DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.2

Code Sandre: ODP

Version:

Statut: Validé

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Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.2

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°33. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:33::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.2/ObtentionCoordOuvrageDepollution
Balise XML:	ObtentionCoordOuvrageDepollution
Type:
Longueur maximale: