DE TUBAGE

La nature du tubage est une nomenclature servant à qualifier la perméabilité des tubages installés sur un point d'eau. Elle se compose des occurrences administrées par le SANDRE. Décrit dans la nomenclature n°147. La responsabilité des données de la nature du tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NatureTubage
NatureTubage

Liste des propriétés:

Le code de la nature du tubage est le numéro affecté à chaque état de perméabilité possible des tubages. La responsabilité des données de la nature du tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.). Les valeurs possible...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdNatureTubage
CdNatureTubage
Le code de la nature du tubage est le numéro affecté à chaque état de perméabilité possible des tubages. La responsabilité des données de la nature du tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°147.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/147

Le mnémonique de la nature du tubage est un libellé associé à chaque état de perméabilité possible des tubages tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des int...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MnNatureTubage
MnNatureTubage
Le mnémonique de la nature du tubage est un libellé associé à chaque état de perméabilité possible des tubages tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°147. La responsabilité des données de la nature du tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Le libellé de la nature du tubage est l'appellation explicite affectée à chaque état de perméabilité possible des tubages tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomencla...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbNatureTubage
LbNatureTubage
Le libellé de la nature du tubage est l'appellation explicite affectée à chaque état de perméabilité possible des tubages tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°147. La responsabilité des données de la nature du tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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La définition de la nature du tubage précise pour chaque état de perméabilité possible des tubages décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la no...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DefNatureTubage
DefNatureTubage
La définition de la nature du tubage précise pour chaque état de perméabilité possible des tubages décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°147. La responsabilité des données de la nature du tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Liste des associations:

Le tubage est un tronçon homogène du point de vue de ses caractéristiques du tubage qui équipe un ouvrage. Chaque tronçon est défini par une profondeur de début et de fin établies à partir d'un repère identifié. La responsabilité des données su...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Tubage
Tubage
Le tubage est un tronçon homogène du point de vue de ses caractéristiques du tubage qui équipe un ouvrage. Chaque tronçon est défini par une profondeur de début et de fin établies à partir d'un repère identifié. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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NIVEAU DE LA COUPE GEOLOGIQUE

Le niveau de la coupe géologique est une couche de terrain homogène du point de vue de sa stratigraphie et de sa lithologie. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies ?? partir d'un repère identifié. La responsabilité des données sur le niveau de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauCoupeGeologique
NiveauCoupeGeologique

Liste des propriétés:

Pour un niveau donné, le niveau du toit est la distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe géologique des premiers éléments qui caractérisent le début de l'horizon géologique. La responsa...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauToit
NiveauToit
Pour un niveau donné, le niveau du toit est la distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe géologique des premiers éléments qui caractérisent le début de l'horizon géologique. La responsabilité des données sur le niveau de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Pour un niveau donné, le niveau du mur est la distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe géologique des derniers éléments qui caractérisent la fin de l'horizon géologique. La responsabil...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauMur
NiveauMur
Pour un niveau donné, le niveau du mur est la distance exprimée en mètre, avec la précision maximale du centimètre, qui sépare le repère de la coupe géologique des derniers éléments qui caractérisent la fin de l'horizon géologique. La responsabilité des données sur le niveau de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Liste des associations:

Chaque ouvrage peut faire l'objet d'une coupe géologique. Il s'agit de la description des terrains successivement traversés par l'ouvrage. La coupe géologique se compose de niveaux, chacun associé à un type de terrain traversé par l'ouvrage. Chaq...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeGeologique
CoupeGeologique
Chaque ouvrage peut faire l'objet d'une coupe géologique. Il s'agit de la description des terrains successivement traversés par l'ouvrage. La coupe géologique se compose de niveaux, chacun associé à un type de terrain traversé par l'ouvrage. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, par une stratigraphie et par une lithologie. Chaque coupe géologique est datée et son dépositaire identifié. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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La lithologie est la nature des roches constituant une formation géologique, notamment les réservoirs aquifères. Elle se décrit à l'aide de la nomenclature n°165. Cette liste est mise à jour et diffusée sous la responsabilité du BRGM.

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/1.1/Lithologie
LithoNivCoupGeol
La lithologie est la nature des roches constituant une formation géologique, notamment les réservoirs aquifères. Elle se décrit à l'aide de la nomenclature n°165. Cette liste est mise à jour et diffusée sous la responsabilité du BRGM.
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Science qui étudie la succession des dépôts sédimentaires, généralement arrangés en couches (ou strates). Elle permet d'établir une chronologie stratigraphique relative, notamment par l'utilisation raisonnée de deux principes : continuité et supe...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2/Stratigraphie
StratigraphieNivCoupGeol
Science qui étudie la succession des dépôts sédimentaires, généralement arrangés en couches (ou strates). Elle permet d'établir une chronologie stratigraphique relative, notamment par l'utilisation raisonnée de deux principes : continuité et superposition. Par extension, la stratigraphie est la description des unités stratigraphiques composant un objet géologique (par exemple une entité hydrogéologique). Ce référentiel est en cours de réalisation.
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PERIODE D’APPARTENANCE D’UN POINT D’EAU A UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE (DU DICO 1.1)

Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une entité hydrobiologique (du dictionnaire 1.1).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeAppPteEntiteHydrogeol1
PeriodeAppPteEntiteHydrogeol1

Liste des propriétés:

Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebAttriPteEntHydrogeo1
DateDebAttriPteEntHydrogeo1
Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .
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cct:DateType

Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attibution un point d'eau à une entité hydrogéologique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DtFinAttrPteEntHydrogeo1
DtFinAttrPteEntHydrogeo1
Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attibution un point d'eau à une entité hydrogéologique.
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Information definissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/QualiteAssociationPteEntHydrogeo1
QualiteAssociationPteEntHydrogeo1
Information definissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/607

Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComAttriPteEntHydrogeo1
ComAttriPteEntHydrogeo1
Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique.
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Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
INT
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la st...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/1.1/EntiteHydrogeol
EntiteHydrogeol
Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des systèmes aquifères pourront, ou non, être individualisés. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrogéologique ne sont pas nécessairement définies. On entend par "système aquifère", un domaine hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur. La liste des entités hydrogéologiques est diffusée par le SANDRE.
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Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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PERIODE D’APPARTENANCE D’UN POINT D’EAU A UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE(DU DICO 2.0)

Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une entité hydrobiologique (du dictionnaire 2).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeAppPteEntiteHydrogeol2
PeriodeAppPteEntiteHydrogeol2

Liste des propriétés:

Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebAttriPteEntHydrogeo2
DateDebAttriPteEntHydrogeo2
Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .
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cct:DateType

Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attibution un point d'eau à une entité hydrogéologique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DtFinAttrPteEntHydrogeo2
DtFinAttrPteEntHydrogeo2
Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attibution un point d'eau à une entité hydrogéologique.
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Information definissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/QualiteAssociationPteEntHydrogeo2
QualiteAssociationPteEntHydrogeo2
Information definissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/607

Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComAttriPteEntHydrogeo2
ComAttriPteEntHydrogeo2
Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique
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cct:TextType

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
INT
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2/EntiteHydroGeol
EntiteHydroGeol
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Il n'existe pas de portion de territoire non couverte par une entité hydrogéologique. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
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Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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PERIODE D’APPARTENANCE D’UN POINT D’EAU A UNE MASSE D’EAU

Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeAppPteMdo
PeriodeAppPteMdo

Liste des propriétés:

Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebAttriPteMdo
DateDebAttriPteMdo
Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une masse d'eau.
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cct:DateType

Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attibution un point d'eau à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DtFinAttrPteMdo
DtFinAttrPteMdo
Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attibution un point d'eau à une masse d'eau.
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cct:DateType

Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComAttriPteMdo
ComAttriPteMdo
Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une masse d'eau.
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cct:TextType

Information definissant l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/QualiteAssociationPteMdo
QualiteAssociationPteMdo
Information definissant l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/607

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Int
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Relations externe:

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEau
MasseDEau
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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PERIODE D'UTILISATION DE L'EAU AU DROIT DU POINT D'EAU

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeUtilisationEau
PeriodeUtilisationEau

Liste des propriétés:

La date de début d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau est la date fournie au jour pr??s à laquelle début l'usage de l'eau issue du point d'eau pour une finalité donnée. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebUtilisationEau
DateDebUtilisationEau
La date de début d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau est la date fournie au jour pr??s à laquelle début l'usage de l'eau issue du point d'eau pour une finalité donnée. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:DateType

La date de fin d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau est la date fournie au jour près à laquelle termine l'usage de l'eau issue du point d'eau pour une finalité donnée. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateFinUtilisationEau
DateFinUtilisationEau
La date de fin d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau est la date fournie au jour près à laquelle termine l'usage de l'eau issue du point d'eau pour une finalité donnée. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:DateType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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L'eau issue du point d'eau peut être destinée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. Cette nomenclature est administrée par le SANDRE. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/UsageEau
UsageEau
L'eau issue du point d'eau peut être destinée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. Cette nomenclature est administrée par le SANDRE. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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PERIODE D'UTILISATION DES POINTS D'EAU POUR UNE FONCTION

Un point d'eau peut être utilisé pour une période donnée à une ou plusieurs fins qui relèvent de la nomenclature n°148. La ou les périodes d'utilisation des points d'eau pour une ou plusieurs fonctions données relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeUtilisationPointEau
PeriodeUtilisationPointEau

Liste des propriétés:

La date de début d'utilisation du point d'eau pour une fonction est la date fournie au jour près à laquelle un ou plusieurs gestionnaires commencent à utiliser le point d'eau pour l'une des fonctions de la nomenclature suivante administrée par le ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebUtilisationPointEau
DateDebUtilisationPointEau
La date de début d'utilisation du point d'eau pour une fonction est la date fournie au jour près à laquelle un ou plusieurs gestionnaires commencent à utiliser le point d'eau pour l'une des fonctions de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Le début de l'utilisation du point d'eau doit être réel, à ne pas confondre avec un redémarrage de la chronique des données obtenue sur le point d'eau qui fait suite à un arrêt des mesures sur une période plus ou moins longue. Les valeurs possibles sont descrites dans la nomenclature n°148. La ou les périodes d'utilisation des points d'eau pour une ou plusieurs fonctions données relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La date de fin d'utilisation du point d'eau pour une fonction est la date fournie au jour près à laquelle un ou plusieurs gestionnaires cessent d'utiliser le point d'eau pour l'une des fonctions de la nomenclature suivante administrée par le SANDR...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateFinUtilisationPointEau
DateFinUtilisationPointEau
La date de fin d'utilisation du point d'eau pour une fonction est la date fournie au jour près à laquelle un ou plusieurs gestionnaires cessent d'utiliser le point d'eau pour l'une des fonctions de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. L'arrêt de l'utilisation du point d'eau doit être définitif, à ne pas confondre avec un arrêt sur une période plus ou moins longue de la chronique des données obtenue sur le point d'eau. Les valeurs possibles sont descrites dans la nomenclature n°148. La ou les périodes d'utilisation des points d'eau pour une ou plusieurs fonctions données relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:DateType

Liste des associations:

Le ou les fonctions d'un point d'eau relèvent de la nomenclature administrée par le SANDRE, nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/FctionPointEau
FctionPointEau
Le ou les fonctions d'un point d'eau relèvent de la nomenclature administrée par le SANDRE, nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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PIEZOMETRE

Au sens strict, un piezomètre est un dispositif servant à mesurer la hauteur piezométrique en un point donné d'un aquifère, qui indique la pression en ce point, en permettant l'observation ou l'enregistrement d'un niveau d'eau libre ou d'une pression (G. Castany et J. Margat, Dictionnaire français d'hydrogéologie, 1977). Cependant, pour des raisons pratiques, et pour respecter l’usage, le groupe SANDRE sur la piézométrie a étendu cette notion à celle de point d'observation piezométrique qui est soit un ouvrage construit par l'homme (puits, forage, gravière, ...), ou bien un point naturel (source, aven, grotte, ...) qui permet de mesurer le niveau d'une nappe. Théoriquement, un piézomètre ne mesure que le niveau d'une et une seule nappe. Dans les faits, un piézomètre peut atteindre plusieurs nappes dont les niveaux piézomètriques peuvent être différents. Il est utilisé dans le cadre d'un ou plusieurs réseaux de façon variable dans le temps. De même, les organismes qui ont en charge sa gestion peuvent changer dans le temps. Les renseignements sur le piézomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui le gèrent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Piezometre
Piezometre

Liste des propriétés:

L'expression de la cote des chroniques du piézomètre est définie par l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°170. Le code 'Mode d'expression de la cote inconnu' e...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ExpCoteChroniquePiezometre
ExpCoteChroniquePiezometre
L'expression de la cote des chroniques du piézomètre est définie par l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°170. Le code 'Mode d'expression de la cote inconnu' est impossible car il est impératif de connaître l'expression des chroniques. La définition de la cote des chroniques du piézomètre est renseignée sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le piézomètre.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/170

Les commentaires rassemblent des informations générales sur le piézomètre, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'événements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés. Cet attribut est renseigné sous la responsabili...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComPiezometre
ComPiezometre
Les commentaires rassemblent des informations générales sur le piézomètre, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'événements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le piézomètre.
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Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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POINT D'EAU

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau

Liste des propriétés:

Le code national du point d'eau est le code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères maximum) séparé par un caract...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdNationalPointEau
CdNationalPointEau
Le code national du point d'eau est le code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères maximum) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Exemple : Le point d'eau habituellement identifié par l'indice BSS '0843-5X-0010' et la désignation 'p1', aura pour code national : '08435X0010/p1' (sans caractère d'espace à la fin). Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau…
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cct:IdentifierType
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Identifiant unique europeen . Formé en préfixant le code national par 'FR'. Exemple : FR00182X0001/SA

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdEuroPointEau
CdEuroPointEau
Identifiant unique europeen . Formé en préfixant le code national par 'FR'. Exemple : FR00182X0001/SA
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cct:TextType
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Le libellé du point d'eau est le nom par lequel le point d'eau est désigné. Il suit la structure suivante : Nature de l'ouvrage + Lieu-dit + (Commune - Code du département) Exemples : - puits des Rivarels (Banon - 04) - émergence (Fontaine d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbPointEau
LbPointEau
Le libellé du point d'eau est le nom par lequel le point d'eau est désigné. Il suit la structure suivante : Nature de l'ouvrage + Lieu-dit + (Commune - Code du département) Exemples : - puits des Rivarels (Banon - 04) - émergence (Fontaine de Vaucluse - 84) Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType
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L'altitude du point d'eau est l'altitude au sol au droit du point d'eau déduite, sauf nivellement, à partir d’une carte au 1/25 000e. L'altitude est indiquée au maximum au mètre près. Elle peut dépasser les 1000 mètres pour des points d'eau en ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AltitudePointEau
AltitudePointEau
L'altitude du point d'eau est l'altitude au sol au droit du point d'eau déduite, sauf nivellement, à partir d’une carte au 1/25 000e. L'altitude est indiquée au maximum au mètre près. Elle peut dépasser les 1000 mètres pour des points d'eau en montagne mais être également négative pour des points d'eau situés dans des zones inférieures au niveau de la mer. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:NumericType

L'adresse ou le lieu-dit du point d'eau est le nom du site géographique où est situé le point d'eau, habituellement utilisé localement. Exemple : - Le grangeon blanc - L'adrech du Grou de Bane, - La campagne Cassa... Les informations sur les ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AdresseLdPointEau
AdresseLdPointEau
L'adresse ou le lieu-dit du point d'eau est le nom du site géographique où est situé le point d'eau, habituellement utilisé localement. Exemple : - Le grangeon blanc - L'adrech du Grou de Bane, - La campagne Cassa... Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType
50

Date fournie au jour près à laquelle une ou plusieurs informations formant le descriptif du point d'eau sont actualisées. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateMAJPointEau
DateMAJPointEau
Date fournie au jour près à laquelle une ou plusieurs informations formant le descriptif du point d'eau sont actualisées. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:DateType

Information sur l'existence d'une Déclaration d'Intérêt Public (D.I.P.) issue de la loi du 14 juillet 1856 relative à la déclaration d'intérêt public et au périmètre de protection des sources, à l'inspection, aux conditions générales de fonctionne...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PresenceDIP
PresenceDIP
Information sur l'existence d'une Déclaration d'Intérêt Public (D.I.P.) issue de la loi du 14 juillet 1856 relative à la déclaration d'intérêt public et au périmètre de protection des sources, à l'inspection, aux conditions générales de fonctionnement des établissements thermaux. Les sources d'eaux minérales peuvent être déclarées d'intérêt public, après enquête, par un décret délibéré en Conseil d'Etat. Un périmètre de protection peut être assigné, par un décret rendu dans les formes établies en l'article précédent, à une source déclarée d'intérêt publie. Ce périmètre peut être modifié si de nouvelles circonstances eu font reconnaître la nécessité. La demande tendant à faire déclarer d'intérêt public une source d'eau minérale naturelle et à lui assigner un périmètre de protection, tel que prévu à l'article L. 1322-3 du code de l'environnement, est adressée au préfet. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°160. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/160

Le mode de gisement de la nappe permet de décrire d'éventuelles variations locales du gisement par rapport à l'état général de l'entité hydrogéologique (libre, captif...). Il est défini à l'aide de l'un des codes de la liste ci-dessous administrée...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ModeGisement
ModeGisement
Le mode de gisement de la nappe permet de décrire d'éventuelles variations locales du gisement par rapport à l'état général de l'entité hydrogéologique (libre, captif...). Il est défini à l'aide de l'un des codes de la liste ci-dessous administrée par le SANDRE. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le piézomètre. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°81.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/81

Pour une meilleure localisation, chaque station de mesure est située sur une carte à une échelle pertinente qui sera précisée station par station. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CarteLocPointEau
CarteLocPointEau
Pour une meilleure localisation, chaque station de mesure est située sur une carte à une échelle pertinente qui sera précisée station par station. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau.
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cct:BinaryObjectType

Le schéma de localisation est un plan simplifié de la station qui doit permettre à l'opérateur d'identifier et de retrouver le point d'eau sur les lieux. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de donné...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/SchemaLocPointEau
SchemaLocPointEau
Le schéma de localisation est un plan simplifié de la station qui doit permettre à l'opérateur d'identifier et de retrouver le point d'eau sur les lieux. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau.
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cct:BinaryObjectType

La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoordXPointEau
CoordXPointEau
La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoordYPointEau
CoordYPointEau
La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par conventi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ProjCoordPointEau
ProjCoordPointEau
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159. Les i...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PrecisionCoordPointEau
PrecisionCoordPointEau
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/159

Les commentaires rassemblent les informations générales sur le point d'eau, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'évenements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés. Les informations sur les points d'eau relèvent d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComPointEau
ComPointEau
Les commentaires rassemblent les informations générales sur le point d'eau, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'évenements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType

Le type de point d'eau précise s'il s'agit d'un point d'eau naturel ou d'un point d'eau artificiel. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°188. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionn...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/TypePointEau
TypePointEau
Le type de point d'eau précise s'il s'agit d'un point d'eau naturel ou d'un point d'eau artificiel. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°188. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/188

Déclaration d'Utilité Publique (DUP) pour les périmètres de protection des captages d'eau potable : Les captages publics d'eau destinée à la consommation humaine font l'objet d'une autorisation de prélèvement (référence : Loi sur l'eau, du 3 janvi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/EtatPerimetreProtection
EtatPerimetreProtection
Déclaration d'Utilité Publique (DUP) pour les périmètres de protection des captages d'eau potable : Les captages publics d'eau destinée à la consommation humaine font l'objet d'une autorisation de prélèvement (référence : Loi sur l'eau, du 3 janvier 1992). Déterminés par déclaration d'utilité publique (DUP), des périmètres de protection sont instaurés autour des captages, après une procédure technique et administrative. article L.1321-2 (principe des périmètres de protection) , article R. 1321-6 à -8 (autorisation d'utiliser l'eau destinée à la consommation humaine) , article R1321-42 (autorisation exceptionnelle hors limite de qualité) Arrêté du 20 juin 2007 (constitution du dossier de demande d'autorisation) L’article L1321-2 du code de la Santé Publique prévoit autour de chaque captage d’eau destiné à l’alimentation des collectivités humaines, la mise en place de deux ou trois périmètres de protection afin d’assurer la protection de la qualité des eaux : Un périmètre de protection immédiate, Il correspond à l’environnement proche du point d’eau. Il est acquis par la collectivité, clôturé, et toute activité y est interdite. Il a pour fonction principale d’empêcher la détérioration des ouvrages et d’éviter les déversements de substances polluantes à proximité immédiate du ou des points de prélèvement d’eau. Un périmètre de protection rapprochée : Il délimite un secteur, en général de quelques hectares. Il doit protéger le ou les points de prélèvement d’eau vis-à-vis de la migration souterraine des substances polluantes. A l’intérieur de ce périmètre, toutes les activités susceptibles de provoquer une pollution sont interdites ou soumises à des prescriptions particulières (constructions, rejets, dépôts, épandages...). Le cas échéant, un périmètre de protection éloignée : Facultatif, il peut s’étendre jusqu’aux limites de la zone d’alimentation du ou des points d’eau. Il est créé dans le cas où certaines activités peuvent être à l’origine de pollutions importantes et lorsque des prescriptions particulières paraissent de nature à réduire significativement les risques. Dans le cadre de ce dictionnaire de données, l’information sur les périmètres de protection associés à chaque point d’eau est volontairement succincte et générale. Elle vise à une meilleure interprétation notamment des données de mesure de qualité sans prétendre à une description complète et exhaustive de ces périmètres. L’état de la procédure correspond à l’état d’avancement des procédures engagées (non poursuivie, en cours, terminée, point de prélèvement abandonné) La description des états des périmètres de protection relève de la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°150. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/150

La date de l'état du périmètre est la date exprimée en jours à laquelle l'information sur la protection du point d'eau a été actualisée, tel que décrit dans l'attribut "Etat du périmètre de protection".

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateEtatPerimetre
DateEtatPerimetre
La date de l'état du périmètre est la date exprimée en jours à laquelle l'information sur la protection du point d'eau a été actualisée, tel que décrit dans l'attribut "Etat du périmètre de protection".
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Profondeur d'investigation maximale atteinte par le forage. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique. Cette information est précisée par la banque BSS du BRGM.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ProfInvestiForage
ProfInvestiForage
Profondeur d'investigation maximale atteinte par le forage. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique. Cette information est précisée par la banque BSS du BRGM.
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Ce champ décrit les caractéristiques hydrodispersives (cinématiques et coefficients de dispersion) au droit du point d'eau. La porosité cinématique n'affecte pas directement la distribution des charges hydrauliques dans un aquifère, mais elle a un...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CaraAquiferePointEau
CaraAquiferePointEau
Ce champ décrit les caractéristiques hydrodispersives (cinématiques et coefficients de dispersion) au droit du point d'eau. La porosité cinématique n'affecte pas directement la distribution des charges hydrauliques dans un aquifère, mais elle a un effet très fort sur la migration de contaminants, parce qu'elle affecte la vitesse du flux de l'eau souterraine par une relation proportionnelle inverse. C'est la porosité efficace ou coefficient d'emmaganisament qui avec la perméabilité conditionne la distribution des charges hydrauliques. La porosité de matrice, également appelée porosité d'interstices est due à l’existence de pores et d’interstices interconnectés d’origine en général primaire (sables, grés peu cimentés, etc..) liée à l'agencement des vides entre les grains dans les roches sédimentaires. La porosité de fractures est due à l'existence de fissures et de diaclases ouvertes, diversement interconnectées, d'origine en général secondaire (roches cristallines, grès cimenté, calcaire fissuré, etc.). Le caractère karstique permet de préciser au droit du point d’eau l’écoulement de l’eau dans des fissures larges, pouvant former de véritables conduits au sein de l’aquifère Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°605.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/605

Liste des associations:

Un point d'eau peut être utilisé pour une période donnée à une ou plusieurs fins qui relèvent de la nomenclature n°148. La ou les périodes d'utilisation des points d'eau pour une ou plusieurs fonctions données relèvent de la responsabilité des ge...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeUtilisationPointEau
FctionPointEau
Un point d'eau peut être utilisé pour une période donnée à une ou plusieurs fins qui relèvent de la nomenclature n°148. La ou les périodes d'utilisation des points d'eau pour une ou plusieurs fonctions données relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une entité hydrobiologique (du dictionnaire 1.1).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeAppPteEntiteHydrogeol1
EntiteHydroAppPte
Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une entité hydrobiologique (du dictionnaire 1.1).
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Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une entité hydrobiologique (du dictionnaire 2).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeAppPteEntiteHydrogeol2
EntiteHydroGeol2
Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une entité hydrobiologique (du dictionnaire 2).
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L'état du point d'eau décrit qualitativement les possibilités d'utilisation du point d'eau avec les valeurs de la liste administrée par le SANDRE, nomenclature n°146. La date à laquelle a été fait le constat de l'état sera également précisée. L'...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/EtatPointEau
EtatPointEau
L'état du point d'eau décrit qualitativement les possibilités d'utilisation du point d'eau avec les valeurs de la liste administrée par le SANDRE, nomenclature n°146. La date à laquelle a été fait le constat de l'état sera également précisée. L'information sur l'état du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
ComPte
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Les natures d'un point d'eau relèvent de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclature avec celle proposée dans le dictionnaire de la piézométrie 1997-1, les co...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NaturePointEau
NaturePointEau
Les natures d'un point d'eau relèvent de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Pour assurer la compatibilité ascendante de la version 2000-1 de la nomenclature avec celle proposée dans le dictionnaire de la piézométrie 1997-1, les codes sont conservés avec des renvois le cas échéant sur de nouveaux codes quand il y a eu fusion d'occurrences. Décrit dans la nomenclature n°149. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Un site d'activités est un emplacement géographiquement individualisé, dont l'emprise spatiale correspond aux limites de propriété d'un établissement déclaré auprès de l'INSEE comme unité de production d'une entreprise, et placé juridiquement sous...

http://id.eaufrance.fr/ddd/STI/3.0/SitActiv
SitActiv
Un site d'activités est un emplacement géographiquement individualisé, dont l'emprise spatiale correspond aux limites de propriété d'un établissement déclaré auprès de l'INSEE comme unité de production d'une entreprise, et placé juridiquement sous la responsabilité d'un exploitant pour une période donnée. Un site d'activités peut contenir des installations (ateliers, hangars...), des produits (produits chimiques,...) et / ou au sein duquel des activités humaines sont exercées, et dont la présence: • constitue(nt) un risque pérenne, réel ou potentiel, sur la qualité de l'environnement ou la santé humaine • ou bien engendre(nt) des nuisances sur l'environnement (prélèvements au niveau des ressources naturelles ou rejets d'effluents ou de déchets de différente nature).
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Le point d'eau est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme informa...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutresCoordPointEau
AutresCoordPointEau
Le point d'eau est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme information du point d'eau Les coordonnées du point d'eau dans un autre système de projection sont indiquées dans les autres coordonnées du point d'eau. Ces informations relèvent de la responsabilité des producteurs de données qui utilisent le point d'eau.
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La référence altimétrique du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du piézomètre dont on a mesuré l'altitude (avec une plus ou moins grande précision) et auquel est rapportée la profondeur de la nappe afin d'en établir la côte. Pour...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/RefAltimetriquePointEau
NatureRefAltimetrique
La référence altimétrique du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du piézomètre dont on a mesuré l'altitude (avec une plus ou moins grande précision) et auquel est rapportée la profondeur de la nappe afin d'en établir la côte. Pour une construction classique d'un point d'eau 'ouvrage' (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle), trois types référence altimétrique sont admis : - le repère de mesure (rebord du tube), - le rebord supérieur du socle ou de la margelle, - le sol au pied du piézomètre. dont on peut établir l'altitude suivant deux modes : relevé par un géomètre ou directement sur une carte d'une échelle supérieure ou égale au 1/25 000ème. L'altitude du repère altimétrique peut s'exprimer dans différents systèmes altimétriques. A un instant donné, plusieurs repères altimétriques de nature différente (repère, rebord ou sol) peuvent exister sur le point d'eau. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la respo...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeUtilisationEau
UsageEau
L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Au sens strict, un piezomètre est un dispositif servant à mesurer la hauteur piezométrique en un point donné d'un aquifère, qui indique la pression en ce point, en permettant l'observation ou l'enregistrement d'un niveau d'eau libre ou d'une press...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Piezometre
Piezometre
Au sens strict, un piezomètre est un dispositif servant à mesurer la hauteur piezométrique en un point donné d'un aquifère, qui indique la pression en ce point, en permettant l'observation ou l'enregistrement d'un niveau d'eau libre ou d'une pression (G. Castany et J. Margat, Dictionnaire français d'hydrogéologie, 1977). Cependant, pour des raisons pratiques, et pour respecter l’usage, le groupe SANDRE sur la piézométrie a étendu cette notion à celle de point d'observation piezométrique qui est soit un ouvrage construit par l'homme (puits, forage, gravière, ...), ou bien un point naturel (source, aven, grotte, ...) qui permet de mesurer le niveau d'une nappe. Théoriquement, un piézomètre ne mesure que le niveau d'une et une seule nappe. Dans les faits, un piézomètre peut atteindre plusieurs nappes dont les niveaux piézomètriques peuvent être différents. Il est utilisé dans le cadre d'un ou plusieurs réseaux de façon variable dans le temps. De même, les organismes qui ont en charge sa gestion peuvent changer dans le temps. Les renseignements sur le piézomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui le gèrent.
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La station de mesure de la qualité des eaux souterraines (ou qualitomètre) est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer l...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Qualitometre
Qualitometre
La station de mesure de la qualité des eaux souterraines (ou qualitomètre) est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue. Quand un qualitomètre porte sur un ensemble de points d'eau, il est alors assimilé à un point d'eau dit 'principal' avec une information indiquant qu'il s'agit d'un groupement et listant tous les points d'eau secondaires. En règle générale un qualitomètre est en relation avec une seule entité hydrogéologique. Il est admis cependant, que l'eau analysée au droit la station puisse provenir de plusieurs entités hydrogéologiques (exemple des réseaux de distribution d'eau potable de certaines collectivités). Pour une exploitation cartographique, statistique ou autre des mesures effectuées, les données obtenues sont ramenées à un emplacement caractéristique de la station comme le point d'eau 'principal'. Les qualitomètres sont identifiés par le code national du point d'eau auquel il se réfère (code BSS + Désignation BSS). Quant un qualitomètre porte sur un champ captant, il est identifié par le code national du point d'eau désigné comme principal. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le qualitomètre.
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Les événements intervenus sur le point d'eau sont les faits que le producteur de données utilisant le point d'eau souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau et de l'interprétation des données qui y sont ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/EvenementPointEau
EvenementPointEau
Les événements intervenus sur le point d'eau sont les faits que le producteur de données utilisant le point d'eau souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau et de l'interprétation des données qui y sont mesurées. Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure... Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Le repère du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du point d'eau (bord du tube...) par rapport auquel sont effectués des mesures sur le point d'eau : profondeur de la nappe, début et fin des différents niveaux des coupes (techniques...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ReperePointEau
ReperePointEau
Le repère du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du point d'eau (bord du tube...) par rapport auquel sont effectués des mesures sur le point d'eau : profondeur de la nappe, début et fin des différents niveaux des coupes (techniques, géologiques et hydrogéologiques), profondeur des prélèvements... Dans le cadre de l'utilisation du point d'eau comme piézomètre, le repère est rapporté à la référence altimétrique à l'aide d'une hauteur afin d'établir la cote de la nappe. Dans le cadre d'une construction classique d'un point d'eau (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle), la hauteur sera négative quand la référence altimétrique est le sol au pied du piézomètre ou le rebord supérieur du socle ou de la margelle. Elle sera nulle si la référence altimétrique se confond avec le repère de mesure. La description du repère indiquera par rapport à quelle référence altimétrique le repère est rapporté. Les renseignements sur le piézomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui le gèrent.
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L'origine du code local désigne le nom de la banque de données ou du point d'eau qui gère et utilise en interne le code local. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°297. Le ou les codes locaux des points d'eau relèvent de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CodificationLocalePointEau
CodificationLocalePointEau
L'origine du code local désigne le nom de la banque de données ou du point d'eau qui gère et utilise en interne le code local. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°297. Le ou les codes locaux des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La station de mesure de la qualité des eaux souterraines (ou qualitomètre) est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer l...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Qualitometre
QualitometreN
La station de mesure de la qualité des eaux souterraines (ou qualitomètre) est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue. Quand un qualitomètre porte sur un ensemble de points d'eau, il est alors assimilé à un point d'eau dit 'principal' avec une information indiquant qu'il s'agit d'un groupement et listant tous les points d'eau secondaires. En règle générale un qualitomètre est en relation avec une seule entité hydrogéologique. Il est admis cependant, que l'eau analysée au droit la station puisse provenir de plusieurs entités hydrogéologiques (exemple des réseaux de distribution d'eau potable de certaines collectivités). Pour une exploitation cartographique, statistique ou autre des mesures effectuées, les données obtenues sont ramenées à un emplacement caractéristique de la station comme le point d'eau 'principal'. Les qualitomètres sont identifiés par le code national du point d'eau auquel il se réfère (code BSS + Désignation BSS). Quant un qualitomètre porte sur un champ captant, il est identifié par le code national du point d'eau désigné comme principal. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le qualitomètre.
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Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits notamment fonciers sur le point d'eau. Le propriétaire du point d'eau et du terrain sur lequel il se situe ne sont pas systématiquement confondus. La pr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ProprietairePointEau
ProprietairePointEau
Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits notamment fonciers sur le point d'eau. Le propriétaire du point d'eau et du terrain sur lequel il se situe ne sont pas systématiquement confondus. La propriété d'un point d'eau est transférable et à ce titre, associée à une période de temps. L'information sur le propriétaire du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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Un point peut avoir un ou plusieurs noms d'usage employés localement. Il se distingue du libellé principal en ne se basant sur aucune règle de construction et en reprenant en intégralité le ou les noms d'usage. Le ou les alias des points d'eau re...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AliasPointsEau
AliasPointsEau
Un point peut avoir un ou plusieurs noms d'usage employés localement. Il se distingue du libellé principal en ne se basant sur aucune règle de construction et en reprenant en intégralité le ou les noms d'usage. Le ou les alias des points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeAppPteMdo
MasseDEau
Durée pendant laquelle un point d'eau appartient à une masse d'eau.
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Cette entité est héritée par :

Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, q...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauArtificiel
PointEauArtificiel
Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, que ceux qui font l'objet d'un enregistrement au sein de la Banque du Sous-Sol soit au titre des articles 131 à 136 du code minier, soit suite à la demande d'un producteur de données. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

Les accès naturels aux eaux souterraines sont toutes les formes d'émergence de l'eau souterraine qui ne sont pas le fait de l'homme : sources, résurgences, affleurement de nappes… Chaque accès naturel pourra être également désigné par un numéro n...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauNaturel
PointEauNaturel
Les accès naturels aux eaux souterraines sont toutes les formes d'émergence de l'eau souterraine qui ne sont pas le fait de l'homme : sources, résurgences, affleurement de nappes… Chaque accès naturel pourra être également désigné par un numéro national constitué du code et de la désignation BSS. Pour chaque accès naturel, est définie l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau ainsi que le cas échéant le cours d'eau qui naît au droit du point d'eau. Les informations sur les points d'eau naturels relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

POINT D'EAU ARTIFICIEL

Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, que ceux qui font l'objet d'un enregistrement au sein de la Banque du Sous-Sol soit au titre des articles 131 à 136 du code minier, soit suite à la demande d'un producteur de données. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauArtificiel
PointEauArtificiel

Cette entité hérite de POINT D'EAU

Liste des propriétés:

Informations diverses non structurées sur l'ouvrage d'accès aux eaux souterraines que le dépositaire du dossier B.S.S. souhaite porter à connaissance. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sou...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComPointEauArtificiel
ComPointEauArtificiel
Informations diverses non structurées sur l'ouvrage d'accès aux eaux souterraines que le dépositaire du dossier B.S.S. souhaite porter à connaissance. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:TextType

Liste des associations:

La coupe technique est la description des équipements installés dans l'ouvrage. Elle donne une information sur le tubage utilisé à différentes profondeurs. Pour chaque tronçon de l'ouvrage, la coupe technique précise : - le diamètre intérieur du...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeTechnique
CoupeTechnique
La coupe technique est la description des équipements installés dans l'ouvrage. Elle donne une information sur le tubage utilisé à différentes profondeurs. Pour chaque tronçon de l'ouvrage, la coupe technique précise : - le diamètre intérieur du tubage, - la nature du tubage (crépine ou tube plein), - l'épaisseur du tubage, - la matière du tubage (acier, inox, béton, fibre de verre, PVC, téflon, matière inconnue), - présence d'un massif filtrant. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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La coupe hydrogéologique renseigne sur les différents niveaux aquifères traversés par l'ouvrage sans pour autant que l'ouvrage en capte l'eau. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeHydrogeologique
CoupeHydrogeologique
La coupe hydrogéologique renseigne sur les différents niveaux aquifères traversés par l'ouvrage sans pour autant que l'ouvrage en capte l'eau. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, par une lithologie et par la ou les entités hydrogéologiques traversées avec le cas échéant, la désignation de ou des horizons captés du ou des entités hydrogéologiques. Chaque coupe hydrogéologique est datée et son dépositaire identifié. La responsabilité des données de la coupe hydrogéologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Chaque ouvrage peut faire l'objet d'une coupe géologique. Il s'agit de la description des terrains successivement traversés par l'ouvrage. La coupe géologique se compose de niveaux, chacun associé à un type de terrain traversé par l'ouvrage. Chaq...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeGeologique
CoupeGeologique
Chaque ouvrage peut faire l'objet d'une coupe géologique. Il s'agit de la description des terrains successivement traversés par l'ouvrage. La coupe géologique se compose de niveaux, chacun associé à un type de terrain traversé par l'ouvrage. Chaque niveau est décrit par une profondeur de début (le toit) et de fin (le mur) établies à partir d'un repère identifié, par une stratigraphie et par une lithologie. Chaque coupe géologique est datée et son dépositaire identifié. La responsabilité des données de la coupe géologique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Le pompage d'essai est l'opération qui consiste à pomper à un certain débit durant un temps donné dans un point d'eau d'essai crépiné à travers l'aquifère et à mesurer ainsi l'influence de ce pompage sur le niveau piézométrique dans ce point d'eau...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PompageEssai
PompageEssai
Le pompage d'essai est l'opération qui consiste à pomper à un certain débit durant un temps donné dans un point d'eau d'essai crépiné à travers l'aquifère et à mesurer ainsi l'influence de ce pompage sur le niveau piézométrique dans ce point d'eau et dans quelques piézomètres installés au voisinage. Il est ensuite possible de déduire les caractéristiques hydrauliques de l'aquifère en appliquant des formules appropriées sur les rabattements mesurés dans les piézomètres, leur distance au point d'eau et le débit de pompage.
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POINT D'EAU NATUREL

Les accès naturels aux eaux souterraines sont toutes les formes d'émergence de l'eau souterraine qui ne sont pas le fait de l'homme : sources, résurgences, affleurement de nappes… Chaque accès naturel pourra être également désigné par un numéro national constitué du code et de la désignation BSS. Pour chaque accès naturel, est définie l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau ainsi que le cas échéant le cours d'eau qui naît au droit du point d'eau. Les informations sur les points d'eau naturels relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauNaturel
PointEauNaturel

Cette entité hérite de POINT D'EAU

Liste des propriétés:

Informations diverses non structurées sur le point d'eau naturel que le ou les gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau souhaitent porter à connaissance. Les informations sur les points d'eau naturels relèvent de la responsabilité d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComPointEauNaturel
ComPointEauNaturel
Informations diverses non structurées sur le point d'eau naturel que le ou les gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau souhaitent porter à connaissance. Les informations sur les points d'eau naturels relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType

Liste des associations:

Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définiti...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/RattachementSiteHydrometriquePteNat
SiteHydro
Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définitif mais seulement pour une période déterminée car l'évolution des réseaux de mesure d'hydrométrie de surface ou de point d'eau naturel amène parfois à modifier le rattachement. Cette information est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le site hydromètrique.
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Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme g...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Source
Source
Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme générique sont incluses les sources captées, karstiques et non captées ainsi que les fontaines hors réseau de distribution. Source : Dictionnaire français d'hydrogéologie, G. Castany et J. Margat (1977) Pour chaque source, peuvent être précisées : - l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau de la source, - l'entité hydrographique dans laquelle la source aboutit (cours d'eau, lac, mer, ...). Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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POMPAGE D'ESSAI

Le pompage d'essai est l'opération qui consiste à pomper à un certain débit durant un temps donné dans un point d'eau d'essai crépiné à travers l'aquifère et à mesurer ainsi l'influence de ce pompage sur le niveau piézométrique dans ce point d'eau et dans quelques piézomètres installés au voisinage. Il est ensuite possible de déduire les caractéristiques hydrauliques de l'aquifère en appliquant des formules appropriées sur les rabattements mesurés dans les piézomètres, leur distance au point d'eau et le débit de pompage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PompageEssai
PompageEssai

Liste des propriétés:

La date de l'essai de pompage est à la date au jour près à laquelle a débuté l'opération d'essai de pompage. Le renseignement de la date de l'essai est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompag...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateEssai
DateEssai
La date de l'essai de pompage est à la date au jour près à laquelle a débuté l'opération d'essai de pompage. Le renseignement de la date de l'essai est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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cct:DateType

L'heure de l'essai de pompage est à l'heure à laquelle a débuté le pompage sur le point d'eau dans le cadre du pompage d'essai. L'heure est donnée arrondie à la minute la plus proche. Le renseignement de l'heure de l'essai est sous la responsab...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/HeureEssai
HeureEssai
L'heure de l'essai de pompage est à l'heure à laquelle a débuté le pompage sur le point d'eau dans le cadre du pompage d'essai. L'heure est donnée arrondie à la minute la plus proche. Le renseignement de l'heure de l'essai est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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cct:TimeType

La durée de l'essai de pompage correspond à la durée totale du pompage en continu, même si au cours de celui-ci les débits ont varié. La durée du pompage dépend du type de nappe à tester et du degré de précision recherché dans les propriétés hyd...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DureeEssai
DureeEssai
La durée de l'essai de pompage correspond à la durée totale du pompage en continu, même si au cours de celui-ci les débits ont varié. La durée du pompage dépend du type de nappe à tester et du degré de précision recherché dans les propriétés hydrauliques. Il peut être de quelques heures à plusieurs jours (en moyenne 24 à 48 heures). La durée du pompage sera indiquée en heures. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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cct:NumericType

Le rapport d'essai présente la synthèse des résultats relatifs au pompage d'essai (caractéristiques hydrodynamiques,...). Il pourra être indiqué la référence bibliographique au rapport d'essai. La responsabilité du pompage d'essai relève du ou d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/RapportEssai
RapportEssai
Le rapport d'essai présente la synthèse des résultats relatifs au pompage d'essai (caractéristiques hydrodynamiques,...). Il pourra être indiqué la référence bibliographique au rapport d'essai. La responsabilité du pompage d'essai relève du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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cct:TextType

La méthode d'interprétation du pompage d'essai précise la méthode utilisée pour évaluer les caractéristiques hydrauliques de l'aquifère à partir des mesures issues du pompage d'essai. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°18...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MethodeInterpretationPompageEssai
MethodeInterpretationPompageEssai
La méthode d'interprétation du pompage d'essai précise la méthode utilisée pour évaluer les caractéristiques hydrauliques de l'aquifère à partir des mesures issues du pompage d'essai. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°186. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/186

Le rabattement correspond à la diminution de charge hydraulique déterminée en point donné sou l'effet d'un pompage d'eau. Ce rabattement se traduit en pratique par l'abaissement du niveau piézométrique par rapport au niveau naturel. Sa significati...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Rabattement
Rabattement
Le rabattement correspond à la diminution de charge hydraulique déterminée en point donné sou l'effet d'un pompage d'eau. Ce rabattement se traduit en pratique par l'abaissement du niveau piézométrique par rapport au niveau naturel. Sa signification est liée au débit prélevé lors du pompage d'essai, à la distance du point d'eau, et en régime transitoire au temps écoulé depuis le début du prélèvement. Il s'exprime classiquement en mètres et est symbolisé par 's'. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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cct:NumericType

Le débit spécifique d'un point d'eau est égal au rapport du débit pompé dans le point d'eau rapporté à la hauteur de rabattement dans le point d'eau. Il s'exprime classiquement en m2/s et est symbolisé par Qs. Cette information relève de la re...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DebitSpecifique
DebitSpecifique
Le débit spécifique d'un point d'eau est égal au rapport du débit pompé dans le point d'eau rapporté à la hauteur de rabattement dans le point d'eau. Il s'exprime classiquement en m2/s et est symbolisé par Qs. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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cct:NumericType

Le débit critère est le débit maximal pouvant affluer d'un aquifère à un point d'eau utilisé dans le cadre du pompage d'essai. Ce débit est calculé en écoulement laminaire, c'est à dire sans dépassement de la vitesse critique. En pratique, c'est...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DebitCritique
DebitCritique
Le débit critère est le débit maximal pouvant affluer d'un aquifère à un point d'eau utilisé dans le cadre du pompage d'essai. Ce débit est calculé en écoulement laminaire, c'est à dire sans dépassement de la vitesse critique. En pratique, c'est le débit pompé au-delà duquel les pertes de charges ne croissent plus en fonction linéaire du débit. Il s'exprime classiquement en m3/s. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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Le débit maximum exploitable, ou productivité d'un puits est le débit potentiel maximal qui peut être pompé dans un point d'eau dans des conditions définies et en régime d'exploitation normal. Cette valeur est calculée en fonction des contraintes ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DebitMaxExploitable
DebitMaxExploitable
Le débit maximum exploitable, ou productivité d'un puits est le débit potentiel maximal qui peut être pompé dans un point d'eau dans des conditions définies et en régime d'exploitation normal. Cette valeur est calculée en fonction des contraintes physiques (caractéristiques locales de l'aquifère d'un puits) après effacement de l'effet de capacité. Cette notion est relative et conventionnelle, malgré l'idée qu'elle comporte de maximisation du débit de production. La productivité est liée notamment au choix d'un rabattement admissible qui n'est pas indépendant de critères économiques. Elle se réfère surtout à l'état initial de l'ouvrage et de la nappe. Le débit maximum exploitable se nomme aussi débit potentiel instantané, potentiel d'un puits ou débit de production. Il s'exprime classiquement en m3/s. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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Volume d'eau minimal défini au droit du point d'eau pour l'horizon aquifère traversé, libéré ou emmagasiné par unité de volume du milieu aquifère, par unité de variation de charge hydraulique correspondante, sans référence au temps. Caractéristiq...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoefEmmagPompageEssai
CoefEmmagPompageEssai
Volume d'eau minimal défini au droit du point d'eau pour l'horizon aquifère traversé, libéré ou emmagasiné par unité de volume du milieu aquifère, par unité de variation de charge hydraulique correspondante, sans référence au temps. Caractéristique significative pour un aquifère captif à compressibilité et élasticité non négligeables. Le coefficient d'emmagasinement ne peut être renseigné que pour les entités hydrogéologiques à nappe captive. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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Paramètre régissant le débit de l'eau qui s'écoule au droit du point d'eau par unité de largeur de l'horizon aquifère traversé (mesurée selon une direction orthogonale à celle de l'écoulement), et par unité de gradient hydraulique. Produit du coef...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/TransmissivitePompageEssai
TransmissivitePompageEssai
Paramètre régissant le débit de l'eau qui s'écoule au droit du point d'eau par unité de largeur de l'horizon aquifère traversé (mesurée selon une direction orthogonale à celle de l'écoulement), et par unité de gradient hydraulique. Produit du coefficient de perméabilité (de Darcy) K par la puissance aquifère b, en milieu isotrope, ou produit de la composante tenseur de perméabilité parallèle à la direction d'écoulement par la puissance aquifère (orthogonale à cette direction), en milieu anisotrope. Cette information relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui ont effectué le pompage d'essai.
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cct:NumericType

Liste des associations:

Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, q...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauArtificiel
PointEauArtificiel
Les accès artificiels aux eaux souterraines désignés sous le terme 'ouvrage' résultent de travaux du fait de l'homme : terrassement, aménagement, creusement, construction, forage… Ne sont pris en compte dans le cadre du dictionnaire de données, que ceux qui font l'objet d'un enregistrement au sein de la Banque du Sous-Sol soit au titre des articles 131 à 136 du code minier, soit suite à la demande d'un producteur de données. La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2/EntiteHydroGeol
EntiteHydrogeol1
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Il n'existe pas de portion de territoire non couverte par une entité hydrogéologique. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
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Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la st...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/1.1/EntiteHydrogeol
EntiteHydrogeol2
Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des systèmes aquifères pourront, ou non, être individualisés. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrogéologique ne sont pas nécessairement définies. On entend par "système aquifère", un domaine hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur. La liste des entités hydrogéologiques est diffusée par le SANDRE.
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PROPRIETAIRE D'UN POINT D'EAU

Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits notamment fonciers sur le point d'eau. Le propriétaire du point d'eau et du terrain sur lequel il se situe ne sont pas systématiquement confondus. La propriété d'un point d'eau est transférable et à ce titre, associée à une période de temps. L'information sur le propriétaire du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ProprietairePointEau
ProprietairePointEau

Liste des propriétés:

Date fournie au jour près à laquelle une personne morale ou physique est devenue propriétaire du point d'eau. L'information sur le propriétaire du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localis??es sur le...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebAppartenancePointEau
DateDebAppartenancePointEau
Date fournie au jour près à laquelle une personne morale ou physique est devenue propriétaire du point d'eau. L'information sur le propriétaire du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localis??es sur le point d'eau.
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Date fournie au jour près à laquelle une personne morale ou physique cesse d'être propriétaire du point d'eau. L'information sur le propriétaire du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateFinAppartenancePointEau
DateFinAppartenancePointEau
Date fournie au jour près à laquelle une personne morale ou physique cesse d'être propriétaire du point d'eau. L'information sur le propriétaire du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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Dénomination de la personne morale ou physique propriétaire du point d'eau pendant la période définie par les attributs "Date de début d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire" et "Date de fin d'appartenance d'un point d'eau à un propriét...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NomProprietaire
NomProprietaire
Dénomination de la personne morale ou physique propriétaire du point d'eau pendant la période définie par les attributs "Date de début d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire" et "Date de fin d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire". L'information sur le propriétaire du point d'eau relève de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur le point d'eau.
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Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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QUALITOMETRE

La station de mesure de la qualité des eaux souterraines (ou qualitomètre) est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue. Quand un qualitomètre porte sur un ensemble de points d'eau, il est alors assimilé à un point d'eau dit 'principal' avec une information indiquant qu'il s'agit d'un groupement et listant tous les points d'eau secondaires. En règle générale un qualitomètre est en relation avec une seule entité hydrogéologique. Il est admis cependant, que l'eau analysée au droit la station puisse provenir de plusieurs entités hydrogéologiques (exemple des réseaux de distribution d'eau potable de certaines collectivités). Pour une exploitation cartographique, statistique ou autre des mesures effectuées, les données obtenues sont ramenées à un emplacement caractéristique de la station comme le point d'eau 'principal'. Les qualitomètres sont identifiés par le code national du point d'eau auquel il se réfère (code BSS + Désignation BSS). Quant un qualitomètre porte sur un champ captant, il est identifié par le code national du point d'eau désigné comme principal. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le qualitomètre.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Qualitometre
Qualitometre

Liste des propriétés:

Indication sur la portée du point d'eau à l'aide de l'un des codes de la nomenclature. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°161. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producte...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ConstitutionQualitometre
ConstitutionQualitometre
Indication sur la portée du point d'eau à l'aide de l'un des codes de la nomenclature. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°161. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le qualitomètre.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/161

La finalité du qualitomètre constitue le but pour lequel il a été créé au sein du réseau. C’est un champ de 70 caractères qui peut prendre une des valeurs suivantes : - qualitomètre de référence ; - suivi de foyer de pollution ; - autre (à préc...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/FinaliteQualitometre
FinaliteQualitometre
La finalité du qualitomètre constitue le but pour lequel il a été créé au sein du réseau. C’est un champ de 70 caractères qui peut prendre une des valeurs suivantes : - qualitomètre de référence ; - suivi de foyer de pollution ; - autre (à préciser...). Les finalités d'une station de mesure ne sont pas systématiquement identiques à celles du ou des réseaux de mesure auxquels elle se rattache. La finalité d'une station peut évoluer dans le temps en intégrant de nouveaux besoins. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le qualitomètre.
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Informations diverses non structurées sur le qualitomètre que le ou les producteurs de données souhaitent porter à connaissance. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui util...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComQualitometre
ComQualitometre
Informations diverses non structurées sur le qualitomètre que le ou les producteurs de données souhaitent porter à connaissance. Les informations sur le qualitomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le qualitomètre.
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Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEauN
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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PERIODE DE RATTACHEMENT D'UN SITE HYDROMETRIQUE A UN POINT D_EAU NATUREL

Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définitif mais seulement pour une période déterminée car l'évolution des réseaux de mesure d'hydrométrie de surface ou de point d'eau naturel amène parfois à modifier le rattachement. Cette information est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le site hydromètrique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/RattachementSiteHydrometriquePteNat
RattachementSiteHydrometriquePteNat

Liste des propriétés:

La date du début de la période du rattachement d'un site hydrométrique à unpoint d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique peuvent être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebRattachement
DateDebRattachement
La date du début de la période du rattachement d'un site hydrométrique à unpoint d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique peuvent être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydromètrique.
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La date de fin de la période du rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique ne doivent plus être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau nat...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateFinRattachement
DateFinRattachement
La date de fin de la période du rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique ne doivent plus être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydrométrique.
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Liste des associations:

Les accès naturels aux eaux souterraines sont toutes les formes d'émergence de l'eau souterraine qui ne sont pas le fait de l'homme : sources, résurgences, affleurement de nappes… Chaque accès naturel pourra être également désigné par un numéro n...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauNaturel
PointEauNaturel
Les accès naturels aux eaux souterraines sont toutes les formes d'émergence de l'eau souterraine qui ne sont pas le fait de l'homme : sources, résurgences, affleurement de nappes… Chaque accès naturel pourra être également désigné par un numéro national constitué du code et de la désignation BSS. Pour chaque accès naturel, est définie l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau ainsi que le cas échéant le cours d'eau qui naît au droit du point d'eau. Les informations sur les points d'eau naturels relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Lieu géographique (tronçon de cours d'eau) sur lequel les mesures de débit sont réputées homogènes et comparables entre elles. Néanmoins, pour une exploitation cartographique, le site hydrométrique est généralement ramené à un point, dit point car...

http://id.eaufrance.fr/ddd/HYD/2.0/SiteHydro
SiteHydro
Lieu géographique (tronçon de cours d'eau) sur lequel les mesures de débit sont réputées homogènes et comparables entre elles. Néanmoins, pour une exploitation cartographique, le site hydrométrique est généralement ramené à un point, dit point caractéristique du site hydrométrique. Un site peut posséder une ou plusieurs stations (de type échelle limnimétrique le plus souvent) et il ne peut porter que des données de débit. Attention : la Station de mesure hydrométrique dans la version actuelle de la banque HYDRO (version 2) est une notion intermédiaire entre les sites hydro et les station hydro au sens du présent dictionnaire. Le site hydrométrique est identifié par un code unique au niveau national construit selon la règle suivante : [Code de la zone hydrographique sur 4 caractères sur laquelle est située le site hydrométrique ] + [Numéro incrémental sans signification particulière sur 4 caractères]. Par exemple, J4310010 pour un site localisé sur la zone hydrologique J431.
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REFERENCE ALTIMETRIQUE DU POINT D'EAU

La référence altimétrique du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du piézomètre dont on a mesuré l'altitude (avec une plus ou moins grande précision) et auquel est rapportée la profondeur de la nappe afin d'en établir la côte. Pour une construction classique d'un point d'eau 'ouvrage' (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle), trois types référence altimétrique sont admis : - le repère de mesure (rebord du tube), - le rebord supérieur du socle ou de la margelle, - le sol au pied du piézomètre. dont on peut établir l'altitude suivant deux modes : relevé par un géomètre ou directement sur une carte d'une échelle supérieure ou égale au 1/25 000ème. L'altitude du repère altimétrique peut s'exprimer dans différents systèmes altimétriques. A un instant donné, plusieurs repères altimétriques de nature différente (repère, rebord ou sol) peuvent exister sur le point d'eau. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

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RefAltimetriquePointEau

Liste des propriétés:

La date de début de validité de la référence altimétrique du point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle la référence altimétrique peut être utilisée afin de déterminer les côtes de la nappe à partir des mesures de niveau effectuées...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebValiditeRefAltimetrique
DateDebValiditeRefAltimetrique
La date de début de validité de la référence altimétrique du point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle la référence altimétrique peut être utilisée afin de déterminer les côtes de la nappe à partir des mesures de niveau effectuées à partir du repère du point d'eau. L'établissement des périodes de validité des références altimétriques du point d'eau sont sous la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La date de fin de validité de la référence altimétrique du piézomètre est la date, exprimée au jour près, à laquelle la référence altimétrique ne peut plus être utilisée afin de déterminer les côtes de la nappe à partir des mesures de niveau effec...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateFinValiditeRefAltimetrique
DateFinValiditeRefAltimetrique
La date de fin de validité de la référence altimétrique du piézomètre est la date, exprimée au jour près, à laquelle la référence altimétrique ne peut plus être utilisée afin de déterminer les côtes de la nappe à partir des mesures de niveau effectuées à partir du repère du point d'eau. L'établissement des périodes de validité des références altim??triques du point d'eau sont sous la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:DateType

Côte de la référence altimétrique du point d'eau, exprimée en mètres dans le système altimétrique de référence. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AltitudeRefAltimetriquePointEau
AltitudeRefAltimetriquePointEau
Côte de la référence altimétrique du point d'eau, exprimée en mètres dans le système altimétrique de référence. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:NumericType

Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système d'altitude dans lequel s'exprime l'altitude de la référence altimétrique du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau sont en IGN 1969 (code...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/SystAltimetriqueRefPointEau
SystAltimetriqueRefPointEau
Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système d'altitude dans lequel s'exprime l'altitude de la référence altimétrique du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau sont en IGN 1969 (code 3), exceptées celles situées en dehors du territoire métropolitain. La liste des codes possibles pour cet attribut est totalement compatible avec la norme EDIGéO. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°76. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/76

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes administrés par le SANDRE, la méthode utilisée pour établir la cote de la référence altimétrique du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°172. Les informations sur...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ModeObtentionAltitude
ModeObtentionAltitude
Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes administrés par le SANDRE, la méthode utilisée pour établir la cote de la référence altimétrique du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°172. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/172

Les commentaires sur la référence altimétrique du point d'eau rassemblent des informations sur la référence altimétrique que le ou les organismes producteurs de données, gestionnaires du point d'eau souhaitent porter à la connaissance de l'utilisa...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComRefAltimetriquePointEau
ComRefAltimetriquePointEau
Les commentaires sur la référence altimétrique du point d'eau rassemblent des informations sur la référence altimétrique que le ou les organismes producteurs de données, gestionnaires du point d'eau souhaitent porter à la connaissance de l'utilisateur. Se sont des informations générales de nature différente des informations de type 'événements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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Liste des associations:

Le repère du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du point d'eau (bord du tube...) par rapport auquel sont effectués des mesures sur le point d'eau : profondeur de la nappe, début et fin des différents niveaux des coupes (techniques...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ReperePointEau
ReperePointEau
Le repère du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du point d'eau (bord du tube...) par rapport auquel sont effectués des mesures sur le point d'eau : profondeur de la nappe, début et fin des différents niveaux des coupes (techniques, géologiques et hydrogéologiques), profondeur des prélèvements... Dans le cadre de l'utilisation du point d'eau comme piézomètre, le repère est rapporté à la référence altimétrique à l'aide d'une hauteur afin d'établir la cote de la nappe. Dans le cadre d'une construction classique d'un point d'eau (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle), la hauteur sera négative quand la référence altimétrique est le sol au pied du piézomètre ou le rebord supérieur du socle ou de la margelle. Elle sera nulle si la référence altimétrique se confond avec le repère de mesure. La description du repère indiquera par rapport à quelle référence altimétrique le repère est rapporté. Les renseignements sur le piézomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui le gèrent.
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Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La nature de référence altimétrique du point d'eau décrit les différents types de points physiques qui peuvent être utilisés comme référence altimétrique dans une construction classique (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle)....

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NatureRefAltimetrique
NatureRefAltimetrique
La nature de référence altimétrique du point d'eau décrit les différents types de points physiques qui peuvent être utilisés comme référence altimétrique dans une construction classique (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle). Décrit dans la nomenclature n°171. Cette liste de nature de référence altimétrique est administrée par le SANDRE.
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REPERE DU POINT D'EAU

Le repère du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du point d'eau (bord du tube...) par rapport auquel sont effectués des mesures sur le point d'eau : profondeur de la nappe, début et fin des différents niveaux des coupes (techniques, géologiques et hydrogéologiques), profondeur des prélèvements... Dans le cadre de l'utilisation du point d'eau comme piézomètre, le repère est rapporté à la référence altimétrique à l'aide d'une hauteur afin d'établir la cote de la nappe. Dans le cadre d'une construction classique d'un point d'eau (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle), la hauteur sera négative quand la référence altimétrique est le sol au pied du piézomètre ou le rebord supérieur du socle ou de la margelle. Elle sera nulle si la référence altimétrique se confond avec le repère de mesure. La description du repère indiquera par rapport à quelle référence altimétrique le repère est rapporté. Les renseignements sur le piézomètre sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui le gèrent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ReperePointEau
ReperePointEau

Liste des propriétés:

La date de début de validité du repère du point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle le repère du point d'eau peut être utilisé comme référence pour mesurer notamment des profondeurs. Les informations sur les points d'eau relèvent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateDebValiditeReperePointEau
DateDebValiditeReperePointEau
La date de début de validité du repère du point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle le repère du point d'eau peut être utilisé comme référence pour mesurer notamment des profondeurs. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La date de fin de validité du repère du point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle le repère du point d'eau ne peut plus être utilisé comme référence. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestion...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DateFinValiditeReperePointEau
DateFinValiditeReperePointEau
La date de fin de validité du repère du point d'eau est la date, exprimée au jour près, à laquelle le repère du point d'eau ne peut plus être utilisé comme référence. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La hauteur du repère du point d'eau est la hauteur exprimée en mètre entre la référence altimétrique du point d'eau et le repère du point d'eau. Elle sera nulle lorsque la référence et le repère sont confondus. Elle sera positive lorsque le ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/HauteurReperePointEau
HauteurReperePointEau
La hauteur du repère du point d'eau est la hauteur exprimée en mètre entre la référence altimétrique du point d'eau et le repère du point d'eau. Elle sera nulle lorsque la référence et le repère sont confondus. Elle sera positive lorsque le repère du point d'eau est au dessus de la référence altimétrique et négative dans le cas contraire. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:NumericType

Les commentaires sur le repère du point d'eau rassemblent des informations sur le repère que le ou les organismes producteurs de données, gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau souhaitent porter à la connaissance de l'utilisateur. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComReperePointEau
ComReperePointEau
Les commentaires sur le repère du point d'eau rassemblent des informations sur le repère que le ou les organismes producteurs de données, gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau souhaitent porter à la connaissance de l'utilisateur. Ce sont des informations générales de nature différente des informations de type 'événements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEau
PointEau
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La référence altimétrique du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du piézomètre dont on a mesuré l'altitude (avec une plus ou moins grande précision) et auquel est rapportée la profondeur de la nappe afin d'en établir la côte. Pour...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/RefAltimetriquePointEau
RefAltimetriquePointEau
La référence altimétrique du point d'eau est le point physique situé sur le bâti du piézomètre dont on a mesuré l'altitude (avec une plus ou moins grande précision) et auquel est rapportée la profondeur de la nappe afin d'en établir la côte. Pour une construction classique d'un point d'eau 'ouvrage' (tube dépassant du sol protégé par un socle ou une margelle), trois types référence altimétrique sont admis : - le repère de mesure (rebord du tube), - le rebord supérieur du socle ou de la margelle, - le sol au pied du piézomètre. dont on peut établir l'altitude suivant deux modes : relevé par un géomètre ou directement sur une carte d'une échelle supérieure ou égale au 1/25 000ème. L'altitude du repère altimétrique peut s'exprimer dans différents systèmes altimétriques. A un instant donné, plusieurs repères altimétriques de nature différente (repère, rebord ou sol) peuvent exister sur le point d'eau. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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SOURCE

Une source est tout lieu et phénomène d'apparition et d'écoulement naturel d'eau souterraine à la surface du sol, assez bien individualisé et à l'origine en général d'un cours d'eau de surface. Vasque d'eau formée par l'émergence. Sous ce terme générique sont incluses les sources captées, karstiques et non captées ainsi que les fontaines hors réseau de distribution. Source : Dictionnaire français d'hydrogéologie, G. Castany et J. Margat (1977) Pour chaque source, peuvent être précisées : - l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau de la source, - l'entité hydrographique dans laquelle la source aboutit (cours d'eau, lac, mer, ...). Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Source
Source

Liste des propriétés:

Le code national de la source est le code du dossier de la source au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères maximum) séparé par un caractère ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdNationalSource
CdNationalSource
Le code national de la source est le code du dossier de la source au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères maximum) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours. Exemple : La source habituellement identifiée par le code BSS '0843-5X-0010' et la désignation 's1' aura pour code national : '08435X0010/s1' (sans caractère d'espace à la fin). Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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Le libellé de la source est le toponyme par lequel on désigne habituellement la source. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbSource
LbSource
Le libellé de la source est le toponyme par lequel on désigne habituellement la source. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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cct:TextType
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L'altitude de la source est l'altitude au sol de l'émergence déduite, sauf nivellement, à partir d’une carte au 25000e. L'altitude est indiquée au maximum au mètre près. Elle peut dépasser les 1000 mètres pour des sources en montagne mais être ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AltitudeSource
AltitudeSource
L'altitude de la source est l'altitude au sol de l'émergence déduite, sauf nivellement, à partir d’une carte au 25000e. L'altitude est indiquée au maximum au mètre près. Elle peut dépasser les 1000 mètres pour des sources en montagne mais être également négative pour des sources situées dans des zones inférieures au niveau de la mer. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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La coordonnée X de la source est la coordonnée X de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le territoi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoordXSource
CoordXSource
La coordonnée X de la source est la coordonnée X de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les sources situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de la source". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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La coordonnée Y de la source est la coordonnée Y de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le territoi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoordYSource
CoordYSource
La coordonnée Y de la source est la coordonnée Y de la source dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de la source". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les sources situées sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les sources situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de la source". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de la source. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ProjCoordSource
ProjCoordSource
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de la source. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des sources seront en Lambert 93 (code 26), exceptées celles situées en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées de la source. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159. Les in...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PrecisionCoordSource
PrecisionCoordSource
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées de la source. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°159. Les informations sur la source sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/159

Informations diverses non structurées sur la source que le ou les gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau souhaitent porter à connaissance.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/ComSource
ComSource
Informations diverses non structurées sur la source que le ou les gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau souhaitent porter à connaissance.
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Liste des associations:

Les accès naturels aux eaux souterraines sont toutes les formes d'émergence de l'eau souterraine qui ne sont pas le fait de l'homme : sources, résurgences, affleurement de nappes… Chaque accès naturel pourra être également désigné par un numéro n...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PointEauNaturel
PointEauNaturel
Les accès naturels aux eaux souterraines sont toutes les formes d'émergence de l'eau souterraine qui ne sont pas le fait de l'homme : sources, résurgences, affleurement de nappes… Chaque accès naturel pourra être également désigné par un numéro national constitué du code et de la désignation BSS. Pour chaque accès naturel, est définie l'entité hydrogéologique dont est issue l'eau ainsi que le cas échéant le cours d'eau qui naît au droit du point d'eau. Les informations sur les points d'eau naturels relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Commune
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2/EntiteHydroGeol
EntiteHydrogeol2
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Il n'existe pas de portion de territoire non couverte par une entité hydrogéologique. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
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Une source peut avoir un ou plusieurs noms d'usage employés localement. Ces noms se distinguent du libellé principal en ne se basant sur aucune règle de construction et en reprenant en intégralité le ou les noms d'usage. Le ou les alias des sourc...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AliasSources
AliasSources
Une source peut avoir un ou plusieurs noms d'usage employés localement. Ces noms se distinguent du libellé principal en ne se basant sur aucune règle de construction et en reprenant en intégralité le ou les noms d'usage. Le ou les alias des sources relèvent de la responsabilité des gestionnaires des stations de mesure localisées sur la source.
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La source est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales de la source sont indiquées comme information de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/AutresCoordSources
AutresCoordSources
La source est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales de la source sont indiquées comme information de la source. Les coordonnées de la source dans un autre système de projection sont indiquées dans les autres coordonnées de la source. Ces informations relèvent de la responsabilité des producteurs de données qui utilisent le point d'eau formé par la source.
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Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la st...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/1.1/EntiteHydrogeol
EntiteHydrogeol1
Une entité hydrogéologique est soit un domaine hydrogéologique, soit un système aquifère. Un domaine hydrogéologique est un champ spatial de référence pouvant comporter des terrains très divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des systèmes aquifères pourront, ou non, être individualisés. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrogéologique ne sont pas nécessairement définies. On entend par "système aquifère", un domaine hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d'influence appréciable vers l'extérieur. La liste des entités hydrogéologiques est diffusée par le SANDRE.
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Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydrographique
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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TUBAGE

Le tubage est un tronçon homogène du point de vue de ses caractéristiques du tubage qui équipe un ouvrage. Chaque tronçon est défini par une profondeur de début et de fin établies à partir d'un repère identifié. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/Tubage
Tubage

Liste des propriétés:

Distance vis à vis du repère de la coupe technique exprimée en mètre avec une précision maximale du centimètre du début du tronçon du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B....

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauDebTubage
NiveauDebTubage
Distance vis à vis du repère de la coupe technique exprimée en mètre avec une précision maximale du centimètre du début du tronçon du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:NumericType

Distance vis à vis du repère de la coupe technique exprimée en mètre avec une précision maximale du centimètre de la fin du tronçon du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NiveauFinTubage
NiveauFinTubage
Distance vis à vis du repère de la coupe technique exprimée en mètre avec une précision maximale du centimètre de la fin du tronçon du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Longueur exprimée en millimètre avec la précision maximale du millimètre du diamètre intérieur du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DiametreInterieurTubage
DiametreInterieurTubage
Longueur exprimée en millimètre avec la précision maximale du millimètre du diamètre intérieur du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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cct:NumericType

Longueur exprimée en millimètre avec la précision maximale du millimètre de l'épaisseur du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/EpaisseurTubage
EpaisseurTubage
Longueur exprimée en millimètre avec la précision maximale du millimètre de l'épaisseur du tubage. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Information décrite à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, sur la présence en périphérie le long du tronçon du tubage de matériaux meubles visant à éviter l'érosion souterraine et prévenir le colmatage. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PresenceMassifFiltrant
PresenceMassifFiltrant
Information décrite à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, sur la présence en périphérie le long du tronçon du tubage de matériaux meubles visant à éviter l'érosion souterraine et prévenir le colmatage. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°162. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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http://id.eaufrance.fr/nsa/162

Liste des associations:

La coupe technique est la description des équipements installés dans l'ouvrage. Elle donne une information sur le tubage utilisé à différentes profondeurs. Pour chaque tronçon de l'ouvrage, la coupe technique précise : - le diamètre intérieur du...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CoupeTechnique
CoupeTechnique
La coupe technique est la description des équipements installés dans l'ouvrage. Elle donne une information sur le tubage utilisé à différentes profondeurs. Pour chaque tronçon de l'ouvrage, la coupe technique précise : - le diamètre intérieur du tubage, - la nature du tubage (crépine ou tube plein), - l'épaisseur du tubage, - la matière du tubage (acier, inox, béton, fibre de verre, PVC, téflon, matière inconnue), - présence d'un massif filtrant. La responsabilité des données de la coupe technique relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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Le matériau du tubage décrit les principales familles de matériaux composant le tubage ou le revêtement de sa paroi intérieure avec les valeurs de la liste administrée par le SANDRE. Décrit dans la nomenclature n° 154. La responsabilité des donn...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MateriauTubage
MateriauTubage
Le matériau du tubage décrit les principales familles de matériaux composant le tubage ou le revêtement de sa paroi intérieure avec les valeurs de la liste administrée par le SANDRE. Décrit dans la nomenclature n° 154. La responsabilité des données sur le tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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La nature du tubage est une nomenclature servant à qualifier la perméabilité des tubages installés sur un point d'eau. Elle se compose des occurrences administrées par le SANDRE. Décrit dans la nomenclature n°147. La responsabilité des données ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/NatureTubage
NatureTubage
La nature du tubage est une nomenclature servant à qualifier la perméabilité des tubages installés sur un point d'eau. Elle se compose des occurrences administrées par le SANDRE. Décrit dans la nomenclature n°147. La responsabilité des données de la nature du tubage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).
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USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU

L'eau issue du point d'eau peut être destinée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. Cette nomenclature est administrée par le SANDRE. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/UsageEau
UsageEau

Liste des propriétés:

Le code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/CdUsageEau
CdUsageEau
Le code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/481

Le mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/MnUsageEau
MnUsageEau
Le mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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25

Le libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau issue d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont défini...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/LbUsageEau
LbUsageEau
Le libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau issue d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du poin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/DefUsageEau
DefUsageEau
La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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cct:TextType

Liste des associations:

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la respo...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2.1/PeriodeUtilisationEau
PointEau
L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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