DICTIONNAIRE DES DONNEES

Prélèvements des ressources en eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0
Code Sandre: PRL
Version: 1.0
Statut: Validé
Noter cette fiche :

CONNEXION ENTRE OUVRAGE ET POINT DE PRELEVEMENT

Un point de prélèvement, initialement rattaché à un ouvrage, peut au cours du temps être rattaché à un nouvel ouvrage de prélèvement (changement de raccordement hydraulique), sans pour autant que ces caractéristiques soient modifiées. Par conséquent, la notion de connexion entre ouvrages et points de prélèvements matérialise la règle suivante : lorsqu’un point de prélèvement est rattaché à un nouvel ouvrage de prélèvement, le point DOIT conserver son code d’origine, afin de pouvoir conserver l’historique de ses informations et faciliter le traitement de ces données.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ConnOuvPoint
ConnOuvPoint

Liste des propriétés:

Date à partir de laquelle un point de prélèvement est rattaché à un ouvrage de prélèvement donné.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateDebConnOuvPoint
DateDebConnOuvPoint
Date à partir de laquelle un point de prélèvement est rattaché à un ouvrage de prélèvement donné.
1
1
cct:DateType

Date à partir de laquelle un point de prélèvement n'est plus rattaché à un ouvrage de prélèvement donné.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateFinConnOuvPoint
DateFinConnOuvPoint
Date à partir de laquelle un point de prélèvement n'est plus rattaché à un ouvrage de prélèvement donné.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique, géographiquement individualisé, entre une seule ressource en eau et un dispositif technique de captage d’eau se rapportant à un ouvrage de prélèvement. Par définition, un point de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelevement
PointPrelevement
Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique, géographiquement individualisé, entre une seule ressource en eau et un dispositif technique de captage d’eau se rapportant à un ouvrage de prélèvement. Par définition, un point de prélèvement est donc rattaché à un seul et unique ouvrage de prélèvement, ceci pour une période donnée. L’identification des points de prélèvement doit être établie de manière à garantir un suivi optimal des pressions exercées sur les ressources en eau, faisant suite aux opérations de prélèvement qui en découlent. Généralement, un dispositif technique de comptage d’eau (compteur d’eau) est physiquement et géographiquement placé juste en aval d’un point de prélèvement dans le sens de la circulation des eaux captées ou déviées. Toutefois, compte-tenu de certains facteurs pouvant être liés aux conditions de terrain, mais aussi économiques (coûts liés aux installations techniques), un dispositif de comptage peut être rattaché à plusieurs points de prélèvement et vice versa, à savoir qu’un même point de prélèvement peut être rattaché à plusieurs dispositifs de comptage. Un point de prélèvement est localisé sur une et une seule commune, elle-même identifiée par son code INSEE. Dans le cas d’un point de prélèvement d’eau littorale, celui-ci est considéré comme étant localisé sur la commune possédant la responsabilité administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve le point de prélèvement. Un point de prélèvement peut être caractérisé par ses coordonnées géographiques, selon un type de projection prédéfini et une certaine précision. Afin d’apporter une précision topographique de la localisation géographique d’un point de prélèvement, celui-ci peut être à titre d’information, rattaché au nom d’un lieu-dit (toponyme).
1
1

DISPOSITIF DE COMPTAGE

Un dispositif de comptage désigne un compteur, c'est-à-dire un instrument physique de mesure ou un dispositif technique, permettant de déterminer un volume d’eau prélevé, selon un certain degré de précision qui est fonction de la nature même des équipements techniques (type d’appareil, marque,…). Un dispositif de comptage est généralement placé juste en aval du dispositif technique de captage d’eau caractérisant un point de prélèvement. Toutefois, compte-tenu de certains facteurs pouvant être liés aux conditions de terrain, mais aussi économiques (coût d’installation), un dispositif de comptage peut être mis en place afin de compter le volume d’eau prélevé sur plusieurs points de prélèvement. Lorsque le mode d’obtention du volume d’eau prélevé à l’échelle d’un ouvrage de prélèvement est MESURE, la liste des dispositifs de comptage, ayant contribué au calcul du volume d’eau prélevé au niveau de l’ouvrage de prélèvement, peut être mentionnée à titre indicatif. Cette indication n’a pas vocation à refléter la position exacte des dispositifs de comptage sur l’ouvrage de prélèvement. Elle permet d’apporter une précision supplémentaire quant à la nature des équipements de comptage d’eau prélevée qui sont présents sur un ouvrage de prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DispComptage
DispComptage

Liste des propriétés:

Référence attribuée par le fabricant du dispositif de comptage et permettant une certaine identification de l'appareil.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/RefDispComptage
RefDispComptage
Référence attribuée par le fabricant du dispositif de comptage et permettant une certaine identification de l'appareil.
1
1
cct:IdentifierType
50

Le type de dispositif de comptage permet de préciser, à l’aide de l’un des codes suivants, la nature de la dimension physique (volume, énergie, temps) qui est employé par le dispositif de comptage pour calculer un volume prélevé. Le mode de calcul...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/TypeDispComptage
TypeDispComptage
Le type de dispositif de comptage permet de préciser, à l’aide de l’un des codes suivants, la nature de la dimension physique (volume, énergie, temps) qui est employé par le dispositif de comptage pour calculer un volume prélevé. Le mode de calcul du volume prélevé varie selon le type de dispositif de comptage. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°474.
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/474

Date d'installation et de mise en service du dispositif de comptage, au niveau de l'ouvrage de prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateInstDispComptage
DateInstDispComptage
Date d'installation et de mise en service du dispositif de comptage, au niveau de l'ouvrage de prélèvement.
1
1
cct:DateType

Zone textuelle libre permettant de mentionner la marque commerciale du dicpositif de comptage à des fins d'identification et de précision supplémentaire.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MarqueDispComptage
MarqueDispComptage
Zone textuelle libre permettant de mentionner la marque commerciale du dicpositif de comptage à des fins d'identification et de précision supplémentaire.
0
1
cct:TextType

ENTITE HYDROGEOLOGIQUE

L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de son comportement hydrogéologique. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage plus ou moins « artificiel » d’une réalité complexe. Le système peut se définir comme « Tout ensemble complexe dont on renonce à détailler la structure au-delà d’une schématisation nécessaire et suffisante pour analyser et exprimer les relations qu’il détermine entre entrées et sorties, considérées dans le temps et dans l’espace, suivant un degré de précision donné » [Dictionnaire Français d’Hydrogéologie]. D’une manière plus pratique, l’entité hydrogéologique correspond à une modélisation d’une réalité à un moment donné (avec les connaissances de cet instant). Sa représentation cartographique dans des outils cartographiques actuels entraîne une simplification de cette réalité, notamment les contours fixes de chaque entité. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à instant donné du milieu souterrain. L’ensemble du territoire est décomposé en plusieurs entités hydrogéologiques assurant une « jointivité » horizontale et verticale des entités. Les entités hydrogéologiques ont été distinguées en trois niveaux : Les entités de premier niveau ou niveau national : un grand système aquifère, un grand domaine hydrogéologique, les entités de second niveau ou niveau régional : un domaine hydrogéologique, un système aquifère, les entités de 3ième niveau ou niveau local : une unité aquifère, une unité semi-perméable, une unité imperméable. Le concept d'entité hydrogéologique est décrit en détail dans le document SANDRE de description des données du référentiel hydrogéologique. Chaque entité possède un code qui est attribuée par le SANDRE. Chaque entité est décrite et validée par le comité national BD RHF Version 2. Les informations associées à une entité hydrogéologique sont : - les alias de l'entité - les cartes exploitées et couvertes par l'entité, - les entités au-dessus de l'entité, - l'entité mère de l'entité en cours (si l'entité n'est pas de niveau d'utilisation Nationale), - les cartes de structures et piézométriques, - la lithologie et la stratigraphie, - les relations avec les entrées et sorties d'eau, - les relations avec les cours d'eau et les plans d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/EntiteHydroGeol
EntiteHydroGeol

Cette entité hérite de PRELEVEMENT D'EAU (quantitatif)

Liste des propriétés:

Le code de l'entité hydrogéologique est l'identifiant attribué à chaque entité hydrogéologique. La codification de la version 1 de la BD RHF était basée sur un code signifiant puisque des plages de valeurs autorisées avait été identifiées selon ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdEntiteHydroGeologique
CdEntiteHydroGeologique
Le code de l'entité hydrogéologique est l'identifiant attribué à chaque entité hydrogéologique. La codification de la version 1 de la BD RHF était basée sur un code signifiant puisque des plages de valeurs autorisées avait été identifiées selon la nature de l’entité hydrogéologique (J. MARGAT): 001 à 199 : grands systèmes aquifères à nappe essentiellement libre, 201 à 299 : grands systèmes aquifères captifs, 301 à 499 : zones alluviales dans les domaines sans grand système aquifère individualisé, 501 à 599 : domaines sans grand système aquifère individualisé, en terrains sédimentaires, 601 à 699 : domaines sans grand système indivualisé, en terrains de socle. Néanmoins, la reprise et l’amélioration du découpage initial de J. Margat par les agences de l’Eau ont entraîné des compléments de codification (ajout de sous-découpage, « a », « b »,…) et des dérives au regard de la règle de codification précédente. La codification de la version 1 n'est pas reprise et une nouvelle codification est réalisée pour l’ensemble des entités hydrogéologiques, même si l’entité avait été décrite dans la version 1. La codification des entités hydrogéologique est la suivante : « Le code de l’entité hydrogéologique est un identifiant construit selon la règle suivante (en italique, information optionnelle selon l’entité) : [Code numérique de l’entité de niveau 1] + [Lettre de l’entité de niveau 2] + [Code numérique de l’entité de niveau 3] Par exemple : un grand système aquifère sera codifié : 98 Le système aquifère est le suivant : 98A et le domaine hydrogéologique : 98B Les unités aquifères du premier système sont les suivants : 98A1 et 98A2 Lorsqu’il n’existe pas de découpage de niveau 2, le code de niveau 2 est remplacé par un tiret ‘-‘ (code ASCII 45). Par exemple, le code d’une unité aquifère incluse dans le grand domaine hydrogéologique de niveau 1 (55) est la suivante : 55-1. Chaque partie du code est créée sans signifiance et est instancée de manière incrémentielle. Il n’y pas de limites de longueur pour chaque partie, la longueur finale du code est de 12 caractères. La liste des entités hydrogéologiques est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
1
1
cct:IdentifierType
17

Nomenclature : Statut de validation / PAR / 2002 - 2 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- Gelé ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/StEntiteHydroGeol
StEntiteHydroGeol
Nomenclature : Statut de validation / PAR / 2002 - 2 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- Gelé ! Gelé ! Gelé Proposition ! Proposition ! Proposition Provisoire ! Provisoire ! Provisoire Validé ! Validé ! Validé ---------------------------------------------------------------------- Gelé : ------ Une nomenclature ou un élément codifié d'une liste nationale SANDRE possède un statut GELE lorsqu'il a fait l'objet d'un travail de vérification de sa pertinence par un groupe d'experts du SANDRE, au regard des listes de références existantes. La conclusion de ce travail a mis en évidence une ou plusieurs erreurs pouvant être de nature variée (redondance d'informations, informations incomplètes, confusion) qui n'autorisent pas son usage au sein d'échanges de données. Une nomenclature ou une occurrence de listes nationales de statut gelé peut en outre évoluer à l'avenir vers un statut valide, toujours selon l'avis de groupes d'experts. Le statut GELE fait suite à un statut PROVISOIRE ou VALIDE. Proposition : ------------- Une nomenclature ou un élément d'une liste nationale SANDRE possède un statut PROPOSITION lorsque celui-ci parvient à la cellule d'animation du SANDRE par l'intermédiaire d'une fiche de proposition envoyée par un partenaire d'échange qui souhaite le soumettre à une codification nationale. Une nomenclature ou un élément ayant un statut PROPOSITION n'a pas encore été vérifié par un groupe d'experts ni codifié par le SANDRE. Il ne DOIT pas faire l'objet d'échanges de données et ne DOIT pas posséder pas de code SANDRE. Provisoire : ------------ Une nomenclature ou un élément d'une liste nationale SANDRE possède un statut PROVISOIRE lorsqu'il a fait l'objet d'une proposition par un partenaire d'échange ou un groupe d'experts avant d'être adressé à la cellule d'animation du SANDRE laquelle lui a attribué un code provisoire pour faliciter les échanges de données qui s'y raccordent. Une nomenclature ou un élément en statut PROVISOIRE est en attente de validation par un groupe d'experts lequel jugera de la pertinence de celui-ci, conformément aux règles d'usage des listes de référence SANDRE. Il PEUT dès lors faire l'objet d'échanges de données. Cependant, la reconnaissance de l'usage de ce code au sein d'échange de données ne revête pas un caractère officiel pour le SANDRE, ne garantissant pas la pertinence et la cohérence des données échangées qui s'y rapportent. Validé : -------- Une nomenclature ou un élément codifié d'une liste nationale SANDRE possède un statut VALIDE lorsqu'il a été jugé pertinent et cohérent aux yeux d'un groupe d'experts, garantissant ainsi son caractère valide. La nomenclature ou l'occurrence de listes nationales est bien reconnu officiellement par le SANDRE et PEUT désormais faire l'objet d'échanges de données. Fin de la nomenclature
0
1
cct:CodeType
20

Mot ou ensemble de quelques mots composant l'appellation commune de l'entité hydrogéologique. Le libellé de l’entité hydrogéologique sera construit en indiquant la lithologie dominante de l’entité + la stratigraphie de l’entité + géographie locali...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/LbEntiteHydroGeol
LbEntiteHydroGeol
Mot ou ensemble de quelques mots composant l'appellation commune de l'entité hydrogéologique. Le libellé de l’entité hydrogéologique sera construit en indiquant la lithologie dominante de l’entité + la stratigraphie de l’entité + géographie localisant l’entité. Par exemple, calcaires oxfordiens DU BASSIN PARISIEN. Si l’une des informations est redondante (notamment entre la lithologie et la stratigraphie), seule l’une des données sera indiquée. Par exemple, « Massif volcanique du Velay / Monts-Devès . Lorsqu’une entité hydrogéologique sera caractérisée par plusieurs lithologies ou plusieurs stratigraphies (dont aucune ne prédomine), cette information ne sera pas indiquée dans le libellé de l’entité. Il s’agit notamment des grands domaines hydrogéologiques et domaines hydrogéologiques.
0
1
cct:TextType
80

Le mnémonique de l’entité hydrogéologique est un libellé court de l’entité hydrogéologique. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition...).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MnEntiteHydroGeol
MnEntiteHydroGeol
Le mnémonique de l’entité hydrogéologique est un libellé court de l’entité hydrogéologique. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition...).
0
1
cct:TextType
25

Les entités hydrogéologiques sont décomposées en 6 natures différentes. La liste des natures possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Nomenclature : Nature de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002-1 ---------------------------------...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/NatureEntiteHydroGeol
NatureEntiteHydroGeol
Les entités hydrogéologiques sont décomposées en 6 natures différentes. La liste des natures possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Nomenclature : Nature de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! GSA ! Grand système aquifère 2 ! GDH ! Grand domaine hydrogéologique 3 ! SA ! Système aquifère 4 ! DH ! Domaine hydrogéologique 5 ! UA ! Unité aquifère 6 ! USP ! Unité semi-perméable 7 ! UI ! Unité imperméable ---------------------------------------------------------------------- Domaine hydrogéologique : ------------------------- Un domaine hydrogéologique est une entité hydrogéologique peu aquifère issue d’une subdivision verticale ou horizontale d’un grand domaine hydrogéologique ou d’un grand système. La subdivision s’effectue sur, au moins l’un critères suivants : - lithologie, - structurale - stratigraphie - piézométrie - géochimique - hydraulique Le domaine hydrogéologique est une entité du second niveau. Grand domaine hydrogéologique : -------------------------------- Le grand domaine hydrogéologique est un système physique peu ou pas aquifère. Il peut contenir des unités aquifères mais sans grande extension latérale et isolées dans le massif imperméable. Le grand domaine hydrogéologique est une entité de premier niveau. Grand système aquifère : ------------------------ Le grand système aquifère est un système physique composé d’une ou plusieurs unités aquifères, globalement en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites lithostratigraphiques et/ou structurales. Le grand système aquifère est une entité de premier niveau. Système aquifère : ------------------ Un système aquifère est une entité hydrogéologique aquifère issue d’une subdivision verticale ou horizontale d’un grand système aquifère ou d’un grand domaine hydrogéologique. La subdivision s’effectue sur, au moins l’un des critères suivants : - lithologie, - structurale - stratigraphie - piézométrie - géochimique - hydraulique La constitution des systèmes est issue de la connaissance à instant donné du milieu souterrain. Le système aquifère est une entité de second niveau. Unité aquifère : ---------------- L’unité aquifère est un système physique élémentaire présentant des conditions hydrodynamiques homogènes, suffisamment conductrice pour permettre la circulation de l’eau souterraine. Une unité aquifère est une entité hydrogéologique de niveau local présentant une perméabilité moyenne réputée supérieure à 10-6 m/s présentant des ressources en eau suffisante pour être exploitée. L’unité aquifère est une entité du 3ième niveau et elle correspond à la description la plus fine des entités hydrogéologiques pour le référentiel national. Ce concept résulte du découpage des domaines hydrogéologique et des systèmes aquifères (éventuellement directement des grands domaines et des grands systèmes aquifères). Unité imperméable : ------------------- L’unité imperméable est un système physique élémentaire présentant des faibles circulations d’eau. Une unité imperméable est une entité hydrogéologique présentant une perméabilité moyenne réputée inférieure à 10-9 m/s. 'Qualifie un milieu théoriquement impénétrable et non traversable par un fluide et en pratique ne laissant passer aucun flux significatif sous un gradient de potentiel hydraulique donné' [Dictionnaire Hydrogéologique Français] L’unité imperméable est une entité du 3ième niveau et elle correspond à la description la plus fine des entités hydrogéologiques pour le référentiel national. Ce concept résulte du découpage des domaines hydrogéologique et des systèmes aquifères (éventuellement directement des grands domaines et des grands systèmes aquifères). Unité semi-perméable : ---------------------- Une unité semi-perméable est une entité hydrogéologique de niveau local présentant une perméabilité moyenne réputée comprise entre 10-9 m/s et 10-6 m/s et/ou présentant des ressources en eau mais de productivité insuffisante pour être exploitées. L’unité semi-perméable est une entité du 3ième niveau et elle correspond à la description la plus fine des entités hydrogéologiques pour le référentiel national. Ce concept résulte du découpage des domaines hydrogéologique et des systèmes aquifères (éventuellement directement des grands domaines et des grands systèmes aquifères). Fin de la nomenclature La nature 'Inconnue' n’est pas autorisée
0
1
cct:CodeType
1

Le thème de l’entité hydrogéologique est un regroupement par grands ensembles identifiés au niveau national. Nomenclature : Thème de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002-1 ---------------------------------------------------------------------- ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ThemeEntiteHydroGeol
ThemeEntiteHydroGeol
Le thème de l’entité hydrogéologique est un regroupement par grands ensembles identifiés au niveau national. Nomenclature : Thème de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Alluvial ! Alluvial 2 ! sédimentaire ! sédimentaire 3 ! Socle ! Socle 4 ! Montage ! Intensément plissés de montagne 5 ! Volcanisme ! Volcanisme ---------------------------------------------------------------------- Alluvial : ---------- Secteurs géographiques englobant l’ensemble des dépôts de plaine alluviale ainsi que les terrasses connectées hydrauliquement avec les cours d’eau. Intensément plissés de montagne : --------------------------------- Secteurs géographiques caractérisés par des formations géologiques récemment plissées appartenant aux massifs montagneux (alpins, pyrénéens, languedociens et jurassiens). Elles sont caractérisées par des variations latérales et verticales, rapides de lithologie et d’épaisseur en liaison avec les accidents tectoniques propres à ces zones montagneuses. sédimentaire : -------------- Ensemble des roches non métamorphiques peu ou pas déformées à l’exclusion des ensembles alluviaux en relation directe avec la rivière Socle : ------- Secteurs géographiques identifiés par une lithologie spécifique caractérisée en surface par un horizon altéré (altérites = réservoir de stockage) discontinu reposant sur un substratum de lithologie indifférenciée fracturée Volcanisme : ------------ Massifs volcaniques tertiaires et quaternaires de plus de 100 km² qui ont conservé une géométrie, une morphologie et/ou une structure volcanique identifiable Fin de la nomenclature
0
1
cct:CodeType
1

Superficie en kilomètres-carrés de la surface projetée au sol des contours affleurants de l'entité hydrogéologique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/SupAireAffEntiteHydroGeol
SupAireAffEntiteHydroGeol
Superficie en kilomètres-carrés de la surface projetée au sol des contours affleurants de l'entité hydrogéologique.
0
1
cct:NumericType

Superficie en kilomètres-carrés de la surface projetée au sol des contours profonds de l'entité hydrogéologique. Cette information est complétée par la précision de la superficie sous couverture.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/SupAireCouvEntiteHydroGeol
SupAireCouvEntiteHydroGeol
Superficie en kilomètres-carrés de la surface projetée au sol des contours profonds de l'entité hydrogéologique. Cette information est complétée par la précision de la superficie sous couverture.
0
1
cct:NumericType

Superficie en kilomètres-carrés de la surface projetée au sol des contours affleurants et profonds de l'entité hydrogéologique. Cette information est complétée par la précision de la superficie sous couverture.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/SupTotEntiteHydroGeol
SupTotEntiteHydroGeol
Superficie en kilomètres-carrés de la surface projetée au sol des contours affleurants et profonds de l'entité hydrogéologique. Cette information est complétée par la précision de la superficie sous couverture.
0
1
cct:NumericType

La précision sur la superficie sous couverture précise la signification qui peut être attribué aux valeurs indiquées pour la superficie sous couverture : Nomenclature : Précision sur la superficie de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002-1 -----...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PreSupEntiteHydroGeol
PreSupEntiteHydroGeol
La précision sur la superficie sous couverture précise la signification qui peut être attribué aux valeurs indiquées pour la superficie sous couverture : Nomenclature : Précision sur la superficie de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Mesuré ! Mesuré 1 ! Estimé ! Estimé ---------------------------------------------------------------------- Estimé : -------- Les superficies sont estimées en raison d’une délimitation imprécise de l’entité (cas des systèmes captifs,…) Mesuré : -------- Les superficies sont mesurées à partir d’une délimitation précise de l’entité Fin de la nomenclature
0
1
cct:CodeType
1

La localisation géographique est un texte libre dans lequel l’auteur de la fiche présente les généralités géographiques relatives à l'entité hydrogéologique que ce soit sur ces parties affleurantes que sous-couvertures : la localisation globale en...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/LocGeoEntiteHydroGeol
LocGeoEntiteHydroGeol
La localisation géographique est un texte libre dans lequel l’auteur de la fiche présente les généralités géographiques relatives à l'entité hydrogéologique que ce soit sur ces parties affleurantes que sous-couvertures : la localisation globale en s’appuyant sur la toponymie décrite dans les référentiels cartographiques de l’IGN (cartes IGN), les principaux éléments topographiques (de surface) en connexion avec l’entité hydrogéologique. Les caractéristiques géologiques et hydrogéologiques sont décrites dans deux champs spécifiques.
0
1
cct:TextType

La synthèse géologique décrit les principales caractéristiques géologiques de l’entité hydrogéologique. Plus particulièrement, il sera indiqué : La nature et la lithologie des formations en présence (aquifères et non aquifères), le faciès, l’âge e...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/SyntheseGeolEntiteHydroGeol
SyntheseGeolEntiteHydroGeol
La synthèse géologique décrit les principales caractéristiques géologiques de l’entité hydrogéologique. Plus particulièrement, il sera indiqué : La nature et la lithologie des formations en présence (aquifères et non aquifères), le faciès, l’âge et les épaisseurs des principales formations géologiques constituant l’entité, le contexte structural de l'entité, l'agencement des différentes formations et leur pendage. La synthèse géologique ne traitera ni de l’extension géographique, ni des caractéristiques hydrogéologiques de l’entité. Un exemple de description : « Les garrigues calcaires jurassiques (143a) de Murviel-les-Montpellier, du Causse d’Aumelas et de la Montagne de la Moure, se situent en retrait par rapport à la structure chevauchante du pli de Montpellier Ouest. Ces formations karstiques s’ennoient plus vers l’Ouest sous les grès, marnes et argiles du Cétacé et Tertiaire du bassin de Villeveyrac à Pézenas au Nord, et de Mèze à Marseillan au Sud, puis sous l’étang de Thau. Ce vaste secteur captif (143a+) se prolonge également sous le bassin tertiaire de Montbazin-Gigean depuis Bouzigues et Balaruc-le-Vieux au Sud Ouest et jusqu’à Juvignac et Montpellier au Nord Est. Les mêmes formations calcaires et dolomitiques du Jurassique moyen et supérieur constituent l’ossature de la Montagne de la Gardiole (143c) également orientée Nord Est à Sud Ouest entre St-Jean-de-Védas et Balaruc-les-Bains, et celle du Mont Saint-Clair à Sète. (partie rattachée à l’unité 143c). Les secteurs sous couverture Mio-plio-quaternaire allant de Sète à Frontignan, et plus vers le Nord à Lattes et au Pont-Trinquat forment la partie captive de cet aquifère karstique en direction du littoral. Ces formations calcaires plongent très rapidement en direction des étangs et de la Mer, et le toit des calcaires se rencontre à plus de 500 ou 1000 m sous le rivage de la Méditerranée. » [BD RHF Agence de l’Eau RMC]
0
1
cct:TextType

La synthèse hydrogéologique décrit les principaux comportements hydrogéologiques de l’entité hydrogéologique. Plus particulièrement, il sera indiqué en différenciant, si nécessaire, la partie libre de la partie captive : la composition de l'entité...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/SyntheseHydrogeolEntiteHydroGeol
SyntheseHydrogeolEntiteHydroGeol
La synthèse hydrogéologique décrit les principaux comportements hydrogéologiques de l’entité hydrogéologique. Plus particulièrement, il sera indiqué en différenciant, si nécessaire, la partie libre de la partie captive : la composition de l'entité - les caractéristiques des formations aquifères, semi-perméables ou imperméables en présence, l'état de l’entité libre /captive et évolution dans l'espace, le fonctionnement de l'entité (alimentation naturelle, drainage et principaux exutoires naturels), les principaux paramètres hydrodynamiques caractéristiques en milieu homogène : perméabilité, transmissivité, coefficient d'emmagasinement (valeur moyenne et/ou valeurs minimales / maximales) la géométrie du réservoir, et sa recharge / drainance la vulnérabilité . Si possible, la synthèse hydrogéologique ne devra pas introduire des éléments géologiques présentés dans la synthèse géologique ni les aspects relatifs au fond géochimique de l’entité. Un exemple de synthèse hydrogéologique : « Les formations calcaires et dolomitiques du Jurassique moyen et supérieur dont l’épaisseur est supérieure à 200 m ont été affectées par les épisodes tectoniques qui ont donné naissance au pli de Montpellier déversé vers le Nord. Les deux structures nettement ou partiellement chevauchantes sont en avant de dépressions ou fossés comblés par des matériaux crétacés et plus récents. Les secteurs affleurants sont affectés par les processus de dissolution, qui donnent naissance en profondeur à un réseau de fissures élargies, de cavités et de chenaux ou conduits actifs en direction des émergences principales. Les débits de ces émergences sont variables, mais peuvent être très élevés en crues, de l’ordre de plusieurs m3/s. Les sources sont exploitées en retrait du littoral. Des forages profonds sollicitent le réservoir karstique en secteurs captifs. Ils sont artésiens avec des débits de plusieurs dizaines de m3/h. L’eau de ces forages est naturellement mieux protégée que celle des sources, plus à l’écart des risques de contamination.» [BD RHF Agence de l’Eau RMC]
0
1
cct:TextType

La butte temoin est une colonne isolée par l’érosion formée de sédiments horizontaux protégés par une couche resistante (Dictionnaire de géologie - Masson). Cette information indique si l’entité comporte des buttes-temoins. Dans ce cas, l’entité...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ButtesEntiteHydroGeol
ButtesEntiteHydroGeol
La butte temoin est une colonne isolée par l’érosion formée de sédiments horizontaux protégés par une couche resistante (Dictionnaire de géologie - Masson). Cette information indique si l’entité comporte des buttes-temoins. Dans ce cas, l’entité est rattachée à une entité mère qui n’aura pas de représentation cartographique (mais une fiche descriptive).
0
1
cct:IndicatorType

Le descriptif du fond géochimique naturel est un texte libre (200 mots environ) décrivant la répartition des éléments, et de leur comportement chimique dans l’entité hydrogéologique. Ce descriptif se limitera aux éléments chimiques naturels en dis...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DescFondHydrogeochNaturel
DescFondHydrogeochNaturel
Le descriptif du fond géochimique naturel est un texte libre (200 mots environ) décrivant la répartition des éléments, et de leur comportement chimique dans l’entité hydrogéologique. Ce descriptif se limitera aux éléments chimiques naturels en distinguant : les éléments majeurs (dureté, chlorures, fer,…), les éléments mineurs et éléments traces, les isotopes Les éléments d’origine anthropiques sont à proscrire sauf lorsque cette intervention a modifié de manière pérenne le fond géochimique de l’entité hydrogéologique. Chaque élément connu sera décrit au minimum de manière qualitative et si possible avec des valeurs chiffrées (valeurs minimales, maximales et/ou moyennes). De plus, chaque élément devra être décrit pour l’ensemble de l’entité en indiquant si besoin les particularités locales (localisés par le code et le nom du point d’eau concerné). Afin d’éviter les confusions de terminologie dans les éléments, l’auteur s’appuiera sur le nom attribué par le SANDRE pour chaque paramètre (disponible sur le site Internet www.rnde.tm.fr rubrique SANDRE). Quelques exemples de descriptif : « Les eaux du Massif des Coirons sont peu minéralisées et relativement homogènes. Elles sont de type bicarbonaté­calcique. Les sources infra­basaltiques se distinguent par un enrichissement en ions Ca 2+ et HCO 3 ­. Celui­ci est cependant peu marqué d'une part à cause du faible temps de transit des eaux dans le substratum calcaire, et d'autre part à cause de la libération de calcium par lessivage des basaltes dans les sources inter­basaltiques et sous­basaltiques. Le fonds géochimique des Coirons est caractérisé par : Des teneurs en éléments majeurs faibles La quasi absence d'éléments traces en teneur significative (exception de l'antimoine). Une composition moyenne en isotopes stables de l'eau proche de celle des pluies Des teneurs en tritium comprises entre 7 et 15 UT c'est à dire proche de celles des pluies actuelles. » [ BRGM, Contribution à la caractérisation des états de référence géochimique des eaux souterraines] « La composition chimique des eaux résulte de la dissolution de l’ensemble des terrains traversés. D’une manière générale, les concentrations augmentent dans le sens du pendage des couches et à la suite du passage de l’aquifère sous couverture. Au Sud du bassin, les eaux souterraines présentent un faciès typiquement bicarbonaté calcique, la dureté étant comprise entre 25 et 30°F et le résidu sec de 300 à 400 mg/l. Plus au Nord, dans la zone de PONT-A-MOUSSON, on assiste à une augmentation de la minéralisation. Ces eaux se minéralisent sous couverture et prennent un faciès sulfaté - calcique et chloruré - sodique, avec de fortes concentrations en fer et en fluor. Le résidu sec est alors de 800 à 1000 mg/l, la teneur en sulfates étant comprise entre 180 et 250 mg/l, celle en chlorures de l’ordre de 160 mg/l. Plus au Nord et en l’absence de contaminations, les eaux, peu minéralisées (résidu sec de 250 à 400 mg/l), avec une dureté comprise entre 25 et 30°F, présentent aussi un faciès typiquement bicarbonaté calcique. Dans les secteurs miniers après arrêt des exhaures, l’accumulation d’eau dans les réservoirs souterrains a conduit progressivement à la mise en évidence d’un chimisme complexe et instable dans le temps. Elle se traduit par une augmentation de la minéralisation des eaux souterraines due à une solubilisation des sels sulfatés se formant par oxydation de la pyrite contenue dans les niveaux marneux (Marnes micacées et interbancs de l’Aalénien). A l’extrême, le titre hydrothimétrique peut atteindre 100 °F, le sodium jusqu’à 400 mg/l et les sulfates jusqu’à 3 g/l. Le lessivage de cette charge minéralisée peut durer entre 10 et 25 ans suivant le débit de renouvellement et l’importance des couches exploitées. Certains secteurs sous eau depuis longtemps sont déjà lessivés, d’autres sont en cours entraînant une lente baisse de la minéralisation. » [BD RHF V1 dans le bassin Rhin-Meuse]
0
1
cct:TextType

L'état de l'entité hydrogéologique est décrit à l'aide des codes énumérés ci-après : Nomenclature : Etat de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/EtatEntiteHydroGeol
EtatEntiteHydroGeol
L'état de l'entité hydrogéologique est décrit à l'aide des codes énumérés ci-après : Nomenclature : Etat de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! E.H. à nappe captive ! Entité hydrogéologique à nappe captive 2 ! E.H. à nappe libre ! Entité hydrogéologique à nappe libre 3 ! E.H. libres et captives ! Entité hydrogéologique à parties libres et captives 4 ! Alternativementr ! Entité hydrogéologique alternativement libre puis captive 5 ! Partiellement captive ! Entité hydrogéologique partiellement captive ---------------------------------------------------------------------- Entité hydrogéologique à nappe captive : ---------------------------------------- Une entité hydrogéologique est captive lorsqu'elle est emprisonnée entre deux terrains totalement imperméables. Entité hydrogéologique à nappe libre : -------------------------------------- Une entité hydrogéologique est libre lorsqu'elle n'est pas limitée vers le haut par des terrains imperméables. Entité hydrogéologique à parties libres et captives : ----------------------------------------------------- Une entité hydrogéologique est libre et captive lorsqu'elle est globalement libre ou captive mais comporte respectivement des parties captives ou libres à un ou plusieurs endroits de sa superficie. Entité hydrogéologique alternativement libre puis captive : ----------------------------------------------------------- Entité hydrogéologique présentant des variations « libre / captive » au cours du temps Entité hydrogéologique partiellement captive : ---------------------------------------------- Entité hydrogéologique présentant un état hydrogéologique intermédiaire entre captive et libre. Il s'agit généralement d'une entité sous couverture où le toit de l'entité présente des zones de perméabilité (semi-perméable) permettant des transferts des eaux. Exemple : séries carbonatées dans le Jurassique et le Crétacé sup. avec un niveau marneux. Fin de la nomenclature
0
1
cct:CodeType
1

Les références bibliographiques doivent mentionner les sources documentaires ou autres (cartes) qui ont été utilisées pour la création ou la modification de l’entité hydrogéologique et apportant un complément d’information à la fiche descriptive. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/RefBiblioEntiteHydroGeol
RefBiblioEntiteHydroGeol
Les références bibliographiques doivent mentionner les sources documentaires ou autres (cartes) qui ont été utilisées pour la création ou la modification de l’entité hydrogéologique et apportant un complément d’information à la fiche descriptive. La référence bibliographique contiendra le nom de l’ouvrage, l’auteur, le titre et si possible sa codification et l’origine de sa codification (BRGM, EauDOC,…)
0
1
cct:TextType

La date de création de l'entité hydrogéologique est la date exprimée au jour près à laquelle l'entité hydrogéologique a été enregistrée dans le référentiel national.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateCreationEntiteHydroGeol
DateCreationEntiteHydroGeol
La date de création de l'entité hydrogéologique est la date exprimée au jour près à laquelle l'entité hydrogéologique a été enregistrée dans le référentiel national.
0
1
cct:DateType

La date de mise à jour est la date exprimée au jour près à laquelle la fiche ou la représentation de l’entité hydrogéologique a été modifiée par un intervenant. Seule la date de la dernière mise à jour est conservée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateModifEntiteHydroGeol
DateModifEntiteHydroGeol
La date de mise à jour est la date exprimée au jour près à laquelle la fiche ou la représentation de l’entité hydrogéologique a été modifiée par un intervenant. Seule la date de la dernière mise à jour est conservée.
0
1
cct:DateType

Informations précisant l’état actuel de connaissance de l’entité par les organismes Nomenclature : Niveau de connaissance de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/NiveauConEntiteHydroGeol
NiveauConEntiteHydroGeol
Informations précisant l’état actuel de connaissance de l’entité par les organismes Nomenclature : Niveau de connaissance de l'entité hydrogéologique / SAQ / 2002 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! faible ! faible 2 ! Correct ! Correct 3 ! Elevé ! Elevé ---------------------------------------------------------------------- Correct : --------- La connaissance sur l’entité hydrogéologique est partielle - Des données sont connues mais pas toujours actualisées. Aire d’extension précise Elevé : ------- La connaissance sur l’entité hydrogéologique est importante - Les données descriptives sont complètes et actualisées. Aire d’extension précise faible : -------- La connaissance de l’entité hydrogéologique est très imprécise - Les données sont ponctuelles ou inexistantes. Aire d’extension imprécise Fin de la nomenclature
0
1
cct:CodeType
1

ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/EntiteHydrographique
EntiteHydrographique

Cette entité hérite de PRELEVEMENT D'EAU (quantitatif)

Liste des propriétés:

Le code générique est l'identifiant de l'entité hydrographique. C'est un code alphanumérique sur 8 positions constitué des caractères invariants des codes des tronçons qui la composent, les autres caractères étant remplacés par des '-' (tirets, co...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdEntiteHydrographique
CdEntiteHydrographique
Le code générique est l'identifiant de l'entité hydrographique. C'est un code alphanumérique sur 8 positions constitué des caractères invariants des codes des tronçons qui la composent, les autres caractères étant remplacés par des '-' (tirets, code ASCII 45). Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420'. Pour les deux seuls fleuves qui traversent plusieurs régions (la Seine et la Loire), le code générique se résume au 5ème, 6ème et 7ème caractère (dits numéros d'entités) et au code milieu : '----0000' : pour la Loire et '----0010' : pour la Seine. L'affectation des codes génériques aux entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau en application de la règle énoncée ci-dessus.
1
1
cct:IdentifierType
8

Le numéro de l'entité hydrographique est un numéro qui permet l'identification de celle-ci au sein d'une aire géographique donnée au sens de la codification hydrographique. Ce numéro est compris dans une plage déterminée par l'aire considérée (voi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/NumeroEntiteHydrographique
NumeroEntiteHydrographique
Le numéro de l'entité hydrographique est un numéro qui permet l'identification de celle-ci au sein d'une aire géographique donnée au sens de la codification hydrographique. Ce numéro est compris dans une plage déterminée par l'aire considérée (voir ci-dessous) et unique sur tout le tracé de l'entité. Le numéro de l'entité hydrographique n'est pas un identifiant de celle-ci car un même numéro peut être attribué à plusieurs entités hydrographiques qui ne sont pas comprises dans la même aire. Cependant, dans le contexte de la codification hydrographique, c'est cette donnée qui sera associée au code milieu et au code de la zone hydrographique pour identifier les tronçons hydrographiques. Le numéro de l'entité hydrographique passe, dans la nouvelle codification de 1991, de deux à trois caractères. Afin de préserver l'existant, il est conseillé d'utiliser le caractère '0' comme caractère supplémentaire et de la placer devant le numéro existant. Le numéro de l'entité hydrographique appartient à certaines plages de valeurs en fonction du nombre de zones, de sous-secteurs, de secteurs et de régions traversés. Pour les bras et les cours d'eau, de nouvelles plages réservées dans chaque bassin ont été définies : RHIN MEUSE : ----------------- 000 à 009 : cours d'eau traversant plusieurs secteurs, 010 à 019 : ' ' ' ' ' sous-secteurs, 020 à 029 : ' ' ' ' ' zones 030 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone. ARTOIS-PICARDIE : ----------------------- Compte tenu des ouvrages de voies navigables qui ont profondément modifié les écoulements superficiels dans ce bassin, la codification a été spécifiquement adaptée à ces problèmes. La définition des zones est particulière. Le plus souvent une zone correspond au bassin versant d'un bief d'une voie navigable. Lorsque certains biefs sont trop importants ou comportent des jonctions ou des divergences de voies navigables, ils sont divisés en plusieurs tronçons. cours d'eau et canaux tronçonnés : 000 à 050 cours d'eau et canaux entièrement compris dans une zone : 051 à 999 SEINE-NORMANDIE : ------------------------- 000 à 019 : cours d'eau situés sur plusieurs régions/secteurs 020 à 039 : ' ' ' ' ' secteurs 040 à 059 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 060 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone Le numéro 000 est réservé à la Seine. LOIRE-BRETAGNE : ------------------------ 000 à 014 : cours d'eau situés sur plusieurs secteurs 015 à 029 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 030 à 039 : ' ' ' ' ' zones 040 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone Le numéro 000 est réservé à la Loire. ADOUR-GARONNE : ------------------------ 000 à 024 : cours d'eau situés sur plusieurs secteurs 025 à 039 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 040 à 049 : ' ' ' ' ' zones 050 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone RHONE-MEDITERRANEE-CORSE : ---------------------------------------- 000 à 019 : cours d'eau situés sur plusieurs secteurs 020 à 039 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 040 à 049 : ' ' ' ' ' zones 050 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone L'affectation des numéros aux entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
0
1
cct:TextType
3

Chaque entité hydrographique possède au moins un nom, qualifié de principal et unique pour toute l'entité hydrographique. Il est possible qu'elle en possède plusieurs dont un seul sera considéré comme principal. Les autres toponymes seront qualifi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/NomEntiteHydrographique
NomEntiteHydrographique
Chaque entité hydrographique possède au moins un nom, qualifié de principal et unique pour toute l'entité hydrographique. Il est possible qu'elle en possède plusieurs dont un seul sera considéré comme principal. Les autres toponymes seront qualifiés d'alias et affectés directement aux tronçons des entités hydrographiques. Dans le cas général, le toponyme principal correspond au nom le plus fréquemment usité ou le nom attribué à l'entité dans sa partie la plus aval. Les toponymes sont sur 120 caractères et satisfont les règles de rédaction hydronymiques suivantes reprises de la BD-Carto de l'IGN : Règle 1 La forme syntaxique qui doit être appliquée est : toponyme,[blanc]article[blanc](désignation) Ex. : canal du moulin * moulin,[blanc]du[blanc](canal) Règle 2 Rejet de certaines désignations à la fin et entre parenthèses après un caractère blanc. Pour éviter les hésitations dans le choix des termes génériques mis entre parenthèses, une liste ci-après regroupant les plus usuels a été établie. Elle permet un tri automatique et une classification qui prend en compte les règles définies ci-dessus. fleuve, rivière, ruisseau, ravin, torrent, vallat, vallon, ru, fossé, canal, combe, étang(s), lac(s), glacier, cascade, écluse, barrage, source, sablière, gravière, marais, aqueduc, bief. Certaines désignations composées de plusieurs mots devront être rejetées pendant les corrections interactives : source captée, station de pompage, bassin de décantation Les autres désignations ne sont pas mises en rejet volontairement, il faut savoir définir la limite où s’arrêter, car les désignations sont d’un nombre infini : Ex. : goutte des forges goutte[blanc]des[blanc]forges saut de la truite saut[blanc]de[blanc]la[blanc]truite plan d’eau de savine plan[blanc]d’eau[blanc]de[blanc]savine Règle 3 Rejet de l’article initial après une virgule et un caractère blanc (l’apostrophe compte pour un caractère blanc). Ex. : ru du rocher rond rocher[blanc]rond,[blanc]du[blanc](ru) la bourbeuse bourbeuse,[blanc]la canal du moulin moulin,[blanc]du[blanc](canal) cascade de l’autruche autruche,[blanc]de[blanc]l’(cascade) la savoureuse (rivière) savoureuse,[blanc]la[blanc](rivière) madeleine (rivière) madeleine,[blanc](rivière) lac de saint-rémi saint-rémi,[blanc]de[blanc](lac) Règle 4 Supprimer ou ajouter tous les caractères blancs ou virgules nécessaires. Le but est de mettre dans la forme syntaxique prévue. Ex. : naux[blanc]des[blanc][blanc](ruisseau) naux,[blanc]des[blanc](ruisseau) Règle 5 Supprimer les caractères blancs ou virgules qui sont en début de toponyme. Ce sont des erreurs de saisie ou des malfaçons après le traitement automatique. Ex. : [blanc]naux,[blanc]des[blanc](ruisseau) naux,[blanc]des[blanc](ruisseau) Règle 6 Supprimer les désignations lorsqu’elles sont seules. Ce sont les désignations entre parenthèses ou non qui ne sont pas suivies ou précédées d’un nom. Ex. : (sablière) (plan d’eau) source captée bassin d’alimentation ... etc ... Attention aux désignations qui sont des toponymes ! En général elles sont précédées d’un article (appliquer les règles 3 et 5). Ex. : les étangs,[blanc]les[blanc](étangs) étangs,,[blanc]les Règle 7 Traiter manuellement les désignations avec ou sans article accompagnées d’un adjectif. Les désignations accompagnées d’un adjectif ne sont pas rejetées. sur la carte après le traitement automatique forme syntaxique souhaitée le grand canal grand,[blanc]le[blanc](canal) grand[blanc]canal,[blanc]le le lac bleu bleu,[blanc]le[blanc](lac) lac[blanc]bleu,[blanc]le étang neuf neuf[blanc](étang) étang[blanc]neuf canal latéral latéral[blanc]à[blanc]la[blanc] canal[blanc]latéral[blanc]à à la garonne garonne[blanc](canal) [blanc]la[blanc]garonne Règle 8 Rétablir les accents perdus. Les lettres saisies en majuscule ne comportent pas d’accent. Certaines lettres au moment de la remise en minuscule ont perdu leur accent (E * é,è,ê) (A * à) (U * ü). Il faut donc les ajouter. Noter que l’abréviation no doit être remplacée par le mot entier numéro. Ex. : Etang bleu étang bleu Ecluse no 4 de Passetout numéro quatre de passetout (écluse) Règle 9 Rétablir les 'st' et 'ste' en toutes lettres 'saint' et 'sainte' et mettre un trait d’union entre saint et le mot qui suit : saint-émile. Ex. : Ste Emilie sainte-émilie Règle 10 Si la désignation possède un article, le supprimer. Désignation de la liste ci-dessus (règle 2) précédée d’un article et suivie d’un nom avec article. Ex. : L’étang de vire de[blanc]vire,[blanc]l’étang vire,[blanc]de[blanc](étang) Règle 11 Diviser les toponymes multiples séparés par OU, DIT, un '/' ou mis entre parenthèses. La deuxième partie entre parenthèses ou séparée par ou, dit ou / doit être mise en ALIAS. Dans le cas où l’ALIAS est déjà occupé, on choisira celui qui parait le plus important. Le TOPO2 est réservé pour assurer la continuité d’axes hydrographiques au niveau national qui se superposent sur quelques tronçons (ex : un canal qui emprunte une rivière). Ex. : lac verdet ou du charbon TOPO1 lac verdet verdet[blanc](lac) ALIAS lac du chardon chardon,[blanc]du[blanc](lac) lac du chardon est un autre toponyme local donné au lac verdet Ex. : ru du retort ou la gouille du salin TOPO1 ru du retort retort,[blanc]du[blanc)(ru) ALIAS la gouille du salin gouille[blanc]du[blanc]salin[blanc]la la gouille du salin est un autre toponyme local donné au ru du retort Ex. : le rhin fleuve ou canal de l’est TOPO1 le rhin fleuve rhin,[blanc]le[blanc)(fleuve) TOPO2 canal de l’est est,[blanc]de[blanc]l’(canal) canal de l’est emprunte sur un tronçon le rhin fleuve Ex. : lac saint-savin (lac du chat) TOPO1 lac saint-savin saint-savin[blanc](lac) ALIAS lac du chat chat,[blanc]du[blanc](lac) lac du chat est un autre toponyme donné au lac saint-savin Ex. : le rhin fleuve (canal de l’est) TOPO1 le rhin fleuve rhin,[blanc]le[blanc](fleuve) TOPO2 canal de l’est est,[blanc]de[blanc]l’(canal) canal de l’est emprunte sur un tronçon le rhin fleuve Ex. : lac saint-savin / lac du chat TOPO1 lac saint-savin saint-savin[blanc](lac) ALIAS lac du chat chat,[blanc]du[blanc](lac) lac du chat est un autre toponyme local donné au lac saint-savin Ex. : le rhin fleuve / canal de l’est TOPO1 le rhin fleuve rhin,[blanc]le[blanc](fleuve) TOPO2 canal de l’est est,[blanc]de[blanc]l’(canal) canal de l’est emprunte sur un tronçon le rhin fleuve Ex. : canal du moulin dit la morte ruisseau TOPO1 canal du moulin moulin,[blanc]du[blanc](canal) ALIAS la morte ruisseau morte,[blanc]la[blanc](ruisseau) la morte ruisseau est un autre toponyme local donné au canal du moulin Règle 12 Si deux toponymes ont la même forme, les surligner sur le listing. Il est inutile de s’attarder à cette étape sur ces cas, car il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Ex. : HYA TOPO1 60259 arturby,[blanc]l’(rivière) HYA TOPO1 60301 arturby,[blanc]l’(rivière) Règle 13 Deux toponymes sont identiques mais suivis d’une désignation différente (fleuve, torrent, rivière, ruisseau) ou l’un d’eux n’a pas de désignation. De même que précédemment, il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Ex. : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc](rivière) HYA TOPO1 60354 boretta[blanc](ruisseau) Dans le cas logique d’une rivière en aval d’un ruisseau, on adoptera : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc](rivière) HYA TOPO1 60354 boretta[blanc](rivière) HYA ALIAS 60354 boretta[blanc](ruisseau) Ex2 : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc] HYA TOPO1 60354 boretta[blanc](ruisseau) Dans le cas où le cours d’eau sans désignation est en aval du ruisseau, on adoptera : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc] HYA TOPO1 60354 boretta[blanc] HYA ALIAS 60354 boretta[blanc](ruisseau) Règle 14 Deux toponymes sont identiques mais l’article est différent. De même que précédemment, il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Ex. : aire,[blanc]l’(ruisseau) aire,[blanc]du(ruisseau) S’il s’agit du même cours d’eau, on adoptera : Ex. : aire,[blanc]l’(ruisseau) aire,[blanc]l’(ruisseau) L'affectation des toponymes aux entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
0
1
cct:TextType
127

HISTORIQUE DES EXPLOITANTS D'UN OUVRAGE DE PRELEVEMENTS

Un ouvrage de prélèvement est géré par un seul et unique exploitant au cours d’une période donnée. La date de début d’exploitation d’un ouvrage de prélèvement correspond à la date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme pouvant être mis en service, et réaliser des prélèvement d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de début d'exploitation d'un ouvrage de prélèvement devra être déterminée dès lors qu'il est possible de prélever de l'eau à partir d'un de ses points de prélèvement. La date de fin d’exploitation d’un ouvrage de prélèvement correspond à la date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme n'étant plus en service pour la réalisation de prélèvement d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de fin d'exploitation d'un ouvrage de prélèvement devra être déterminée dès lors que tous ses points de prélèvement ne font plus l'objet de prélèvement d'eau. Un ouvrage de prélèvement PEUT donc avoir plusieurs périodes d’exploitation au cours desquels différents exploitants peuvent se succéder. Cette période d’exploitation ne tient pas compte du changement éventuel de maître d’ouvrage de l’ouvrage de prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/Exploitant
Exploitant

Liste des propriétés:

Date à partir de laquelle l'exploitant, mentionné pour un ouvrage de prélèvement donné, exerce ses fonctions d'exploitant. L'exploitant d'un ouvrage de prélèvement est une personne physique ou morale, de droit public ou privé, chargé de l’exploita...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateDebExpl
DateDebExpl
Date à partir de laquelle l'exploitant, mentionné pour un ouvrage de prélèvement donné, exerce ses fonctions d'exploitant. L'exploitant d'un ouvrage de prélèvement est une personne physique ou morale, de droit public ou privé, chargé de l’exploitation et du fonctionnement d’un ouvrage de prélèvement.
1
1
cct:DateType

Date à partir de laquelle l'exploitant, mentionné pour un ouvrage de prélèvement donné, cesse d'exercer ses fonctions d'exploitant. L'exploitant d'un ouvrage de prélèvement est une personne physique ou morale, de droit public ou privé, chargé de l...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateFinExpl
DateFinExpl
Date à partir de laquelle l'exploitant, mentionné pour un ouvrage de prélèvement donné, cesse d'exercer ses fonctions d'exploitant. L'exploitant d'un ouvrage de prélèvement est une personne physique ou morale, de droit public ou privé, chargé de l’exploitation et du fonctionnement d’un ouvrage de prélèvement.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
1
1

HISTORIQUE DES MAITRES D'OUVRAGES D'UN OUVRAGE DE PRELEVEMENTS

Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction de maître d'ouvrage d'un ouvrage de prélèvement donné, pour une période donnée. Le maître d'ouvrage est une personne physique ou morale, de droit public ou privé, propriétaire et responsable sur le plan juridique d’un ouvrage de prélèvement. Dès lors qu’il existe une copropriété du matériel constitutif d’un ouvrage de prélèvement, le maître d’ouvrage est obligatoirement celui ayant été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MaitreOuvrage
MaitreOuvrage

Liste des propriétés:

Date à partir de laquelle le maître d'ouvrage mentionné exerce ses fonctions de maître d'ouvrage. Le maître d'ouvrage correspond à une personne physique ou morale, de droit public ou privé, propriétaire et responsable sur le plan juridique d’un ou...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateDebMO
DateDebMO
Date à partir de laquelle le maître d'ouvrage mentionné exerce ses fonctions de maître d'ouvrage. Le maître d'ouvrage correspond à une personne physique ou morale, de droit public ou privé, propriétaire et responsable sur le plan juridique d’un ouvrage de prélèvement.
1
1
cct:DateType

Date à partir de laquelle le maître d'ouvrage cesse d'exercer ses fonctions de maître d'ouvrage. Le maître d'ouvrage correspond à une personne physique ou morale, de droit public ou privé, propriétaire et responsable sur le plan juridique d’un ouv...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateFinMO
DateFinMO
Date à partir de laquelle le maître d'ouvrage cesse d'exercer ses fonctions de maître d'ouvrage. Le maître d'ouvrage correspond à une personne physique ou morale, de droit public ou privé, propriétaire et responsable sur le plan juridique d’un ouvrage de prélèvement.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
1
1

MER / OCEAN

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Nomenclature : Mer / ELI / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1.2 ! Mer du Nord ! Mer du Nord 1.6 ! Mer celtique ! Mer celtique ou Celtic Sea 1.7 ! Manche ! La Manche ou English Channel 1.8 ! Golfe de Gascogne ! Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay 3.1 ! Mer Méditerranée ! Mer Méditerranée ---------------------------------------------------------------------- Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay : ------------------------------------ Les limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes : - A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal - Au Nord, à l'Est et au Sud : côtes françaises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h et le Cap Ortegal. La Manche ou English Channel : ------------------------------ Les limites de la Manche sont les suivantes : - A l'Est : ligne joignant la frontière France-Belgique à North Foreland, - Au Sud : côtes françaises entre la frontière France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48°38'N - 4°34'W), - A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, à Land's End, Angleterre (50°04'N - 5°43'W). - Au Nord : côtes anglaises entre North Foreland et Land's End. Mer celtique ou Celtic Sea : ---------------------------- Les limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes : - Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge à Land's End, - A l'Est : côtes françaises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47°48'N - 4°22'W), - Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43°46'N - 7°52'W). Mer du Nord : ------------- Pour la France, la mer du Nord est délimitée à l'Ouest par la ligne joignant la frontière France-Belgique (51°06'N - 2°33'E) à North Foreland, Angleterre (51°23'N - 1°27'E). Fin de la nomenclature Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MerOcean
MerOcean

Cette entité hérite de PRELEVEMENT D'EAU (quantitatif)

Liste des propriétés:

Le code de la mer précise les différentes mers et océans qui ont été délimités par le Bureau Hydrographique International (OHI). Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdMerOcean
CdMerOcean
Le code de la mer précise les différentes mers et océans qui ont été délimités par le Bureau Hydrographique International (OHI). Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°243. Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/243

Le libellé de la mer est l'appellation explicite des mers et océans qui ont été déterminé par le Bureau Hydrographique International (OHI). Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Nomenclature : Mer / ELI / 2001 - 1 ---...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/LbMerOcean
LbMerOcean
Le libellé de la mer est l'appellation explicite des mers et océans qui ont été déterminé par le Bureau Hydrographique International (OHI). Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Nomenclature : Mer / ELI / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1.2 ! Mer du Nord ! Mer du Nord 1.6 ! Mer celtique ! Mer celtique ou Celtic Sea 1.7 ! Manche ! La Manche ou English Channel 1.8 ! Golfe de Gascogne ! Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay 3.1 ! Mer Méditerranée ! Mer Méditerranée ---------------------------------------------------------------------- Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay : ------------------------------------ Les limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes : - A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal -Au Nord, à l'Est et au Sud : côtes françaises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h et le Cap Ortegal. La Manche ou English Channel : ------------------------------ Les limites de la Manche sont les suivantes : - A l'Est : ligne joignant la frontière France-Belgique à North Foreland, - Au Sud : côtes françaises entre la frontière France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48°38'N - 4°34'W), - A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, à Land's End, Angleterre (50°04'N - 5°43'W). - Au Nord : côtes anglaises entre North Foreland et Land's End. Mer celtique ou Celtic Sea : ---------------------------- Les limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes : - Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge à Land's End, - A l'Est : côtes françaises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47°48'N - 4°22'W), - Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43°46'N - 7°52'W). Mer du Nord : ------------- Pour la France, la mer du Nord est délimitée à l'Ouest par la ligne joignant la frontière France-Belgique (51°06'N - 2°33'E) à North Foreland, Angleterre (51°23'N - 1°27'E). Fin de la nomenclature Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.
0
1
cct:TextType
80

MODE D'OBTENTION DU VOLUME PRELEVE

Le mode d’obtention du volume d’eau prélevé désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la façon dont le volume d’eau prélevé a été obtenu. Le mode d’obtention du volume prélevé est renseigné uniquement pour les prélèvements dont le statut est « REALISE ». Il est théoriquement admis qu’un « volume mesuré » est obtenu selon un degré de précision supérieur à un « volume évalué », ce dernier étant par ailleurs plus précis qu’un « volume forfaitaire ». En cas d'absence physique de dispositif de comptage sur le point de prélèvement, ou bien si le dispositif de comptage n'est pas agréé ou s'il est soumis à une suspension voir une annulation d'agrément, le volume prélevé à l’échelle d’un point de prélèvement ou bien de l’ouvrage de prélèvement, est alors généralement estimée selon un régime d'estimation forfaitaire prédéfini. Nomenclature : Mode d'obtention du volume d'eau prélevé / PRL / 1.0 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- VEF ! Volume évalué ! Volume évalué par forfait VM ! Volume mesuré ! Volume mesuré ---------------------------------------------------------------------- Volume évalué par forfait : --------------------------- Prélèvement dont le volume d’eau a été évalué selon une formule d’évaluation forfaitaire, pouvant prendre en compte plusieurs paramètres (estimation forfaitaire calculée en fonction du nombre d’hectares irrigués, du nombre d’habitants, du débit des pompes par unité de temps…) Volume mesuré : --------------- Prélèvement dont le volume d’eau a été directement mesuré par l’intermédiaire d’un ou de plusieurs dispositifs de comptage et dont le comptage reflète avec exactitude le volume prélevé à la ressource. Le volume a été, soit relevé par l’exploitant de l’ouvrage de prélèvement, soit relevé par un membre du service de police de l’eau, d’un organisme de bassin, ou de tout autre organisme autorisé à effectuer ces relevés. Fin de la nomenclature

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ModObtVolPreleve
ModObtVolPreleve

Liste des propriétés:

Le mode d’obtention du volume d’eau prélevé désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la façon dont le volume d’eau prélevé a été obtenu. Le mode d’obtention du volume prélevé est renseigné uniquement pour les prélèvements dont le statut est «...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdModObtVolPreleve
CdModObtVolPreleve
Le mode d’obtention du volume d’eau prélevé désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la façon dont le volume d’eau prélevé a été obtenu. Le mode d’obtention du volume prélevé est renseigné uniquement pour les prélèvements dont le statut est « REALISE ». Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°473.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/473

Le mnémonique du mode d'obtention du volume d'eau prélevé est un libellé associé à chaque mode d'obtention du volume d'eau prélevé, tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MnModObtVolPreleve
MnModObtVolPreleve
Le mnémonique du mode d'obtention du volume d'eau prélevé est un libellé associé à chaque mode d'obtention du volume d'eau prélevé, tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...).
0
1
cct:TextType
25

Le libellé du mode d'obtention du volume prélevé est l'appellation explicite affectée à chaque mode d'obtention. Le mode d’obtention du volume d’eau prélevé désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la façon dont le volume d’eau prélevé a été ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/LbModObtVolPreleve
LbModObtVolPreleve
Le libellé du mode d'obtention du volume prélevé est l'appellation explicite affectée à chaque mode d'obtention. Le mode d’obtention du volume d’eau prélevé désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la façon dont le volume d’eau prélevé a été obtenu. Le mode d’obtention du volume prélevé est renseigné uniquement pour les prélèvements dont le statut est « REALISE ». Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°473.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/473

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le mode d'obtention du volume prélevé.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DefModObtVolPreleve
DefModObtVolPreleve
Texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le mode d'obtention du volume prélevé.
0
1
cct:TextType

OUVRAGE DE PRELEVEMENT

Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d’eau, provenant d’une ressource et à destination d’un usage principal. Un ouvrage de prélèvement correspond généralement à un système anthropique, c'est-à-dire, issu d’une activité humaine, élaboré et entretenu par l’homme, en vue de réaliser des prélèvements d’eau de quantité non négligeable. Un ouvrage de prélèvement est connecté à une seule ressource en eau, par l’intermédiaire d’un ou plusieurs points de prélèvement géographiquement individualisés, lorsque ces derniers sont connus et bien identifiés. Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique entre la ressource en eau et un dispositif technique de captage d’eau se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question. Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur la ressource. Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques de captage d’eau connectés à la même ressource à des endroits différents, les eaux captés au niveau de ces points étant généralement mélangés en amont ou en aval du ou des dispositifs de comptage (compteurs d’eau), contribuant à l’obtention du volume global prélevé sur la ressource, ceci à l’échelle de l’ouvrage de prélèvement. Les eaux captées par chacun de ces points proviennent obligatoirement de la même ressource. Chaque point de prélèvement raccordé à un même ouvrage, est obligatoirement rattaché à la même ressource en eau que celle à laquelle l’ouvrage de prélèvement est raccordé. Le périmètre relatif à un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé indépendamment du mode de distribution de l’eau prélevé et réalisé en aval de l’ouvrage de prélèvement, vers des milieux récepteurs et des usages différents (parcelles culturales pour irrigation, files ou unités de traitement d’eau potable, unités de process industriels, ressources en eau réceptrice, château d’eau,…) L’exploitation d’un ouvrage de prélèvement peut s’appuyer sur un ou plusieurs modes d’extraction physique de l’eau (gravitaire ou dérivation, pompage,..), un seul mode d’extraction étant généralement appliqué au niveau de chacun de ses points de prélèvement. L’identification et la délimitation des ouvrages et points de prélèvements doivent être établis de manière à garantir un suivi optimal des pressions exercées sur les ressources en eau, faisant suite aux opérations de prélèvements qui en découlent. La délimitation des ouvrages et points de prélèvements doivent tenir compte : - du maître d’ouvrage - de son usage principal - du nombre de ressources en eau sollicités - du nombre de points de connexion physique (point de prélèvement) avec la ressource en eau, lorsque l’existence de ces points est connu - de la présence éventuelle d’un ou de plusieurs dispositifs de comptage contribuant à l’obtention des volumes prélevés Chaque ouvrage de prélèvement doit être délimité de sorte à ce qu’il ne soit raccordé qu’à une seule ressource en eau. Les ouvrages et points de prélèvement sont définis de manière à quantifier au mieux les volumes d’eau prélevés. Un ouvrage de prélèvement est placé sous la propriété d’un seul et unique intervenant maître d’ouvrage durant une période couverte par les dates de début et de fin de prise de fonction. Dès lors qu’il existe une copropriété du matériel constitutif d’un ouvrage de prélèvement, le maître d’ouvrage est obligatoirement celui ayant été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de prélèvement sont placés sous la responsabilité juridique et administrative d’un seul exploitant (ou gestionnaire), lequel peut être identique au maître d’ouvrage, ceci durant une période couverte par les dates de début et de fin de prise de fonction. Un ouvrage de prélèvement est localisé sur une et une seule commune principale, elle-même identifiée par son code INSEE. Dans le cas d’un ouvrage de prélèvement d’eau littorale, celui-ci est considéré comme étant localisé sur la commune possédant la responsabilité administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve l’ouvrage de prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/OuvragePrel
OuvragePrel

Liste des propriétés:

Le code national d'un ouvrage de prélèvement est un identifiant unique alphanumérique attribué à chaque ouvrage, sur le territoire national.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdOuvragePrel
CdOuvragePrel
Le code national d'un ouvrage de prélèvement est un identifiant unique alphanumérique attribué à chaque ouvrage, sur le territoire national.
1
1
cct:IdentifierType
13

Nom usuel attribué à un ouvrage de prélèvement. Il est généralement défini par le maître d'ouvrage de l'ouvrage de prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/NomOuvragePrel
NomOuvragePrel
Nom usuel attribué à un ouvrage de prélèvement. Il est généralement défini par le maître d'ouvrage de l'ouvrage de prélèvement.
0
1
cct:TextType
255

Date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme pouvant être mis en service, et réaliser des prélèvements d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de début d'exploitati...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateDebExplOuvragePrel
DateDebExplOuvragePrel
Date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme pouvant être mis en service, et réaliser des prélèvements d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de début d'exploitation d'un ouvrage de prélèvement devra être déterminé dès lors qu'il est possible de prélever de l'eau à partir d'un de ses points de prélèvements.
0
1
cct:DateType

Date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme n'étant plus en service pour la réalisation de prélèvements d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de fin d'exploitati...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateFinExplOuvragePrel
DateFinExplOuvragePrel
Date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme n'étant plus en service pour la réalisation de prélèvements d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de fin d'exploitation d'un ouvrage de prélèvement devra être déterminé dès lors que tous ses points de prélèvements ne font plus l'objet de prélèvements d'eau.
0
1
cct:DateType

La coordonnée X d'un ouvrage de prélèvement est la coordonnée X représentative de l'ouvrage dans la projection cartographique indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de prélèvement". Un ouvrage de prélèvement peut...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CoordXOuvragePrel
CoordXOuvragePrel
La coordonnée X d'un ouvrage de prélèvement est la coordonnée X représentative de l'ouvrage dans la projection cartographique indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de prélèvement". Un ouvrage de prélèvement peut être caractérisé par ses coordonnées géographiques, selon un type de projection prédéfini et une certaine précision. Lorsqu’un ouvrage de prélèvement est composé de plusieurs points de prélèvements, les coordonnées géographiques permettent d’obtenir une représentation cartographique de l’ouvrage de prélèvement.
0
1
cct:NumericType

La coordonnée Y d'un ouvrage de prélèvement est la coordonnée Y représentative de l'ouvrage dans la projection cartographique indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de prélèvement". Un ouvrage de prélèvement peut...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CoordYOuvragePrel
CoordYOuvragePrel
La coordonnée Y d'un ouvrage de prélèvement est la coordonnée Y représentative de l'ouvrage dans la projection cartographique indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de prélèvement". Un ouvrage de prélèvement peut être caractérisé par ses coordonnées géographiques, selon un type de projection prédéfini et une certaine précision. Lorsqu’un ouvrage de prélèvement est composé de plusieurs points de prélèvements, les coordonnées géographiques permettent d’obtenir une représentation cartographique de l’ouvrage de prélèvement.
0
1
cct:NumericType

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de l'ouvrage de prélèvement. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ProjCoordOuvragePrel
ProjCoordOuvragePrel
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de l'ouvrage de prélèvement. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées de l'ouvrage de prélèvement. Un ouvrage de prélèvement peut être caractérisé par ses c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PrecCoordOuvragePrel
PrecCoordOuvragePrel
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées de l'ouvrage de prélèvement. Un ouvrage de prélèvement peut être caractérisé par ses coordonnées géographiques, selon un type de projection prédéfini et une certaine précision. Lorsqu’un ouvrage de prélèvement est composé de plusieurs points de prélèvements, les coordonnées géographiques permettent d’obtenir une représentation cartographique de l’ouvrage de prélèvement. La liste de valeurs possibles pour cet attribut est définie dans la nomenclature n°159.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/159

Zone textuelle libre dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'ouvrage de prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ComOuvragePrel
ComOuvragePrel
Zone textuelle libre dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'ouvrage de prélèvement.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un dispositif de comptage désigne un compteur, c'est-à-dire un instrument physique de mesure ou un dispositif technique, permettant de déterminer un volume d’eau prélevé, selon un certain degré de précision qui est fonction de la nature même des é...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DispComptage
DispComptage
Un dispositif de comptage désigne un compteur, c'est-à-dire un instrument physique de mesure ou un dispositif technique, permettant de déterminer un volume d’eau prélevé, selon un certain degré de précision qui est fonction de la nature même des équipements techniques (type d’appareil, marque,…). Un dispositif de comptage est généralement placé juste en aval du dispositif technique de captage d’eau caractérisant un point de prélèvement. Toutefois, compte-tenu de certains facteurs pouvant être liés aux conditions de terrain, mais aussi économiques (coût d’installation), un dispositif de comptage peut être mis en place afin de compter le volume d’eau prélevé sur plusieurs points de prélèvement. Lorsque le mode d’obtention du volume d’eau prélevé à l’échelle d’un ouvrage de prélèvement est MESURE, la liste des dispositifs de comptage, ayant contribué au calcul du volume d’eau prélevé au niveau de l’ouvrage de prélèvement, peut être mentionnée à titre indicatif. Cette indication n’a pas vocation à refléter la position exacte des dispositifs de comptage sur l’ouvrage de prélèvement. Elle permet d’apporter une précision supplémentaire quant à la nature des équipements de comptage d’eau prélevée qui sont présents sur un ouvrage de prélèvement.
0
*

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/UsageEau
UsageEau
1
1

Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction de maître d'ouvrage d'un ouvrage de prélèvement donné, pour une période donnée. Le maître d'ouvrage est une personne physique ou morale, de droit public o...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MaitreOuvrage
MaitreOuvrage
Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction de maître d'ouvrage d'un ouvrage de prélèvement donné, pour une période donnée. Le maître d'ouvrage est une personne physique ou morale, de droit public ou privé, propriétaire et responsable sur le plan juridique d’un ouvrage de prélèvement. Dès lors qu’il existe une copropriété du matériel constitutif d’un ouvrage de prélèvement, le maître d’ouvrage est obligatoirement celui ayant été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle.
0
*

Constitue un prélèvement d'eau, toute action ou opération humaine consistant à soutirer, extraire ou dévier un volume d’eau provenant d’une ressource en eau, à l’échelle d’un ouvrage de prélèvement, ou bien à l’échelle de chaque point de prélèveme...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/Prelevement
Prelevement
Constitue un prélèvement d'eau, toute action ou opération humaine consistant à soutirer, extraire ou dévier un volume d’eau provenant d’une ressource en eau, à l’échelle d’un ouvrage de prélèvement, ou bien à l’échelle de chaque point de prélèvement constitutifs d’un ouvrage de prélèvement, ceci pour une période donnée. Un prélèvement d’eau est réalisé en vue d’un ou de plusieurs usages particuliers (irrigation, alimentation en eau potable, industrie,…). Un prélèvement est obligatoirement associé à un volume d’eau exprimé en mètres cubes, et à une période donnée. La signification du volume d’eau associé au prélèvement dépend du statut d’instruction du prélèvement en question.
0
*

Un ouvrage de prélèvement est géré par un seul et unique exploitant au cours d’une période donnée. La date de début d’exploitation d’un ouvrage de prélèvement correspond à la date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est co...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/Exploitant
Exploitant
Un ouvrage de prélèvement est géré par un seul et unique exploitant au cours d’une période donnée. La date de début d’exploitation d’un ouvrage de prélèvement correspond à la date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme pouvant être mis en service, et réaliser des prélèvement d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de début d'exploitation d'un ouvrage de prélèvement devra être déterminée dès lors qu'il est possible de prélever de l'eau à partir d'un de ses points de prélèvement. La date de fin d’exploitation d’un ouvrage de prélèvement correspond à la date au jour près à partir de laquelle un ouvrage de prélèvement est considéré comme n'étant plus en service pour la réalisation de prélèvement d'eau. Lorsqu'un ouvrage de prélèvement est constitué de plusieurs points, la date de fin d'exploitation d'un ouvrage de prélèvement devra être déterminée dès lors que tous ses points de prélèvement ne font plus l'objet de prélèvement d'eau. Un ouvrage de prélèvement PEUT donc avoir plusieurs périodes d’exploitation au cours desquels différents exploitants peuvent se succéder. Cette période d’exploitation ne tient pas compte du changement éventuel de maître d’ouvrage de l’ouvrage de prélèvement.
0
*

Un point de prélèvement, initialement rattaché à un ouvrage, peut au cours du temps être rattaché à un nouvel ouvrage de prélèvement (changement de raccordement hydraulique), sans pour autant que ces caractéristiques soient modifiées. Par conséque...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ConnOuvPoint
ConnOuvPoint
Un point de prélèvement, initialement rattaché à un ouvrage, peut au cours du temps être rattaché à un nouvel ouvrage de prélèvement (changement de raccordement hydraulique), sans pour autant que ces caractéristiques soient modifiées. Par conséquent, la notion de connexion entre ouvrages et points de prélèvements matérialise la règle suivante : lorsqu’un point de prélèvement est rattaché à un nouvel ouvrage de prélèvement, le point DOIT conserver son code d’origine, afin de pouvoir conserver l’historique de ses informations et faciliter le traitement de ces données.
1
*

POINT DE PRELEVEMENT D'EAU LITTORALE

Un point de prélèvement d’eau littorale correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique mer ou un océan.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelEauLit
PointPrelEauLit

Cette entité hérite de POINT DE PRELEVEMENT

Relations externe:

Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEauLittorale
MasseDEauLittorale
Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
0
1

POINT DE PRELEVEMENT EAU SOUTERRAINE

Un point de prélèvement d'eau souterraine désigne un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau souterraine. Un point de prélèvement d'eau souterraine PEUT être assimilé à un point d'eau, tel que défini par le Sandre au sein du dictionnaire de données « Point d’eau », uniquement lorsque le point d’eau n’est en relation qu’avec une seule entité hydrogéologique. Les points d’eau en relation avec plusieurs entités hydrogéologiques font l’objet de la création d’autant d’ouvrages de prélèvement qu’il existe d’entités hydrogéologiques distinctes, un ouvrage de prélèvement ne pouvant être raccordés qu’à une seule ressource. Pour information, les points d’eau sont répertoriés dans la Banque du Sous-Sol (BSS). Un point d’eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines, Remarque : Chaque point d'eau est, en règle générale, doté d'un code national attribué par le Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM). Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (code BSS). Il est constitué de la concaténation : - de l'indice BSS (10 caractères) - du caractère de séparation "/" - de la désignation BSS (6 caractères). Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Etabli selon le principe du positionnement du point sur une carte géologique au 1/50.000, le code BSS est de la forme suivante : 08035X0398/F. Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle il est situé. Cas particuliers de certains ouvrages de prélèvement d’eau souterraine : En règle générale, un forage n'est en relation qu'avec une seule entité hydrogéologique (un seul système aquifère). Cependant, il arrive exceptionnellement qu'un forage capte plusieurs systèmes aquifères ou plusieurs niveaux aquifères dans un système aquifère multicouches, où il devient impossible de déterminer le volume d’eau prélevé pour chaque système ou niveau aquifère. Il sera alors considéré autant d’ouvrages de prélèvement qu’il y a de ressources en eau distinctes, ceci de manière à quantifier au mieux les volumes d’eau prélevés au niveau de chaque ressource. Les volumes d’eau prélevés au niveau de chaque ouvrage seront alors évalués selon une formule de répartition la plus représentative, selon l’avis d’experts.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelEauSout
PointPrelEauSout

Cette entité hérite de POINT DE PRELEVEMENT

Relations externe:

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau soute...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEauSouterraine
MasseDEauSouterraine
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDRHF v1. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques, - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité, - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables, - A l’image des masses d’eau superficielles, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BD RHF. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires). - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles, - Tous les prélèvement d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau, - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température…), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau. - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWBODY) de WISE.
0
1

POINT DE PRELEVEMENT D'EAU DE SURFACE CONTINENTALE

Un point de prélèvement d’eau de surface continentale correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique entité hydrographique (cours d’eau, plan d’eau,…).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelEauSup
PointPrelEauSup

Cette entité hérite de POINT DE PRELEVEMENT

Relations externe:

Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le déco...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEauSurfaceContinentale
MasseDEauSurfaceContinentale
Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
0
1

POINT DE PRELEVEMENT

Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique, géographiquement individualisé, entre une seule ressource en eau et un dispositif technique de captage d’eau se rapportant à un ouvrage de prélèvement. Par définition, un point de prélèvement est donc rattaché à un seul et unique ouvrage de prélèvement, ceci pour une période donnée. L’identification des points de prélèvement doit être établie de manière à garantir un suivi optimal des pressions exercées sur les ressources en eau, faisant suite aux opérations de prélèvement qui en découlent. Généralement, un dispositif technique de comptage d’eau (compteur d’eau) est physiquement et géographiquement placé juste en aval d’un point de prélèvement dans le sens de la circulation des eaux captées ou déviées. Toutefois, compte-tenu de certains facteurs pouvant être liés aux conditions de terrain, mais aussi économiques (coûts liés aux installations techniques), un dispositif de comptage peut être rattaché à plusieurs points de prélèvement et vice versa, à savoir qu’un même point de prélèvement peut être rattaché à plusieurs dispositifs de comptage. Un point de prélèvement est localisé sur une et une seule commune, elle-même identifiée par son code INSEE. Dans le cas d’un point de prélèvement d’eau littorale, celui-ci est considéré comme étant localisé sur la commune possédant la responsabilité administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve le point de prélèvement. Un point de prélèvement peut être caractérisé par ses coordonnées géographiques, selon un type de projection prédéfini et une certaine précision. Afin d’apporter une précision topographique de la localisation géographique d’un point de prélèvement, celui-ci peut être à titre d’information, rattaché au nom d’un lieu-dit (toponyme).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelevement
PointPrelevement

Liste des propriétés:

Le code national d'un point de prélèvement est un identifiant unique alphanumérique attribué à chaque point de connexion physique avec une ressource au niveau desquels des prélèvements d’eau sont réalisés, ceci à l’échelle du territoire national. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdPointPrelevement
CdPointPrelevement
Le code national d'un point de prélèvement est un identifiant unique alphanumérique attribué à chaque point de connexion physique avec une ressource au niveau desquels des prélèvements d’eau sont réalisés, ceci à l’échelle du territoire national. Le code national a vocation à devenir le code de référence pour tout système de gestion nationale des données relatives aux prélèvements d’eau. Remarque sur l’identification alternative d’un point de prélèvement d’eau souterraine : Un point de prélèvement d'eau souterraine PEUT être assimilé à un point d'eau, tel que défini par le Sandre au sein du dictionnaire de données « Point d’eau », uniquement lorsque le point d’eau n’est en relation qu’avec une seule entité hydrogéologique. Pour information, les points d’eau sont répertoriés dans la Banque du Sous-Sol (BSS). Un point d’eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines, Chaque point d'eau est, en règle générale, doté d'un code national attribué par le Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM). Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (code BSS). Il est constitué de la concaténation : - de l'indice BSS (10 caractères) - du caractère de séparation "/" - de la désignation BSS (6 caractères). Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Etabli selon le principe du positionnement du point sur une carte géologique au 1/50.000, le code BSS est de la forme suivante : 08035X0398/F. La mise en relation entre un point de prélèvement et un point d’eau PEUT être clairement établie à des fins de rapprochement de données, ceci dès lors que cette corrélation a été confirmée selon l’avis d’experts.
1
1
cct:IdentifierType
18

La typologie d’un point de prélèvement est, par définition, étroitement liée à la nature de la ressource en eau à laquelle il est connecté. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°472.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/TypePointPrelevement
TypePointPrelevement
La typologie d’un point de prélèvement est, par définition, étroitement liée à la nature de la ressource en eau à laquelle il est connecté. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°472.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/472

La nature d’un point de prélèvement désigne le degré de connaissance de l’identité et de la position géographique de ce point. Lorsqu’un ouvrage de prélèvement dispose d’un ensemble de points de prélèvements, étant tous connectés à une même ress...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/NatPointPrelevement
NatPointPrelevement
La nature d’un point de prélèvement désigne le degré de connaissance de l’identité et de la position géographique de ce point. Lorsqu’un ouvrage de prélèvement dispose d’un ensemble de points de prélèvements, étant tous connectés à une même ressource, mais dont l’identité et la position géographique sont incertaines ou non encore relevés sur le terrain, cet ensemble de points est assimilé à un point de prélèvement caractérisé par sa nature « FICTIVE ». Il ne PEUT y avoir qu’un seul point de prélèvement de nature « FICTIF » par ouvrage de prélèvement. Le volume d’eau global prélevé à l’échelle de l’ouvrage DOIT refléter l’ensemble des volumes d’eau prélevés au niveau du point ou de l’ensemble des points de prélèvements non identifiés et assimilé à un point fictif. Un point de prélèvement de nature « FICTIF » pourra éventuellement disposer de coordonnées géographiques, correspondant à celle d’un point représentatif de la zone couverte par le point ou l’ensemble des points de prélèvements non identifiés Cas particulier d’une pompe d’irrigation dite « mobile » : Dans le cas d’une pompe d’irrigation en rivière dite « mobile », l’exploitant est amené à modifier périodiquement sa position géographique, en fonction de la période d’étiage, du cycle cultural, des conditions d’accès à la ressource ou de sa disponibilité, ceci pour améliorer le captage d’eau. Un seul point de prélèvement de nature « FICTIVE » est alors identifié, pouvant éventuellement disposer de coordonnées géographiques, correspondant à celle d’un point représentatif de la zone couverte par l’ensemble des points de prélèvements non identifiés, ceci à des fins de représentation cartographique. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°471.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/471

Nom usuel attribué à un point de prélèvement. Il est généralement défini par le maître d'ouvrage de l'ouvrage de prélèvement auquel le point est rattaché.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/NomPointPrelevement
NomPointPrelevement
Nom usuel attribué à un point de prélèvement. Il est généralement défini par le maître d'ouvrage de l'ouvrage de prélèvement auquel le point est rattaché.
0
1
cct:TextType
100

Date au jour près à partir de laquelle un point de prélèvement est considéré comme étant mis en service, en vue de la réalisation de prélèvements d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateDebExpPointPrelevement
DateDebExpPointPrelevement
Date au jour près à partir de laquelle un point de prélèvement est considéré comme étant mis en service, en vue de la réalisation de prélèvements d'eau.
0
1
cct:DateType

Date au jour près à partir de laquelle un point de prélèvement est considéré comme n'étant plus mis en service, et ne faisant plus l'objet de prélèvements d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateFinExpPointPrelevement
DateFinExpPointPrelevement
Date au jour près à partir de laquelle un point de prélèvement est considéré comme n'étant plus mis en service, et ne faisant plus l'objet de prélèvements d'eau.
0
1
cct:DateType

Un lieu-dit est un lieu, de faible étendue, qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui, souvent, constitue un écart d’une commune.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/TopoPointPrelevement
TopoPointPrelevement
Un lieu-dit est un lieu, de faible étendue, qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui, souvent, constitue un écart d’une commune.
0
1
cct:TextType
100

La coordonnée X d'un point de prélèvement est la coordonnée X du point dans la projection indiquée dans l'attribut "Système de projection des coordonnées du point de prélèvement". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points sit...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CoordXPointPrelevement
CoordXPointPrelevement
La coordonnée X d'un point de prélèvement est la coordonnée X du point dans la projection indiquée dans l'attribut "Système de projection des coordonnées du point de prélèvement". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Système de projection des coordonnées du point de prélèvement". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
0
1
cct:NumericType

La coordonnée Y d'un point de prélèvement est la coordonnée Y du point dans la projection indiquée dans l'attribut "Système de projection des coordonnées du point de prélèvement". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points sit...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CoordYPointPrelevement
CoordYPointPrelevement
La coordonnée Y d'un point de prélèvement est la coordonnée Y du point dans la projection indiquée dans l'attribut "Système de projection des coordonnées du point de prélèvement". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Système de projection des coordonnées du point de prélèvement". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
0
1
cct:NumericType

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point de prélèvement. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ProjPointPrelevement
ProjPointPrelevement
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point de prélèvement. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points de prélèvement seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du point de prélèvement. La liste de valeurs possibles pour cet attribut est définie ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PrecCoordPointPrelevement
PrecCoordPointPrelevement
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du point de prélèvement. La liste de valeurs possibles pour cet attribut est définie dans la nomenclature n°159.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/159

Zone textuelle libre dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'ouvrage de prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ComPointPrelevement
ComPointPrelevement
Zone textuelle libre dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'ouvrage de prélèvement.
0
1
cct:TextType

Cette entité est héritée par :

Un point de prélèvement d’eau de surface continentale correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique entité hydrographique (cours d’eau, plan d’eau,…).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelEauSup
PointPrelEauSup
Un point de prélèvement d’eau de surface continentale correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique entité hydrographique (cours d’eau, plan d’eau,…).

Un point de prélèvement d’eau littorale correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique mer ou un océan.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelEauLit
PointPrelEauLit
Un point de prélèvement d’eau littorale correspond à un point de connexion physique entre un dispositif de captage d’eau et une seule et unique mer ou un océan.

Un point de prélèvement d'eau souterraine désigne un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau souterraine. Un point de prélèvement d'eau souterraine PEUT être assimilé à un...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelEauSout
PointPrelEauSout
Un point de prélèvement d'eau souterraine désigne un point de connexion physique entre un dispositif technique de captage d’eau et une seule et unique ressource en eau souterraine. Un point de prélèvement d'eau souterraine PEUT être assimilé à un point d'eau, tel que défini par le Sandre au sein du dictionnaire de données « Point d’eau », uniquement lorsque le point d’eau n’est en relation qu’avec une seule entité hydrogéologique. Les points d’eau en relation avec plusieurs entités hydrogéologiques font l’objet de la création d’autant d’ouvrages de prélèvement qu’il existe d’entités hydrogéologiques distinctes, un ouvrage de prélèvement ne pouvant être raccordés qu’à une seule ressource. Pour information, les points d’eau sont répertoriés dans la Banque du Sous-Sol (BSS). Un point d’eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines, Remarque : Chaque point d'eau est, en règle générale, doté d'un code national attribué par le Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM). Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (code BSS). Il est constitué de la concaténation : - de l'indice BSS (10 caractères) - du caractère de séparation "/" - de la désignation BSS (6 caractères). Cette dernière information s'applique toujours. Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau… Etabli selon le principe du positionnement du point sur une carte géologique au 1/50.000, le code BSS est de la forme suivante : 08035X0398/F. Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle il est situé. Cas particuliers de certains ouvrages de prélèvement d’eau souterraine : En règle générale, un forage n'est en relation qu'avec une seule entité hydrogéologique (un seul système aquifère). Cependant, il arrive exceptionnellement qu'un forage capte plusieurs systèmes aquifères ou plusieurs niveaux aquifères dans un système aquifère multicouches, où il devient impossible de déterminer le volume d’eau prélevé pour chaque système ou niveau aquifère. Il sera alors considéré autant d’ouvrages de prélèvement qu’il y a de ressources en eau distinctes, ceci de manière à quantifier au mieux les volumes d’eau prélevés au niveau de chaque ressource. Les volumes d’eau prélevés au niveau de chaque ouvrage seront alors évalués selon une formule de répartition la plus représentative, selon l’avis d’experts.

PRELEVEMENT D'EAU (quantitatif)

Constitue un prélèvement d'eau, toute action ou opération humaine consistant à soutirer, extraire ou dévier un volume d’eau provenant d’une ressource en eau, à l’échelle d’un ouvrage de prélèvement, ou bien à l’échelle de chaque point de prélèvement constitutifs d’un ouvrage de prélèvement, ceci pour une période donnée. Un prélèvement d’eau est réalisé en vue d’un ou de plusieurs usages particuliers (irrigation, alimentation en eau potable, industrie,…). Un prélèvement est obligatoirement associé à un volume d’eau exprimé en mètres cubes, et à une période donnée. La signification du volume d’eau associé au prélèvement dépend du statut d’instruction du prélèvement en question.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/Prelevement
Prelevement

Liste des propriétés:

Un prélèvement d’eau, associé à son volume, se rapporte à une période couverte par la date de début et de fin d’application. Selon le statut d’instruction d’un prélèvement, les dates renseignées prennent une signification différente, telle que men...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateDebPrelevement
DateDebPrelevement
Un prélèvement d’eau, associé à son volume, se rapporte à une période couverte par la date de début et de fin d’application. Selon le statut d’instruction d’un prélèvement, les dates renseignées prennent une signification différente, telle que mentionnée dans le tableau suivant : Statut d’instruction d’un prélèvement / Signification de la période du prélèvement prélèvement "demandé" : Période durant laquelle le pétitionnaire déclare avoir besoin de prélever X mètres cubes dans la ressource en eau X et à partir d’un ouvrage de prélèvement X prélèvement "autorisé" : Période durant laquelle l’organisme instructeur autorise le pétitionnaire à prélever X mètres cubes dans la ressource en eau X et à partir d’un ouvrage de prélèvement X prélèvement "réalisé" : Période au cours de laquelle X mètres cube d’eau ont été prélevés, ce volume ayant pu être mesuré ou estimé par le redevable ou l’organisme de bassin
1
1
cct:DateType

Un prélèvement d’eau, associé à son volume, se rapporte à une période couverte par la date de début et de fin d’application. Selon le statut d’instruction d’un prélèvement, les dates renseignées prennent une signification différente, telle que men...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DateFinPrelevement
DateFinPrelevement
Un prélèvement d’eau, associé à son volume, se rapporte à une période couverte par la date de début et de fin d’application. Selon le statut d’instruction d’un prélèvement, les dates renseignées prennent une signification différente, telle que mentionnée dans le tableau suivant : Statut d’instruction d’un prélèvement / Signification de la période du prélèvement 1 (prélèvement demandé) : Période durant laquelle le pétitionnaire déclare avoir besoin de prélever X mètres cubes dans la ressource en eau X et à partir d’un ouvrage de prélèvement X 2 (prélèvement autorisé) : Période durant laquelle l’organisme instructeur autorise le pétitionnaire à prélever X mètres cubes dans la ressource en eau X et à partir d’un ouvrage de prélèvement X 3 (prélèvement réalisé) : Période au cours de laquelle X mètres cube d’eau ont été prélevés, ce volume ayant pu être mesuré ou estimé par le redevable ou l’organisme de bassin
1
1
cct:DateType

Volume d'eau, exprimé uniquement en mètre cube, se rapportant à un prélèvement donné, lequel dispose d'un statut particulier (déclaré, autorisé, mesuré,...). En fonction du statut du prélèvement, le volume d'eau pourra correspondre à la liste des ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/VolumeEau
VolumeEau
Volume d'eau, exprimé uniquement en mètre cube, se rapportant à un prélèvement donné, lequel dispose d'un statut particulier (déclaré, autorisé, mesuré,...). En fonction du statut du prélèvement, le volume d'eau pourra correspondre à la liste des valeurs suivantes: - volume de prélèvement d'eau déclaré sur une ressource particulière, pour une période donnée et sur un ouvrage de prélèvement (volume déclaré par le pétitionnaire) - volume de prélèvement autorisé sur une ressource particulière pour une période donnée et sur un ouvrage de prélèvement (volume délivré par le service instructeur) Les volumes d’eau prélevés sont déterminés selon un mode particulier (mesure ou évaluation) et sont éventuellement obtenus à partir d’un ou de plusieurs dispositifs de comptage (compteur horaire, compteur volumétrique,…).
1
1
cct:NumericType

Liste des associations:

Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique, géographiquement individualisé, entre une seule ressource en eau et un dispositif technique de captage d’eau se rapportant à un ouvrage de prélèvement. Par définition, un point de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/PointPrelevement
PointPrelevement
Un point de prélèvement matérialise un point de connexion physique, géographiquement individualisé, entre une seule ressource en eau et un dispositif technique de captage d’eau se rapportant à un ouvrage de prélèvement. Par définition, un point de prélèvement est donc rattaché à un seul et unique ouvrage de prélèvement, ceci pour une période donnée. L’identification des points de prélèvement doit être établie de manière à garantir un suivi optimal des pressions exercées sur les ressources en eau, faisant suite aux opérations de prélèvement qui en découlent. Généralement, un dispositif technique de comptage d’eau (compteur d’eau) est physiquement et géographiquement placé juste en aval d’un point de prélèvement dans le sens de la circulation des eaux captées ou déviées. Toutefois, compte-tenu de certains facteurs pouvant être liés aux conditions de terrain, mais aussi économiques (coûts liés aux installations techniques), un dispositif de comptage peut être rattaché à plusieurs points de prélèvement et vice versa, à savoir qu’un même point de prélèvement peut être rattaché à plusieurs dispositifs de comptage. Un point de prélèvement est localisé sur une et une seule commune, elle-même identifiée par son code INSEE. Dans le cas d’un point de prélèvement d’eau littorale, celui-ci est considéré comme étant localisé sur la commune possédant la responsabilité administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve le point de prélèvement. Un point de prélèvement peut être caractérisé par ses coordonnées géographiques, selon un type de projection prédéfini et une certaine précision. Afin d’apporter une précision topographique de la localisation géographique d’un point de prélèvement, celui-ci peut être à titre d’information, rattaché au nom d’un lieu-dit (toponyme).
1
1

Chaque prélèvement d’eau dispose d’un statut d’instruction, lequel reflète en quelque sorte l’état d’avancement du processus d’instruction se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question. - UN PRELEVEMENT EST « DEMANDE » lorsque celui-ci es...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/StInstrPrelevement
StInstrPrelevement
Chaque prélèvement d’eau dispose d’un statut d’instruction, lequel reflète en quelque sorte l’état d’avancement du processus d’instruction se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question. - UN PRELEVEMENT EST « DEMANDE » lorsque celui-ci est à réaliser, le volume associé ayant été déclaré sur un ouvrage de prélèvement pour une période donnée, par le pétitionnaire et à destination d’un service instructeur - - UN PRELEVEMENT EST « AUTORISE » lorsque celui-ci est à réaliser, le volume associé ayant été autorisé sur l’ouvrage de prélèvement pour une période donnée par l’organisme instructeur, selon les dispositions législatives en vigueur. Le prélèvement autorisé est adressée en retour au pétitionnaire, et idéalement à l’organisme de bassin en vue de la préparation des dossiers de redevance (pré-remplissage des dossiers à partir des prélèvement autorisés). - UN PRELEVEMENT EST « REALISE » lorsque l’action de prélèvement a bien été réalisé, le volume associé ayant été déclaré par le redevable, ou bien mesuré ou estimé sur l’ouvrage de prélèvement pour une période donnée. Ce volume est déterminé par l’organisme de bassin (agences de l’eau).
1
1

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/UsageEau
UsageEau
1
1

Le mode d’obtention du volume d’eau prélevé désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la façon dont le volume d’eau prélevé a été obtenu. Le mode d’obtention du volume prélevé est renseigné uniquement pour les prélèvements dont le statut est «...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/ModObtVolPreleve
ModObtVolPreleve
Le mode d’obtention du volume d’eau prélevé désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la façon dont le volume d’eau prélevé a été obtenu. Le mode d’obtention du volume prélevé est renseigné uniquement pour les prélèvements dont le statut est « REALISE ». Il est théoriquement admis qu’un « volume mesuré » est obtenu selon un degré de précision supérieur à un « volume évalué », ce dernier étant par ailleurs plus précis qu’un « volume forfaitaire ». En cas d'absence physique de dispositif de comptage sur le point de prélèvement, ou bien si le dispositif de comptage n'est pas agréé ou s'il est soumis à une suspension voir une annulation d'agrément, le volume prélevé à l’échelle d’un point de prélèvement ou bien de l’ouvrage de prélèvement, est alors généralement estimée selon un régime d'estimation forfaitaire prédéfini. Nomenclature : Mode d'obtention du volume d'eau prélevé / PRL / 1.0 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- VEF ! Volume évalué ! Volume évalué par forfait VM ! Volume mesuré ! Volume mesuré ---------------------------------------------------------------------- Volume évalué par forfait : --------------------------- Prélèvement dont le volume d’eau a été évalué selon une formule d’évaluation forfaitaire, pouvant prendre en compte plusieurs paramètres (estimation forfaitaire calculée en fonction du nombre d’hectares irrigués, du nombre d’habitants, du débit des pompes par unité de temps…) Volume mesuré : --------------- Prélèvement dont le volume d’eau a été directement mesuré par l’intermédiaire d’un ou de plusieurs dispositifs de comptage et dont le comptage reflète avec exactitude le volume prélevé à la ressource. Le volume a été, soit relevé par l’exploitant de l’ouvrage de prélèvement, soit relevé par un membre du service de police de l’eau, d’un organisme de bassin, ou de tout autre organisme autorisé à effectuer ces relevés. Fin de la nomenclature
0
1

Relations externe:

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEau
MasseDEau
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
0
1

Cette entité est héritée par :

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la sui...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MerOcean
MerOcean
Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Nomenclature : Mer / ELI / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1.2 ! Mer du Nord ! Mer du Nord 1.6 ! Mer celtique ! Mer celtique ou Celtic Sea 1.7 ! Manche ! La Manche ou English Channel 1.8 ! Golfe de Gascogne ! Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay 3.1 ! Mer Méditerranée ! Mer Méditerranée ---------------------------------------------------------------------- Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay : ------------------------------------ Les limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes : - A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal - Au Nord, à l'Est et au Sud : côtes françaises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h et le Cap Ortegal. La Manche ou English Channel : ------------------------------ Les limites de la Manche sont les suivantes : - A l'Est : ligne joignant la frontière France-Belgique à North Foreland, - Au Sud : côtes françaises entre la frontière France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48°38'N - 4°34'W), - A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, à Land's End, Angleterre (50°04'N - 5°43'W). - Au Nord : côtes anglaises entre North Foreland et Land's End. Mer celtique ou Celtic Sea : ---------------------------- Les limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes : - Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge à Land's End, - A l'Est : côtes françaises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47°48'N - 4°22'W), - Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43°46'N - 7°52'W). Mer du Nord : ------------- Pour la France, la mer du Nord est délimitée à l'Ouest par la ligne joignant la frontière France-Belgique (51°06'N - 2°33'E) à North Foreland, Angleterre (51°23'N - 1°27'E). Fin de la nomenclature Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.

L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de son comportement hydrogéologique. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/EntiteHydroGeol
EntiteHydroGeol
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de son comportement hydrogéologique. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage plus ou moins « artificiel » d’une réalité complexe. Le système peut se définir comme « Tout ensemble complexe dont on renonce à détailler la structure au-delà d’une schématisation nécessaire et suffisante pour analyser et exprimer les relations qu’il détermine entre entrées et sorties, considérées dans le temps et dans l’espace, suivant un degré de précision donné » [Dictionnaire Français d’Hydrogéologie]. D’une manière plus pratique, l’entité hydrogéologique correspond à une modélisation d’une réalité à un moment donné (avec les connaissances de cet instant). Sa représentation cartographique dans des outils cartographiques actuels entraîne une simplification de cette réalité, notamment les contours fixes de chaque entité. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à instant donné du milieu souterrain. L’ensemble du territoire est décomposé en plusieurs entités hydrogéologiques assurant une « jointivité » horizontale et verticale des entités. Les entités hydrogéologiques ont été distinguées en trois niveaux : Les entités de premier niveau ou niveau national : un grand système aquifère, un grand domaine hydrogéologique, les entités de second niveau ou niveau régional : un domaine hydrogéologique, un système aquifère, les entités de 3ième niveau ou niveau local : une unité aquifère, une unité semi-perméable, une unité imperméable. Le concept d'entité hydrogéologique est décrit en détail dans le document SANDRE de description des données du référentiel hydrogéologique. Chaque entité possède un code qui est attribuée par le SANDRE. Chaque entité est décrite et validée par le comité national BD RHF Version 2. Les informations associées à une entité hydrogéologique sont : - les alias de l'entité - les cartes exploitées et couvertes par l'entité, - les entités au-dessus de l'entité, - l'entité mère de l'entité en cours (si l'entité n'est pas de niveau d'utilisation Nationale), - les cartes de structures et piézométriques, - la lithologie et la stratigraphie, - les relations avec les entrées et sorties d'eau, - les relations avec les cours d'eau et les plans d'eau.

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/EntiteHydrographique
EntiteHydrographique
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

STATUT D'INSTRUCTION DU PRELEVEMENT

Chaque prélèvement d’eau dispose d’un statut d’instruction, lequel reflète en quelque sorte l’état d’avancement du processus d’instruction se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question. - UN PRELEVEMENT EST « DEMANDE » lorsque celui-ci est à réaliser, le volume associé ayant été déclaré sur un ouvrage de prélèvement pour une période donnée, par le pétitionnaire et à destination d’un service instructeur - - UN PRELEVEMENT EST « AUTORISE » lorsque celui-ci est à réaliser, le volume associé ayant été autorisé sur l’ouvrage de prélèvement pour une période donnée par l’organisme instructeur, selon les dispositions législatives en vigueur. Le prélèvement autorisé est adressée en retour au pétitionnaire, et idéalement à l’organisme de bassin en vue de la préparation des dossiers de redevance (pré-remplissage des dossiers à partir des prélèvement autorisés). - UN PRELEVEMENT EST « REALISE » lorsque l’action de prélèvement a bien été réalisé, le volume associé ayant été déclaré par le redevable, ou bien mesuré ou estimé sur l’ouvrage de prélèvement pour une période donnée. Ce volume est déterminé par l’organisme de bassin (agences de l’eau).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/StInstrPrelevement
StInstrPrelevement

Liste des propriétés:

Chaque prélèvement d’eau dispose d’un statut d’instruction, lequel reflète en quelque sorte l’état d’avancement du processus d’instruction se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la n...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdStInstrPrelevement
CdStInstrPrelevement
Chaque prélèvement d’eau dispose d’un statut d’instruction, lequel reflète en quelque sorte l’état d’avancement du processus d’instruction se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°475.
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/475

Le mnémonique du statut d'instruction d'un prélèvement est un libellé associé à chaque statut, tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (éc...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MnStInstrPrelevement
MnStInstrPrelevement
Le mnémonique du statut d'instruction d'un prélèvement est un libellé associé à chaque statut, tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...).
0
1
cct:TextType
25

Le libellé du statut d'instruction est l'appellation explicite affectée à chaque statut d'instruction. Chaque prélèvement d’eau dispose d’un statut d’instruction, lequel reflète en quelque sorte l’état d’avancement du processus d’instruction se ra...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/LbStInstrPrelevement
LbStInstrPrelevement
Le libellé du statut d'instruction est l'appellation explicite affectée à chaque statut d'instruction. Chaque prélèvement d’eau dispose d’un statut d’instruction, lequel reflète en quelque sorte l’état d’avancement du processus d’instruction se rapportant à l’ouvrage de prélèvement en question.
0
1
cct:TextType
250

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le statut d'instruction du prélèvement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DefStInstrPrelevement
DefStInstrPrelevement
Texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le statut d'instruction du prélèvement.
0
1
cct:TextType

usage technique de l'eau

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/UsageEau
UsageEau

Liste des propriétés:

Code identifiant, selon la liste suivante, l'usage de l'eau. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°481.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/CdUsageEau
CdUsageEau
Code identifiant, selon la liste suivante, l'usage de l'eau. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°481.
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/481

Le mnémonique de l'usage de l'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau prélevé, tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/MnUsageEau
MnUsageEau
Le mnémonique de l'usage de l'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau prélevé, tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...).
0
1
cct:TextType
25

Le libellé de l'usage de l'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/LbUsageEau
LbUsageEau
Le libellé de l'usage de l'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau.
0
1
cct:TextType
250

La définition de l'usage de l'eau précise, pour chaque usage possible de l'eau, sa signification précise, en veillant à spécifier l'ensemble des activités sous-jacentes à chaque grande catégorie d'usage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PRL/1.0/DefUsageEau
DefUsageEau
La définition de l'usage de l'eau précise, pour chaque usage possible de l'eau, sa signification précise, en veillant à spécifier l'ensemble des activités sous-jacentes à chaque grande catégorie d'usage.
0
1
cct:TextType
Haut