DICTIONNAIRE DES DONNEES

Suivi des flux polluants

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1
Code Sandre: CXN
Version: 1.1
Statut: Validé
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COMMENTAIRES GLOBAUX SUR L'OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ComGlobauxOuvrageAssainissement
ComGlobauxOuvrageAssainissement

Liste des attributs:

Date de début de la période à laquelle les commentaires globaux émis sur l'ouvrage d'assainissement se rapporte.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DateDebComGlobaux
DateDebComGlobaux
Date de début de la période à laquelle les commentaires globaux émis sur l'ouvrage d'assainissement se rapporte.
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cct:DateType

Date de fin de la période à laquelle les commentaires globaux émis sur l'ouvrage d'assainissement se rapporte.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DateFinComGlobaux
DateFinComGlobaux
Date de fin de la période à laquelle les commentaires globaux émis sur l'ouvrage d'assainissement se rapporte.
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cct:DateType

La finalité des commentaires globaux sur l'ouvrage d'assainissement désigne le cadre dans lequel les commentaires globaux ont été émis. Par exemple, la description technique d'un incident technique peut être signalé par l'exploitant de l'ouvrage d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/FinaliteComGlobaux
FinaliteComGlobaux
La finalité des commentaires globaux sur l'ouvrage d'assainissement désigne le cadre dans lequel les commentaires globaux ont été émis. Par exemple, la description technique d'un incident technique peut être signalé par l'exploitant de l'ouvrage dans le cadre de l'autosurveillance. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°344.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/344

Liste des associations:

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ComGlobauxOuvrageAssainissement
ComGlobauxOuvrageAssainissement
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CONNEXION

Les connexions matérialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la chaîne de production des rejets. C'est également un lieu physique ou logique auquel sont rattachés des flux de pollution mesurés ou évalués. Entre deux ouvrages n'existe qu'une et qu'une seule connexion pour une nature d'effluent donnée (eau, boue, ...). Ainsi, si deux canalisations relient une station d'épuration et un rejet dans le milieu, elles ne donneront lieu qu'à une seule connexion auquel on rattachera, par exemple, des données de flux établies à partir de la somme des données obtenues sur chaque canalisation. Chaque connexion a une période de validité définie à l'aide des attributs "Date de création de la connexion" et "Date de retrait de la connexion". Une connexion cesse d'être valide lorsqu'elle ne correspond plus à une réalité physique (canalisation bouchée ou détruite...). La proportion d'effluent qui transite par la connexion peut évoluer. Ses différentes valeurs seront historisées en associant à chaque valeur statistique, la proportion d'effluent qui transite à la connexion lorsque celles-ci sont établies. Une connexion ne permet pas tous les chaînages entre tous les ouvrages, mais seulement ceux indiqués dans le tableau ci-après. COM = commune SI = Site industriel SC = Système de collecte STEP = Station d'épuration REJ = Ouvrage de rejet dans le milieu naturel EXPL= Exploitation agricole EPAN = Epandage agricole A V A L COM SI SC STEP REJ EXPL EPAN A COM X M SI X X X X O SC X X N STEP X X X X T REJ EXPL EPAN X Avec comme chaînages possibles : * COM -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * COM -> SC -> REJ * SI -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> SC -> REJ * SI -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> REJ * SI -> REJ/EPAN * EXPL -> EPAN Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/Connexion
Connexion

Liste des attributs:

Le type de l'ouvrage décrit la nature de l'ouvrage amont à la connexion, par l'un des codes de la liste suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°37. Les informations sur les connexions relèvent de la responsab...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/TypeOuvrageAmont
TypeOuvrageAmont
Le type de l'ouvrage décrit la nature de l'ouvrage amont à la connexion, par l'un des codes de la liste suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°37. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/37

L'identifiant de l'ouvrage amont correspond au code utilisé pour désigner l'ouvrage en amont de la connexion. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du système de collecte, ... Les information...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/CdOuvrageAmont
CdOuvrageAmont
L'identifiant de l'ouvrage amont correspond au code utilisé pour désigner l'ouvrage en amont de la connexion. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du système de collecte, ... Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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cct:IdentifierType
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Le type de l'ouvrage décrit la nature de l'ouvrage aval à la connexion à l'aide de l'un des codes de la liste suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°37. Les informations sur les connexions relèvent de la res...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/TypeOuvrageAval
TypeOuvrageAval
Le type de l'ouvrage décrit la nature de l'ouvrage aval à la connexion à l'aide de l'un des codes de la liste suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°37. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/37

L'identifiant de l'ouvrage aval est le code utilisé pour désigner l'ouvrage aval à la connexion. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du système de collecte, ... Les informations sur les con...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/CdOuvrageAval
CdOuvrageAval
L'identifiant de l'ouvrage aval est le code utilisé pour désigner l'ouvrage aval à la connexion. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du système de collecte, ... Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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La date de création de la connexion est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle une connexion est établie entre deux ouvrages ; par défaut, il s'agit de la date la plus ancienne à laquelle la connexion existait avec certitude. Cette c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DateCreationConnexion
DateCreationConnexion
La date de création de la connexion est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle une connexion est établie entre deux ouvrages ; par défaut, il s'agit de la date la plus ancienne à laquelle la connexion existait avec certitude. Cette connexion est soit physique si elle correspond par exemple à un tuyau, soit logique si elle symbolise un ensemble de tuyaux ou un autre mode de transport (camions transportant des boues,...). Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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cct:DateType

La date de retrait de la connexion est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle une connexion est annulée entre deux ouvrages parce qu'elle n'a plus de correspondance physique ; par défaut, il s'agit de la date la plus récente à laquel...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DateRetraitConnexion
DateRetraitConnexion
La date de retrait de la connexion est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle une connexion est annulée entre deux ouvrages parce qu'elle n'a plus de correspondance physique ; par défaut, il s'agit de la date la plus récente à laquelle la connexion n'existait plus avec certitude. Les tuyaux ou autres modes de transport qu'elle symbolise ne sont plus utilisés ou ont été détruits. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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cct:DateType

La proportion d'effluents produite par l'ouvrage amont qui passe par la connexion indique en pourcentage la part des effluents d'une nature donnée produits par l'ouvrage amont qui passe par la connexion. Les informations sur les connexions relève...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ProportionEffluentAmont
ProportionEffluentAmont
La proportion d'effluents produite par l'ouvrage amont qui passe par la connexion indique en pourcentage la part des effluents d'une nature donnée produits par l'ouvrage amont qui passe par la connexion. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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cct:NumericType

Les commentaires sur la connexion rassemble les précisions que l'organisme souhaite apporter à propos de la connexion qu'il utilise. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des vale...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ComConnexion
ComConnexion
Les commentaires sur la connexion rassemble les précisions que l'organisme souhaite apporter à propos de la connexion qu'il utilise. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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cct:TextType

Liste des associations:

Au sens de la réglementation actuellement en vigueur, un système de collecte est un système de canalisations, qui recueille et achemine les eaux résiduaires d'origine urbaine vers un seul système de traitement des eaux usées (station d'épuration)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SCL/1.1/SystemeCollecte
SystemeCollecteAval
Au sens de la réglementation actuellement en vigueur, un système de collecte est un système de canalisations, qui recueille et achemine les eaux résiduaires d'origine urbaine vers un seul système de traitement des eaux usées (station d'épuration). Il se caractérise par une continuité hydraulique permanente ou intermittente entre les équipements d’un réseau, à l’exception des transferts volontaires de pollution du système de collecte vers une autre unité de traitement. Le système de collecte désigne ainsi le réseau de canalisations qui recueille et achemine les eaux usées depuis la partie publique des branchements particuliers, ceux-ci compris, jusqu’au point de rejet dans le milieu naturel ou dans le système de traitement ou un autre système de collecte. Un système de collecte comprend les déversoirs d’orage, les ouvrages de rétention et de traitement des eaux de surverse situés sur ce réseau. Le système de collecte est communément appelé réseau d’assainissement.
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Au sens de la réglementation actuellement en vigueur, un système de collecte est un système de canalisations, qui recueille et achemine les eaux résiduaires d'origine urbaine vers un seul système de traitement des eaux usées (station d'épuration)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SCL/1.1/SystemeCollecte
SystemeCollecteAmont
Au sens de la réglementation actuellement en vigueur, un système de collecte est un système de canalisations, qui recueille et achemine les eaux résiduaires d'origine urbaine vers un seul système de traitement des eaux usées (station d'épuration). Il se caractérise par une continuité hydraulique permanente ou intermittente entre les équipements d’un réseau, à l’exception des transferts volontaires de pollution du système de collecte vers une autre unité de traitement. Le système de collecte désigne ainsi le réseau de canalisations qui recueille et achemine les eaux usées depuis la partie publique des branchements particuliers, ceux-ci compris, jusqu’au point de rejet dans le milieu naturel ou dans le système de traitement ou un autre système de collecte. Un système de collecte comprend les déversoirs d’orage, les ouvrages de rétention et de traitement des eaux de surverse situés sur ce réseau. Le système de collecte est communément appelé réseau d’assainissement.
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L'ouvrage de rejet dans le milieu décrit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non. En fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se décline en l'un des cinq sous-types...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/1.1/OuvrageRejet
OuvrageRejetAval
L'ouvrage de rejet dans le milieu décrit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non. En fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se décline en l'un des cinq sous-types suivants : - rejet dans une entité hydrographique, - rejet en milieu marin, - rejet diffus, - et rejet dans un système aquifère. Les ouvrages de rejets dans une entité hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent. Les ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'océan les effluents qui y aboutissent. Les rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent être connues. Les rejets dans un système aquifère sont tous les dispositifs qui rejettent de façon directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
CommuneAmont
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'é...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1/OuvrageDepollution
OuvrageDepollutionAmont
Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des sous-produits. L'ouvrage de dépollution demeure la même (même identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,...). Il n'y aura changement de station que s'il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d'ouvrage. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.
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Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'é...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1/OuvrageDepollution
OuvrageDepollutionAval
Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des sous-produits. L'ouvrage de dépollution demeure la même (même identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,...). Il n'y aura changement de station que s'il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d'ouvrage. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.
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Le périmètre d'épandage est l'ensemble des champs appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles dont l'aptitude à l'épandage d'un produit d'épandage donné a été établie dans le cadre de l'étude préalable. Le périmètre est décomposé en par...

http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2.0/PerimetreEpandage
PerimetreEpandage
Le périmètre d'épandage est l'ensemble des champs appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles dont l'aptitude à l'épandage d'un produit d'épandage donné a été établie dans le cadre de l'étude préalable. Le périmètre est décomposé en parcelles du périmètre d'épandage qui sont caractérisés par une aptitude nulle, soumise à contraintes ou totale. Généralement, un périmètre d'épandage concernera un seul produit d'épandage. Néanmoins, dans quelques cas, il pourra regrouper plusieurs produits de nature similaire. L'unicité d'un périmètre d'épandage est assuré par les informations clés suivantes : - le code du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre. - l'origine du code du pétitionnaire ('SIRET', 'SANDRE', 'PACAGE', 'NOM#DN') - Année de création du périmètre (exemple: '2000') - Code interne du périmètre (exemple: '1') Exemple de code du périmètre d'épandage : 134391211043692-SIRET-1999-1 Le périmètre d'épandage est associé à un ou plusieurs actes administratifs qui précisent les modalités d'épandage sur ce périmètre. Un périmètre d'épandage est créé lorsque au moins un produit d'épandage est élaboré ou utilisé par une unité de production et lorsque le produit doit être épandu. Pour un produit d'épandage, il ne peut exister qu'un seul périmètre d'épandage. Durant le cycle de vie du périmètre (et du produit), des parcelles du périmètre d'épandage sont incluses ou au contraire sont excluses du périmètre d'épandage, notamment en fonction des nouveaux actes administratifs concernant le périmètre d'épandage.
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Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de carac...

http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2.0/ExpAgri
ExpAgriAmont
Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent" (Code rural - L311-1). Il est retenu qu'une exploitation agricole est définie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifié soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, numéro d'identification des usagers pour le Ministère chargé de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut être localisée sur plusieurs communes, voire plusieurs départements. Dans le cadre de la thématique "Epandage des produits" , seules celles concernées par l'activité d'épandage seront prises en compte. Une exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'élevage ou lorsqu'elle utilise un produit normalisé homologué pour épandage. Ce deuxième rôle doit bien être distinct du premier bien qu'il puisse être cumulé avec le premier par une exploitation agricole. Les informations relatives aux exploitations agricoles relèvent du ou des producteurs de données. Seul le code de l'exploitation agricole relève de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche dans le cas d'un code PACAGE.
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Une connexion ne possède qu'un ouvrage amont et qu'un ouvrage aval. Un site industriel sera toujours considéré comme un producteur d'effluents même s'il possède des capacités de dépollution (centre d'incinération, cimenterie...). Il sera donc to...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/SiteIndustrielAmont
SiteIndustrielAmont
Une connexion ne possède qu'un ouvrage amont et qu'un ouvrage aval. Un site industriel sera toujours considéré comme un producteur d'effluents même s'il possède des capacités de dépollution (centre d'incinération, cimenterie...). Il sera donc toujours à l'amont d'une connexion. La ou les activités industrielles à l'origine de l'effluent transitant par la connexion pourront être précisées. Les capacités de dépollution d'un site industriel seront traitées par le concept d'unité de traitement des sous-produits que l'on peut rapporter à un site industriel. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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Une valeur caractéristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur une connexion pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Les flux sont systématiquement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ValeurCaracteristiqueRejet
ValeurCaracteristiqueRejet
Une valeur caractéristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur une connexion pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Les flux sont systématiquement exprimés en Kg/jour quelles que soient les unités des paramètres disponibles. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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Relations externe:

Le support est un composant du milieu sur lequel porte l'investigation. Les supports sont, par exemple, de l'eau brute, des sédiments, des mousses aquatiques... Par exemple, il s'agit : - l'eau - des poissons, - des diatomées, - des mollusque...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Support
Support
Le support est un composant du milieu sur lequel porte l'investigation. Les supports sont, par exemple, de l'eau brute, des sédiments, des mousses aquatiques... Par exemple, il s'agit : - l'eau - des poissons, - des diatomées, - des mollusques, - des invertébrés benthiques, - ... Le support ne correspond pas au support réellement analysé puisque généralement il s’agit d’une fraction du support qui est analysée (par exemple, pour le poisson, le foie,… ou pour l’eau, l’eau filtrée). La notion de fraction analysée doit être utilisée en priorité. La liste des supports est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
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EVENEMENTS SUR L'OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT

Les événements de l’ouvrage d’assainissement sont tous les événements qui se sont produits sur l’ouvrage et qui nécessitent d’être historisés. Les événements de l’ouvrage permettent notamment de préciser les incidents accidentels ou extérieurs qui influencent les résultats de mesure acquis sur l’ouvrage. Cette information relève de la responsabilité du producteur de données sur l’ouvrage d’assainissement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/EvenOuvrageAssainissement
EvenOuvrageAssainissement

Liste des attributs:

La date de l'évènement est la date, au jour près, à laquelle l'évènement s'est produit sur l'ouvrage d'assainissement. Cette information relève de la responsabilité du producteur de données sur l'ouvrage d'assainissement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DateEvenOuvrageAssainissement
DateEvenOuvrageAssainissement
La date de l'évènement est la date, au jour près, à laquelle l'évènement s'est produit sur l'ouvrage d'assainissement. Cette information relève de la responsabilité du producteur de données sur l'ouvrage d'assainissement.
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cct:DateType

Le type d'évènement sur l'ouvrage d'assainissement classifie à l'aide d'une liste de valeurs possibles, chaque évènement qui s'est produit sur l'ouvrage d'assainissement. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE. Actuellement...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/TypeEvenOuvrageAssainissement
TypeEvenOuvrageAssainissement
Le type d'évènement sur l'ouvrage d'assainissement classifie à l'aide d'une liste de valeurs possibles, chaque évènement qui s'est produit sur l'ouvrage d'assainissement. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE. Actuellement, elle est disponible uniquement pour les évènements liés au système de traitement d'eaux usées et au système de collecte : La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°279. Cette information relève de la responsabilité du producteur de données sur l'ouvrage d'assainissement.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/279

La finalité de l'évènement sur l'ouvrage désigne le cadre dans lequel l'évènement sur l'ouvrage est signalé. Par exemple, un incident technique peut être signalé par l'exploitant de l'ouvrage dans le cadre de l'autosurveillance. La liste des vale...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/FinaliteEvenOuvrageAssainissement
FinaliteEvenOuvrageAssainissement
La finalité de l'évènement sur l'ouvrage désigne le cadre dans lequel l'évènement sur l'ouvrage est signalé. Par exemple, un incident technique peut être signalé par l'exploitant de l'ouvrage dans le cadre de l'autosurveillance. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°344.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/344

Le descriptif de l'évènement sur l'ouvrage d'assainissement est le texte précisant les caractéristiques de l'évènement. Il est notamment précisé le lieu exact dans l'ouvrage où s'est produit cet évènement ainsi que les impacts de cet évènement sur...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DsEvenOuvrageAssainissement
DsEvenOuvrageAssainissement
Le descriptif de l'évènement sur l'ouvrage d'assainissement est le texte précisant les caractéristiques de l'évènement. Il est notamment précisé le lieu exact dans l'ouvrage où s'est produit cet évènement ainsi que les impacts de cet évènement sur l'ouvrage. Cette information relève de la responsabilité du producteur de données sur l'ouvrage d'assainissement.
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cct:TextType

Liste des associations:

L'ouvrage d'assainissement regroupe l'ensemble des ouvrages physiques utilisés dans le domaine de l'assainissement et dont la modélisation par le SANDRE a été nécessaire. Les informations sur l'ouvrage d'assainissement relèvent de la responsabil...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/OuvrageAssainissement
OuvrageAssainissement
L'ouvrage d'assainissement regroupe l'ensemble des ouvrages physiques utilisés dans le domaine de l'assainissement et dont la modélisation par le SANDRE a été nécessaire. Les informations sur l'ouvrage d'assainissement relèvent de la responsabilité du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.
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OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT

L'ouvrage d'assainissement regroupe l'ensemble des ouvrages physiques utilisés dans le domaine de l'assainissement et dont la modélisation par le SANDRE a été nécessaire. Les informations sur l'ouvrage d'assainissement relèvent de la responsabilité du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/OuvrageAssainissement
OuvrageAssainissement

Liste des attributs:

L'identifiant de l'ouvrage correspond au code utilisé pour désigner l'ouvrage d'assainissement. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du système de collecte, ... Les informations sur l'ouvrag...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/CdOuvrageAssainissement
CdOuvrageAssainissement
L'identifiant de l'ouvrage correspond au code utilisé pour désigner l'ouvrage d'assainissement. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du système de collecte, ... Les informations sur l'ouvrage d'assainissement relèvent de la responsabilité du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.
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cct:IdentifierType
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Le type de l'ouvrage décrit la nature de l'ouvrage amont à la connexion, par l'un des codes de la liste suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°37. Les informations sur les connexions relèvent de la responsab...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/TypeOuvrageAssainissement
TypeOuvrageAssainissement
Le type de l'ouvrage décrit la nature de l'ouvrage amont à la connexion, par l'un des codes de la liste suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°37. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/37

Liste des associations:

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ComGlobauxOuvrageAssainissement
ComGlobauxOuvrageAssainissement
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Les événements de l’ouvrage d’assainissement sont tous les événements qui se sont produits sur l’ouvrage et qui nécessitent d’être historisés. Les événements de l’ouvrage permettent notamment de préciser les incidents accidentels ou extérieurs qui...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/EvenOuvrageAssainissement
EvenOuvrageAssainissement
Les événements de l’ouvrage d’assainissement sont tous les événements qui se sont produits sur l’ouvrage et qui nécessitent d’être historisés. Les événements de l’ouvrage permettent notamment de préciser les incidents accidentels ou extérieurs qui influencent les résultats de mesure acquis sur l’ouvrage. Cette information relève de la responsabilité du producteur de données sur l’ouvrage d’assainissement.
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Connexion en aval d'un site industriel

Une connexion ne possède qu'un ouvrage amont et qu'un ouvrage aval. Un site industriel sera toujours considéré comme un producteur d'effluents même s'il possède des capacités de dépollution (centre d'incinération, cimenterie...). Il sera donc toujours à l'amont d'une connexion. La ou les activités industrielles à l'origine de l'effluent transitant par la connexion pourront être précisées. Les capacités de dépollution d'un site industriel seront traitées par le concept d'unité de traitement des sous-produits que l'on peut rapporter à un site industriel. Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/SiteIndustrielAmont
SiteIndustrielAmont

Liste des associations:

Les connexions matérialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la chaîne de production des rejets. C'est également un lieu physique ou logique auquel sont rattachés des flux de pollution mesurés ou évalués. Entre de...

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Connexion
Les connexions matérialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la chaîne de production des rejets. C'est également un lieu physique ou logique auquel sont rattachés des flux de pollution mesurés ou évalués. Entre deux ouvrages n'existe qu'une et qu'une seule connexion pour une nature d'effluent donnée (eau, boue, ...). Ainsi, si deux canalisations relient une station d'épuration et un rejet dans le milieu, elles ne donneront lieu qu'à une seule connexion auquel on rattachera, par exemple, des données de flux établies à partir de la somme des données obtenues sur chaque canalisation. Chaque connexion a une période de validité définie à l'aide des attributs "Date de création de la connexion" et "Date de retrait de la connexion". Une connexion cesse d'être valide lorsqu'elle ne correspond plus à une réalité physique (canalisation bouchée ou détruite...). La proportion d'effluent qui transite par la connexion peut évoluer. Ses différentes valeurs seront historisées en associant à chaque valeur statistique, la proportion d'effluent qui transite à la connexion lorsque celles-ci sont établies. Une connexion ne permet pas tous les chaînages entre tous les ouvrages, mais seulement ceux indiqués dans le tableau ci-après. COM = commune SI = Site industriel SC = Système de collecte STEP = Station d'épuration REJ = Ouvrage de rejet dans le milieu naturel EXPL= Exploitation agricole EPAN = Epandage agricole A V A L COM SI SC STEP REJ EXPL EPAN A COM X M SI X X X X O SC X X N STEP X X X X T REJ EXPL EPAN X Avec comme chaînages possibles : * COM -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * COM -> SC -> REJ * SI -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> SC -> REJ * SI -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> REJ * SI -> REJ/EPAN * EXPL -> EPAN Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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Unité de production (ou établissement économique au sens de l'INSEE) géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes utilisent de l'eau dans le cadre de leurs activités économiques et sont susceptibles de contribuer à la m...

http://id.eaufrance.fr/ddd/STI/2.0/SiteIndustriel
SiteIndustriel
Unité de production (ou établissement économique au sens de l'INSEE) géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes utilisent de l'eau dans le cadre de leurs activités économiques et sont susceptibles de contribuer à la modification du milieu naturel. Il comprend : - les établissements industriels ou usines, - les établissements publics d'hébergements et de services que sont les lycées, les hôpitaux, les casernes militaires,... - les chantiers, ... Un site industriel pourra être considéré comme un producteur d’effluents, comme un centre de traitement ou un préleveur en eau,…. Le site industriel ne doit pas être confondu avec l'établissement (unité administrative) au sens de l'INSEE qui désigne la propriété d'un site. Selon la thématique (Installations classées, établissement soumis à redevance, pollution des sols,…) l’identification d’un site industriel n’est à ce jour pas unique. Le code SIRET de l’établissement n’est pas stable et ne permet pas d’identifier de façon pérenne le site industriel. Il est possible d’identifier l’établissement avec trois codes possibles : - le code attribué par les agences de l’eau (1), - le code attribué par les DRIRE / DPPR, dénommé code GIDIC (2), - le code attribué par la base BASOL (3). Un site sera localisé par un ensemble de coordonnées complété par une commune d'implantation. Un site sera identifié par une ou plusieurs activités identifiées par un code NAF et/ou un code Secteur d’activité synthétique. Les informations décrivant le site industriel sont donc dépendantes de l'origine de la donnée.
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La nomenclature d'activités française révision 1 (NAF rév. 1, 2003) est la nouvelle nomenclature statistique nationale d'activités qui se substitue depuis le 1er janvier 2003 à la NAF de 1993. La NAF rév. 1 reprend tous les niveaux de la NACE rév....

http://id.eaufrance.fr/ddd/STI/2.0/Naf
Naf
La nomenclature d'activités française révision 1 (NAF rév. 1, 2003) est la nouvelle nomenclature statistique nationale d'activités qui se substitue depuis le 1er janvier 2003 à la NAF de 1993. La NAF rév. 1 reprend tous les niveaux de la NACE rév. 1.1 (nomenclature d'activités de la communauté européenne) et y ajoute un niveau national qui éclate (ou non) les classes de la NACE (niveau le plus détaillé) pour tenir compte des spécificités et des habitudes nationales. La NAF rév. 1 a été approuvée par la CNAP (Commission nationale des nomenclatures d'activités et de produits) en avril 2002. Elle fait l'objet d'un décret commun avec la classification des produits française (CPF rév. 1) qui oblige l'ensemble des organismes publics à utiliser la nomenclature (ou ses dérivées) dans les textes officiels, décisions, documents, travaux et études (décret n° 2002-1622 du 31 décembre 2002 paru au JO du 1er janvier 2003). (source: INSEE) L'activité principale exercée (APE) est déterminée en fonction de la ventilation des différentes activités de l'entreprise. Comme la valeur ajoutée des différentes branches d'activité est souvent difficile à déterminer à partir des enquêtes statistiques, c'est la ventilation du chiffre d'affaires ou des effectifs selon les branches qui est utilisée comme critère de détermination (définition INSEE). Le code attribué par l'Insee, est déterminé à partir du niveau le plus détaillé de la NAF, c'est-à-dire la classe. Les autres activités de l’établissement seront décrites par l’une d’un poste proposé par l’INSEE : section, sous-section, division, groupe ou classe. La liste des codes NAF est disponible à l’adresse suivante : <>.
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VALEUR CARACTERISTIQUE DU REJET

Une valeur caractéristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur une connexion pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Les flux sont systématiquement exprimés en Kg/jour quelles que soient les unités des paramètres disponibles. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.

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ValeurCaracteristiqueRejet

Liste des attributs:

La date de début de la période de référence est la date, donnée au jour près, du début de la période prise en compte pour l'élaboration de la valeur caractéristique du rejet. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DateDebPeriodeReference
DateDebPeriodeReference
La date de début de la période de référence est la date, donnée au jour près, du début de la période prise en compte pour l'élaboration de la valeur caractéristique du rejet. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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cct:DateType

La date de fin de la période de référence est la date, donnée au jour près, à laquelle se termine la période prise en compte pour l'élaboration de la valeur caractéristique du rejet. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du reje...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/DateFinPeriodeReference
DateFinPeriodeReference
La date de fin de la période de référence est la date, donnée au jour près, à laquelle se termine la période prise en compte pour l'élaboration de la valeur caractéristique du rejet. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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cct:DateType

La grandeur mesurée indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux, d'un débit ou d'une biodisponibilité. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°118.

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/GrandeurMesuree
GrandeurMesuree
La grandeur mesurée indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux, d'un débit ou d'une biodisponibilité. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°118.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/118

Traitement statistique précisé à l'aide de l'un des codes ci-dessous, appliqué à la période considérée pour le calcul de la valeur de rejet Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°120. Les informations relatives aux v...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/RepresentativiteStatistique
RepresentativiteStatistique
Traitement statistique précisé à l'aide de l'un des codes ci-dessous, appliqué à la période considérée pour le calcul de la valeur de rejet Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°120. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/120

La valeur caractéristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur une connexion pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Le résultat est exprimé avec 5 c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ValeurCaracteristique
ValeurCaracteristique
La valeur caractéristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur une connexion pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Le résultat est exprimé avec 5 chiffres significatifs au maximum. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/cct:NumericType

Le mode d'obtention de la valeur indique à l'aide de l'un des codes décrits ci-après, l'origine des données ayant servi à l'estimation ou à la mesure de la valeur : T.E.F., mesure ou auto-surveillance. Les codes de valeurs possibles sont définis ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ModeObtentionValeurCaracteristique
ModeObtentionValeurCaracteristique
Le mode d'obtention de la valeur indique à l'aide de l'un des codes décrits ci-après, l'origine des données ayant servi à l'estimation ou à la mesure de la valeur : T.E.F., mesure ou auto-surveillance. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°116. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/116

La période de calcul de la valeur caractéristique du rejet indique à l'aide d'un nombre la durée en nombre de jour entier de la période auquel se rapporte la valeur. Par convention : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclatu...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/PeriodeCalculValeurCaracteristique
PeriodeCalculValeurCaracteristique
La période de calcul de la valeur caractéristique du rejet indique à l'aide d'un nombre la durée en nombre de jour entier de la période auquel se rapporte la valeur. Par convention : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°248. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/248

Cet attribut mentionne, à des fins d'historisation, la valeur de l'attribut 'Proportion d'effluent produite par l'ouvrage amont qui passe par la connexion' de l'entité CONNEXION. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet so...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ProportionEffluent
ProportionEffluent
Cet attribut mentionne, à des fins d'historisation, la valeur de l'attribut 'Proportion d'effluent produite par l'ouvrage amont qui passe par la connexion' de l'entité CONNEXION. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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cct:NumericType

Les commentaires sur la valeur caractéristique du rejet comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/ComValeurCaracteristique
ComValeurCaracteristique
Les commentaires sur la valeur caractéristique du rejet comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du rejet sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui établissent ces valeurs.
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Définition Sandre : La conformité de l'acquisition du résultat indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de donnée...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/QualifValeurCaracteristique
QualifValeurCaracteristique
Définition Sandre : La conformité de l'acquisition du résultat indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de données. Cette action du producteur intègre la confirmation du résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°414.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/414

Définition Sandre : Le statut de la donnée indique l’état d’avancement de la validation des données en assainissement selon la nomenclature définie par la circulaire sur la validation des données sur l'autosurveillance. Cette procédure décompose l...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/StatutValeurCaracteristique
StatutValeurCaracteristique
Définition Sandre : Le statut de la donnée indique l’état d’avancement de la validation des données en assainissement selon la nomenclature définie par la circulaire sur la validation des données sur l'autosurveillance. Cette procédure décompose la validation en 4 étapes qui seront distinguées dans le cadre du SIA. La liste des valeurs autorisées est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°461.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/461

Liste des associations:

Les connexions matérialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la chaîne de production des rejets. C'est également un lieu physique ou logique auquel sont rattachés des flux de pollution mesurés ou évalués. Entre de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/1.1/Connexion
Connexion
Les connexions matérialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la chaîne de production des rejets. C'est également un lieu physique ou logique auquel sont rattachés des flux de pollution mesurés ou évalués. Entre deux ouvrages n'existe qu'une et qu'une seule connexion pour une nature d'effluent donnée (eau, boue, ...). Ainsi, si deux canalisations relient une station d'épuration et un rejet dans le milieu, elles ne donneront lieu qu'à une seule connexion auquel on rattachera, par exemple, des données de flux établies à partir de la somme des données obtenues sur chaque canalisation. Chaque connexion a une période de validité définie à l'aide des attributs "Date de création de la connexion" et "Date de retrait de la connexion". Une connexion cesse d'être valide lorsqu'elle ne correspond plus à une réalité physique (canalisation bouchée ou détruite...). La proportion d'effluent qui transite par la connexion peut évoluer. Ses différentes valeurs seront historisées en associant à chaque valeur statistique, la proportion d'effluent qui transite à la connexion lorsque celles-ci sont établies. Une connexion ne permet pas tous les chaînages entre tous les ouvrages, mais seulement ceux indiqués dans le tableau ci-après. COM = commune SI = Site industriel SC = Système de collecte STEP = Station d'épuration REJ = Ouvrage de rejet dans le milieu naturel EXPL= Exploitation agricole EPAN = Epandage agricole A V A L COM SI SC STEP REJ EXPL EPAN A COM X M SI X X X X O SC X X N STEP X X X X T REJ EXPL EPAN X Avec comme chaînages possibles : * COM -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * COM -> SC -> REJ * SI -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> SC -> REJ * SI -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> REJ * SI -> REJ/EPAN * EXPL -> EPAN Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

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Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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Relations externe:

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Parametre
Parametre
Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes à tous les types de paramètres, - celles spécifiques à certains types de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ce sous-type. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à tous les types de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique. Le sous-type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le sous-type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux sous-types sont mutuellement exclusifs. Le sous-type environnemental recouvre : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivière (température de l'air, largeur du cours d'eau...), - tous les paramètres d'observation liés à la rivière et à son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...). Le sous-type physique se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique de l'eau (température de l'eau, conductivité...). Le sous-type chimique se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). Le sous-type hydrobiologique se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit l'état ou la présence des êtres macroscopiques vivant dans l'eau. Le sous-type microbiologique se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Ces 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. - Afin de permettre une utilisation immédiate du paramètre, un numéro provisoire sera émis après qu'un contrôle sémantique ait montré la non existence de ce paramètre. - Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de paramètres sont soumises à un comité d'experts qui statuera sur la nécessité de créer ou non le paramètre. Si la création est acceptée, le paramètre est déclaré validé. Dans le cas inverse, le comité désignera le paramètre déjà existant correspondant à celui demandé. Le code provisoire attribué est alors gelé indéfiniment. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
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Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/UniteReference
UniteReference
Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une nature de fraction analysée (solide, liquide ou gazeuse). La liste des unités de référence relève de la responsabilité du SANDRE.
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